Les Avantages D Une Société Anonyme A Directoire

: Les sociétés commerciales La comptabilité est un système d’information qui permet de rendre compte des différentes activités et états de l’entreprise. La comptabilité des sociétés s’intéresse, plus spécifiquement, aux différentes périodes de la vie de l’entreprise (constitution et variation du capital) et sur la manière de les représenter. Ce cours s’intéresse aux sociétés « commerciales ». Une société commerciale possède un objectif économique (faire du profit, vendre), contrairement à d’autres

LA SOCIETE EUROPEENNE M1 Sciences de Gestion - 2008-2009 SOMMAIRE INTRODUCTION I- LA CONSTITUTION DE LA S. E A- Les modes de constitution B- Le capital C- Les apports D- Le siège E- La fiscalité F- L’organisation G- La participation des salariés H- Les responsabilités I- Dissolution/liquidation J- Le transfert de siège dans un Etat membre II- SES AVANTAGES III- SES INCONVENIENTSCONCLUSIONSOURCES | INTRODUCTION Depuis la mondialisation et notamment l’ouverture

La personnalité morale dans les sociétés Vendredi, 12 Décembre 2008 00:09 Administrateur [pic][pic][pic] La personnalité morale se définit comme étant le groupement de personnes ou de biens ayant, comme une personne physique, la personnalité juridique. Or n’étant pas une personne physique, la personne morale s’acquiert après un certain nombre de formalités. Ont donc la personnalité morale : •   Des groupements de personnes tels que (outre la société) , l’association, le groupement

Titre I: Les sociétés L'ee peut prendre la forme d'une société cad en principe d'un contrat adopté par les fondateurs ayant pour intérêt commun la recherche du profit, contrat qui fait naître une personne juridique: la société. Chapitre I: Les règles communes aux différentes formes sociales I. La diversité des sociétés commerciales A) L'importance de l'autonomie de la volonté dans les formes sociales Une société est un être juridique dont le contrat ne permet que la naissance cad une

Droit des sociétés TITRE 1 : LES REGLES GENERALES CHAPITRE 1 : CONSTITUTION SECTION 1 : CONTRAT DE SOCIETE Ce sont des sociétés créés par 1 ou 2 personnes qui conviennent par un contrat d’affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie, en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l’économie qui peut en résulter et les associés s’engagent à contribuer aux pertes. Ils existent différentes sortes de sociétés. I. Les différentes sortes de société A) Les sociétés types •

Ibn -Zohr, au cours de ces trois dernières années nous a permit non seulement d’acquérir de nouveaux concepts de management et de gestion mais aussi de nous familiariser avec de nombreux domaines représentant la clé de voute pour la poursuite efficace de nos études supérieures. Ainsi, au cours de notre parcours universitaire on a pu, entre autre, être sensibilisés au monde de la bourse, qui a suscité un grand intérêt chez nous et nous a notamment donné envie d’approfondir nos connaissances

| |« La Faculté de droit et des sciences politiques et administratives de l'Université Libanaise n'entend assurer aucune approbation ni improbation| |aux opinions émises dans les mémoires. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs». | |Table des Abréviations | |Abréviations générales

DROITS DES SOCIETE ET FISCALITE Généralités Société : groupement de personnes qui met en commun des moyens dans un but lucratif. 1) Les différent types de société Société Commerciale Société Civile But lucratif Régie par code commerce Trib commerce la preuve est libre Code civil SCI Tribunal de grande instance Preuve nécessite un écrit Par la forme Par l’objet SARL/EURL SAS/SASU SA SNC Activité de la société Si activité civile (achat bien immo) et activité commerciale, activité mixte

DROIT DES SOCIETES CIVILES ET COMMERCIALES Le cours de droit des sociétés civiles et commerciales a pour objet d'étudier l'ensemble des règles juridiques qui régissent la vie des sociétés depuis leur création jusqu'à leur liquidation. Sont concernées aussi bien les sociétés commerciales (SARL, SA, SAS) que les sociétés civiles (immobilières, de construction vente, de moyens ...)   Introduction : La société et les autres groupements ayant une activité économique.  2 étapes dans la formation

Coefficient : 3 CAS CLUB MED Matériels autorisés : calculatrice électronique autonome. Le sujet comporte 20 pages numérotées de 1 à 20. Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition. L’annexe A est à rendre avec la copie. AVERTISSEMENT Si le texte du sujet, de ses questions ou de ses annexes, vous conduit à formuler une ou plusieurs hypothèses, il vous est demandé de la (ou les) mentionner explicitement dans votre copie. 1 SOMMAIRE Présentation