Legislation Du Travail Exercices

▪ Trois imprimantes (Deux laser, une matricielle) ▪ Un scanner ▪ Ligne Internet Haut Débit (ADSL) PREMIERE PARTIE : LES SERVICES ASSURES PAR LE CABINET Travaux d’assistance comptable : Il s’agit du travail quotidien d’enregistrement comptable informatisé de toutes les opérations économiques effectuées par le client. Travaux d’assistance et conseil fiscal : Il s’agit de toutes les déclarations d’impôts et taxes ainsi que les interventions

comptabilité (CNPTG)  Logiciel paie  Un fax  Trois imprimantes (Deux laser, une matricielle)  Un scanner  Ligne Internet Haut Débit (ADSL) -2- PREMIERE PARTIE : LES SERVICES ASSURES PAR LE CABINET Travaux d’assistance comptable : Il s’agit du travail quotidien d’enregistrement comptable informatisé de toutes les opérations économiques effectuées par le client. Travaux d’assistance et conseil fiscal : -3- Il s’agit de toutes les déclarations d’impôts et taxes ainsi que les interventions du comptable

supplémentaires du travailleur est égal à 7,69 p.c. des rémunérations de la période donnant droit aux vacances supplémentaires demandées par le travailleur, majorées éventuellement d'une rémunération fictive pour les jours d'inactivité assimilés à des jours de travail effectif normal.]1 Art. 37sexies Art. 37septies. [1 Le pécule de vacances supplémentaires est payé au travailleur au plus tard dans le courant du trimestre suivant le trimestre au cours duquel le droit aux vacances supplémentaires a été exercé.]1

laser, une matricielle) Un scanner Ligne Internet Haut Débit (ADSL) PREMIERE PARTIE : LES SERVICES ASSURES PAR LE CABINET Travaux d’assistance comptable : Il s’agit du travail quotidien d’enregistrement comptable informatisé de toutes les opérations économiques effectuées par le client. Travaux d’assistance et conseil fiscal : Il s’agit de toutes les déclarations d’impôts et taxes ainsi que les interventions

CNSS visait principalement : 1- à doter les décideurs à tous les niveaux d’un instrument de pilotage, pour la fourniture de tableaux de bord, de normes de comparaison … 2- à faciliter l’évaluation de la performance globale de chaque formation de travail. 3- à assurer la principale source d’information, dans la mesure où aucun bilan n’est arrêté depuis 1982. 4- et enfin, à permettre le suivi quotidien des principaux indicateurs de gestion et de production des activités de la CNSS. Ainsi présenté

philosophie, littérature, biologie, géographie, sciences économiques et sociales, physique, éducation physique... notamment, mais non exclusivement. Il fait apparaître l'exigence et donc la pratique de l'argumentation. Non seulement il s'agit d'un exercice encore trop peu présent dans notre enseignement, mais au-delà de sa technique, il doit mettre en évidence toute la différence entre arguments et préjugés, le fondement rationnel des arguments devant faire ressortir la fragilité des préjugés. Il doit

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°:14 Fiscalité l’entreprise SECTEUR : TERTIAIRE Spécialité : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION D’ENTREPRISE Niveau : TECHNICIEN SPECIALISE 1/51 / Document élaboré par : Nom et prénom Mme AMIZ Aziza EFP CDC TERTIAIRE ET TIC DR DRIF Durée : 92 h OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER

ALSACE MOSELLE SOMMAIRE I. Présentation générale du droit local 1. Définition 2.Introduction historique 3. Les sources du droit local 4. Le contenu - Le régime des cultes - Le régime de l’artisanat - Le droit local du travail - La législation social - La chasse - Les associations - La publicité foncière - La justice - Le droit communal II. L’application du droit local 1. Les caractères spécifiques 2. La détermination des règles applicables 3. L’interprétation

la Santé et la Sécurité au Travail (SST) OHSAS = Occupational Health and Safety Assesment Series = SM SST L’OHSAS 18001 est un référentiel d’évaluation destiné aux Systèmes de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail(SST) : Il a été créé pour répondre aux besoins de toutes les entreprises qui doivent scrupuleusement respecter leurs obligations en matière de santé et de sécurité. Le système permet d’améliorer l’environnement et les conditions de travail des employés, ils sauront

de vous disperser et de vous perdre dans vos lectures en vous y livrant avec fébrilité et sans méthode. Les exercices prévus dans chaque fiche seront, eux aussi, très progressifs. Soyez toujours très attentifs à leurs intitulés et à leurs formulations. Il faut savoir peser chaque mot pour comprendre la nature, le sens et les limites du travail qui vous est demandé. Ces exercices vous permettront d’aborder, puis, peu à peu, de maîtriser les principales activités intellectuelles du juriste.