Le Véto Royal 1791

grands princes, chaque seigneurs a, au dessus de lui un seigneur plus puissant (militairement et économiquement) : ce sont des vassaux. Au dessus : Ducs, Barons, etc. … Jusqu’au Roi (a partir de Clovis). Mais certains Seigneurs sont opposes au pouvoir royal qui a mis plusieurs siècles avant de se mettre en place (certains rois étaient moins puissants que le leurs vassaux) Du 10ème au 13ème siècle, les rois de France n’avaient aucun moyen d assurer leur autorité (uniquement une autorité morale) sur les

normes constitutionnelles. Il y a 2 type de pouvoir constituant : L'originaire : ensemble des acteurs qui adoptent une constitution sans que la façon soit prévue par un texte antérieur. C'est la situation de l'assemblée constituante en 1789-1791. ils ne respectent aucune règle préétablie. Le dérivé : organe qui modifie une constitution préexistante. On définit 2 type de constitution : Constitution souple : Elles peuvent être modifiées de façon simple par l'un des pouvoirs constitués

régime est dit aristocratique, ou encore théocratique, s’il est détenu par les hommes d’Eglise. La France de 1791-1958 : un laboratoire constitutionnel La France de 1791 à 1958, a expérimentée toutes les formes d’aménagements des pouvoirs précédemment décrit. Certaines constitutions ont expérimentée une séparation stricte des pouvoirs (celle du 14 septembre 1791, celle de 1795 et de 1848). Elle a aussi connu la séparation souple des pouvoirs avec la Charte de 1814, les lois constitutionnelles

hiérarchie soc. Ts s’explique par la religion calquant la plus forte, progrès scientifique, avec une org° soc bien accueilli par les Elites et la bourgeoisie. Les Elites intellectuelles vont contestés la Religion, donc les ordres ainsi que l’institut° Royale, sa légion ite. Pr les naturalistes et les royalistes, bourgeoisie plus riche hiérarchiquement avec un dernier ordre. Les postes de gestions attribué à la noblesse. Volonté de la bourgeoisie d’être une composit° soc. qui va s’accompagner d’une crise

constitutions ne se succèdent pas forcément dans le temps, il y eut des régimes transitoires (au nombre de 21) entre les 16 constitutions, certains projets de constitutions ont été avortés (au nombre de 5). La 1ère des C° écrites est la C° du 3 septembre 1791, cette C° est la suite de la révolution commencée en 1789 : c’est une C° monarchiste. Cette C° va être appliquée pendant moins d’un an. La 2ème C° est l’acte constitutionnel du 24 juin 1793. Cette 2ème C° fut votée mais n’a jamais été appliquée.

peuple et le roi, le peuple s’engage à obéir au roi et le monarque s’engage a donner des droits aux peuples et a leur garantir une sécurité, une bon rythme de vie. Les monarchomaques : Il s’agit d’un groupe d’individu qui s’élève contre l’absolutisme royal qui s’établit à la fin du 16ème siècle, en Europe occidentale. Si le monarque ne respect pas le contrat, là intervient le droit de résistance qui peut s’imposer au monarque. Quelques philosophes qui se penche sur le problème : v Hobbs au 17ème siècle

1959 hawai et alaska atteigne le statut d'etat. Chaque etat a une organisation spécifique, décentraliser avec un gouverneur pour chaque etat, des juges... Au sommet etat fédéral, avec un gvt et un psdt executif chef du gvt , des armée , droit de véto sur les decisions du congrés. Il peut aussi etre « eliminé » par le congrés (procedure d'inpeaschment). Pouvoir legislatif = congrés fondé d'un sénat (representant les etats avec deux sénateurs par etat ,) responsabilité importante ds le domaine

législatif Législatif = préoccupation 1ère des révolutionnaires. Le législatif va bénéficier d'une reconnaissance évidente. Cette supprématie va se faire au détriment de l'exécutif. L'organisation de l'exécutif L'exéutif est dans la C° de 1791 dévolue au roi selon une formule : "monarchie constitutionnelle". Monarchie constit démunit le roi de son pouvoir qui possèdait pouvoir mais conserve le monarque au centre de la vie du pays. Le roi ne conserve qu'une fonction de majesté. → nation

Critique fondamentale de l’ancien régime. Depuis la Révolution, il y a eu pas moins de 15 constitutions jusqu’aujourd’hui. La destitution du roi Louis XVI, qui va être guillotiné. Les Etats généraux vont devenir l’Assemblée Nationale le 3 novembre 1791. Le roi joue un rôle et la Révolution ne durera qu’un an car le roi est destitué. C’était un roi auparavant, maintenant c’est la République. La convention nationale va travailler pendant 3ans pour une nouvelle constitution. Elle sera confrontée

qu’elle s’en méfie : qu’il s’agisse des juges auxquels la Révolution interdit d’interpréter la loi ou de l’exécutif qu’elle veut tenir à distance. Certes la Constitution de 1791 s’inspire formellement du principe de séparation des pouvoir et adopte une séparation stricte, cependant son but n’est alors que de limiter le pouvoir royal, ainsi que de protéger le pouvoir législatif de ses empiétements. Elle est en outre sous-tendue par une hiérarchie des fonctions : une suprématie de la fonction législative