Le Tiers états Et La Noblesse Au 18ème Siècle

travaillent pour que d autres puisent gérer la société idée à peu près unanimement partagée à époque même si on peut passer idée fort lointaine étrange et dépassée Platon et Aristote deux auteurs de l antiquité qui vont marquer des siècles de réflexion. Jusqu’ au 19elme siècle l éducation des jeunes gens était fondée et en matière historique l antiquité était la base, histoire antique formatrice et susceptible de donner des recettes, influence revivifié à partir de la révolution française qui va chercher

lundi 22 février (amphi 200). Cour le lundi 1 mars (amphi 200). Introduction L’époque franque est la période qui suit la chute de l’Empire Romain, entre 476 et le IXème siècle. Chapitre préliminaire : L’époque franque, vers la désagrégation de l'État Vers 476, l’Empire Romain a éclaté, depuis deux ou trois siècles il était affaiblit, depuis longtemps les barbares sont aux portes de l’Empire qui finit par s’effondrer. Avec ceci nait une nouvelle période marquée par diverses influences :

fondation où les Dieux vous assurent de la gloire mais il y a l’idée de la frontière ( le pouvoir s’exerce dans une frontière ) Les Celtes sont cités dans l’histoire à travers l’Antiquité ( César ) qui sont connus par les grecques car ils vont au 4 ème siècle conquérir et piller Rome , dans la foulée , les celtes vont jusqu’en Turquie ou il y a une région qui s’appelle le pays gallate qui est celte . ( Les celtes sont identifiés par les grecques pour leur vécu ) Il y a donc une langue qui se différencie

définir ce qu’est une démocratie, quel est le rythme de consultation, le modèle de la loi,… . Dans un certains nombre de régime on va procéder à différents types de référendum sur des questions politiques et économiques (des réformes). Lorsqu’un tiers des députés a un doute il pourrait aussi demander aux électeurs de trancher. Réponse des dirigeants politiques à cette question : ce type de dispositif ferait rentrer le gouvernement dans un cycle permanant de vote. Il considère qu’il n’y a pas lieu

justice soi même sauf dans quelques cas parfaitement encadrés par l’État et le droit. La légitime défense L'arbitrage L'arbitrage est un mode de justice alternatif. Mais c'est une hypothèse limitée à la matière civile. On porte un différent devant un tiers, un arbitre. Remarque : L'arbitrage se fait sous le contrôle de l’État. Et l’État peut même intervenir pour l'exécution d'une décision arbitrale. II) Les deux grands types de procédure. La procédure accusatoire et la procédure inquisitoire se

que l’on parle de la constitution comme encadrement de l’Etat. Il y a une diversité de définitions du mot. La constitution est une expression juridique visant à décrire l’organisation des gvt dans l’Etat moderne. Ce mot apparait à la fin du XVIIe siècle. La révolution et la constitution viennent casser l’idée que le souverain ne peut pas tout faire. C’est une idée très libérale. Il y a en général 2 conceptions différentes chez les juristes qui divisent la doctrine. Il y a une conception formelle

conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'Homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, et la résistance à l'oppression "Quand l'injustice devient loi, la résistance est un devoir" Thomas Jefferson, troisième Président des États-Unis. Nous pouvons faire pression (manifestation, grève) pour changer une loi injuste. La liberté d'expression et le droit de vote sont des remparts pour faire pression et changer la loi. cet été : loi des renseignements a causé plusieurs manifestations

individus (particuliers) et les personnes morales de droit privé . * Plus précisément le droit publique est formé par l'ensemble des règles juridiques en application desquelles l'état agit et entretiennent des rapport avec les individus et les autres états . *Le droit privé est ,quand a lui ,constitué par l'ensemble des règles juridiques selon lesquelles les particuliers entretiennent des rapports de manière individuelles ou collectives. Cette distinction entre droit privé et le publique, est

signaler une influence importante, qui est celle des droits savants : C’est le droit Romain et le droit Canonique (droit de l’Église Catholique). Le droit Français c’est formé pendant le Moyen-Age (476- Fin 15ème début 16ème Siècle), et l’Ancien Régime (16ème, 17ème, 18ème Siècle jusqu’à la Révolution Française). Les droits savants (droit commun) sont des droits Savant de l’Europe car ils ont influencé tous les pays d’Europe, et c’est au M-A et a l’ancien Régime que naît le droit Français. A partir

c'est le code civil. Confusion du droit et la loi, qui a permi de dire le triomphe du positivisme 02/10/12 19°S grande époque du légalisme positiviste, cad grande époque où les juristes sont censés ne pas s'intérésser à cette question, car c'esg le siecle du culte de la loi. Ils considerent qu'il n'y a pas d'autre droit que dans la loi, donc il n'est plus question officiellement dans le discours des juristes de droit naturel. La preuve c'est que dorénavant il existe un code civil qui a &té rédigé