Le Traitement Des Etats 301 En Comptabilité

Renouvellement des têtes de pose & des convoyeurs Stelmor des 2 veines • Renouvellement des boîtes à eau en Inox • Rénovation des bacs à eau du four • Acquisition de nouvelles motopompes et du transformateur 20 kV pour l’extension de la station de traitement des eaux. Marché national en évolution La consommation réelle de rond à béton et de fil machine a connu une croissance de 5,6% en 2009. Par ailleurs le marché a été marqué par un ralentissement des mises en chantier et une intensification de

....................................................................................... 53 Pointages ........................................................................................................................................... 54 Comptabilité ...................................................................................................................................... 55 Qualité .................................................................................................

réglementation comptable, modifié par les règlements suivants : (Les avis mentionnés ci-après sont repris dans leur intégralité après les annexes.) 1. n° 99-08 du 24 novembre 1999, modifiant les dispositions du plan comptable général relatives au traitement comptable des contrats à long terme, Cf. avis n°99-10 du 23 septembre 1999 du CNC ; 2. n° 99-09 du 24 novembre 1999, modifiant les dispositions du plan comptable général relatives à la mise en œuvre des changements de méthodes comptables, Cf. avis

UNIVERSITE DE LA MANOUBA     INSTITUT SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES     Mémoire en vue de l’obtention du diplôme national d’expert comptable     Sujet :     LA NECESSAIRE TRANSFORMATION DES ASSOCIATIONS SPORTIVES TUNISIENNES EN SOCIETES     Présenté par : Haikel SLAMA Encadré par : Monsieur Jalel BERRABEH ANNEE UNIVERSITAIRE  2002 – 2003   SOMMAIRE Introduction générale première partie : les caractéristiques des associations sportives tunisiennes introduction

.................. 6 CHAPITRE 2 – ORGANISATION COMPTABLE DES EMF ............................................ 9 CHAPITRE 3 - ETATS DECLARATIFS - COMPTES ANNUELS .................................. 10 CHAPITRE 4 - SYNTHESE DES INNOVATIONS APPORTEES AU PCEMF .............. 12 CHAPITRE 5 – CONSOLIDATION ET COMBINAISON DES COMPTES.................... 17 CHAPITRE 6 – TRAITEMENT COMPTABLE DES OPERATIONS DE CREDIT-BAIL .....................................................................................

CEFAG a été l’occasion de rencontrer de nombreux doctorants et professeurs. Les échanges qui s’en sont suivi ont été d’une grande richesse. Je remercie notamment Laurent Deville pour ses conseils. Je remercie également l’ensemble du département Comptabilité - Contrôle de gestion d’H.E.C. pour m’avoir permis d’achever ce travail dans d’excellentes conditions. Un grand merci à Delphine Vilain et à Marie-Hélène Chaix pour leur aide logistique. Je témoigne ma reconnaissance à Elisabeth Pélatan pour son

L‟abrogation résulte d‟une loi nouvelle, le cas des dispositions prévues par le traité de l‟OHADA ou les Actes Uniformes. En adoptant les textes du droit harmonisé, dits «Actes Uniformes», les pays signataires du traité de Port – Louis dénommés « Etats parties » abrogent les textes antérieurs contraires. Ils opèrent ainsi un «toilettage» complet de leur dispositif de droit des affaires- Les effets pervers des textes désuets se trouvent ainsi écartés. Ainsi, seules les dispositions non contraires

Le Plan Comptable uniforme Comptabilité générale Vademecum Page 1 Sommaire SOMMAIRE ................................................................................................................................................................ 2 CHAPITRE I MANUEL COMPTABLE ............................................................................................................................ 7 1. INTRODUCTION ...................................................................

très différents d’un pays à l’autre, de ne plus dissocier l’étude du droit de la fiscalité et celui des prélèvements sociaux, et d’enseigner le droit et la politique monétaires ainsi que le fonctionnement des marchés financiers auprès desquels les Etats se refinancent. Afin de donner une place importante à ces sujets qui aujourd’hui ne sont pas ou sont trop peu traités dans les cours de licence, il serait sans doute pédagogiquement pertinent de cesser de faire de l’étude des lois de finances le coeur

................... 53 3.3 3.4 Le renforcement des moyens d'investigation en matière informatique : le projet de loi sur la sécurité intérieure ................................................................ 54 L'appréhension internationale du traitement judiciaire des infractions informatiques ................................................................................................................ 54 3.4.1 Les services compétents ......................................................