Le Temps Subjectif

LA NOTION DE DROIT Objectifs : - expliciter le rôle du droit - distinguer règle de droit et droit subjectif - classer des situations juridiques dans les grandes divisions du droit Définition du droit Le droit est constitué de l’ensemble des règles permettant et organisant la vie des hommes en société. L’ensemble des règles de droit constitue le droit positif ou objectif. Les caractères de la règle de droit - obligatoire sinon sanction, - impersonnelle

élémentaires. Le droit peut être un art ou une science, le phénomène juridique est historique. Cela peut sembler paradoxale. L’enjeu est son adaptation aux exigences de la société. Toute solution juridique tire sa valeur de son inscription dans le temps. Le but du droit est d’aménager les rapports entre les individus dans une société et nécessite une prévisibilité des solutions. Plus la règle s’inscris dans la durée plus la sécurité juridique s’accroît. « De la permanence des règles, dépends l’utilité

droit. Dualité de la doctrine : pour certains auteurs, elle est un droit subjectif, à la jouissance purement égoïste (on peut en user comme on le souhaite, c’est cette doctrine qu’a retenu le Code civil) pour d’autres, elle est une fonction sociale attribuée pour accomplir un devoir envers la société.  Elle est un droit absolu : le superlatif (« le plus ») renforce encore cet aspect.  Si la propriété est un droit subjectif et absolu, elle permet a priori de faire ce que son titulaire souhaite :

droit. Dualité de la doctrine : pour certains auteurs, elle est un droit subjectif, à la jouissance purement égoïste (on peut en user comme on le souhaite, c’est cette doctrine qu’a retenu le Code civil) pour d’autres, elle est une fonction sociale attribuée pour accomplir un devoir envers la société. Elle est un droit absolu : le superlatif (« le plus ») renforce encore cet aspect. Si la propriété est un droit subjectif et absolu, elle permet a priori de faire ce que son titulaire souhaite :

de connaissance, car la représentation d’un objet donné est rapportée au sujet et au plaisir (ou au déplaisir) causé par l’objet ; par conséquent, ce n’est pas un jugement logique mais esthétique, ce qui signifie que son principe déterminant est subjectif (§1). La satisfaction qui s’attache au pur jugement de goût ne doit pas dépendre de l’existence de l’objet de la représentation ; elle est donc totalement désintéressée (§2). L’agréable est ce qui procure du plaisir ; or, la satisfaction prise

psychosociaux (satisfactions et frustrations, compétences reconnues, qualités, défauts, etc.). L’avantage de cette approche est qu’elle met en lumière le caractère construit de l’identité qu’elle ancre néanmoins dans un ensemble d’éléments aussi bien subjectifs que matériels.  Selon cet auteur « l’identité est un ensemble de significations (variables selon les acteurs d’une situation) apposées par des acteurs sur une réalité physique et subjective, plus ou moins floue, de leurs mondes vécus, ensemble

Ensemble des règles des normes des décisions pour organiser la vie en société: le droit objectif. * Le droit serait ici déshumanisé ce n'est pas une fin en soit. La finalité du droit c'est nous. C'est une règle de droit, un pouvoir c'est le droit subjectif. 1. Le droit objectif C'est la notion qui compose le droit. Chapitre 1: Critères du droit objectif. Section 1: Comparaisons des règles Sous section 1: Droit et Moral Selon Kant « il y a une frontière infranchissable entre

« le droit de propriété ». Dans ce second sens, on parle de droit subjectif puisqu’on tient compte du sujet de droit. Exemple : article 1382 (datant de 1804) : « Tout fait quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. » Ce texte est une des règles qui fonde le Droit objectif français et en même temps il confère le droit d’être indemnisé qui est un droit subjectif. Partie I/-Définition du droit : Titre I/-Le Droit objectif :

contenus normatifs claires avec des règles spécifiques et précises. Cependant, en pratique, toutes ces caractéristiques sont remisent en cause. 1-      La permanence : Il existe des lois dites « expérimentales » qui seront appliqués pendant un temps précis.  Ex : Lorsque le Parlement vote une loi et prévoit une date précise pour son abrogation. 2-      La généralité : Ce caractère est remis en cause dès que l’on adopte des règles qui ne visent qu’une catégorie de personnes, biens ou certains

de justice et qui s'appel en droit l'équité. conformité entre l'équité et la raison. c'est alors un sentiment --> "justice a été faite" __ "justice à deux vitesses". Carbonier --> "lhomme est éprit de justice, dénonce l'injustice, et qui en même temps a un gout particulier pour les jeux de hazard" idée de morale --> c'est la justice qui amène la paix sociale. c'est parce que c'est une justice public qu'on peut avoir une paix sociale. La justice n'est pas guidé uniquement par cet idéal --> des impératifs