Les Avantages Fiscaux Accordés Par L état Marocain Aux Entreprises

éducation TAWFIK…………………………………………………………..31 3) Prévoyance……………………………………………………………………………………………..32 1. Assurance train de vie familial ILTIZAM………………………………………..32 2. Assurance temporaire au décès…………………………………………………….33 Section2 : Principaux produits des entreprises……………………………………..33 1) Dommages……………………………………………………………………………………………..33 1. Multirisque professionnelle JAD…………………………………………………….33 2. Industrielles et commerciales OPTIMA………………………………………….34 3. Responsabilité civile des établissements Scolaires Assorties

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) ISCAE MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE Sujet : L’INTRODUCTION DE LA PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE EN BOURSE : RÔLE DE L’EXPERT COMPTABLE Auteur : M. Moulay Driss EL KHALIFA Président du jury : M. Rachid M’RABET – Professeur, Directeur de l’ISCAE Directeur de recherche : M. Faouzi BRITEL – Expert-Comptable DPLE Suffragants

Comptabilité C.N.R.F. : Commission Nationale de Recours Fiscal C.R.C.P. : Code de recouvrement des créances publiques C.Com. : Code de Commerce C.M. : Cotisation minimale C.P. : Code Pénal D.E. : Droits d’Enregistrement D.L.E.C.I : Direction de la Législation des Etudes et de la Coopération Internationale D.O.C. : Dahir des Obligations et Contrats G.I.E. : Groupement d’Intérêt Economique I.F. : Identifiant fiscal I.R. : Impôt sur le Revenu I.G.R : Impôt général

question qui nous taraude est : Quel est l’impact direct de cette nouvelle loi sur l’économie marocaine ? Plan * Loi de finance 2013 * Présentation * Hypothèse de base * Programme d’action * Dispositions * Comparaison entre le budget 2013 et 2012 * Données chiffrées : * Dépense : * Recette : * Impact de la politique budgétaire en 2013 sur l’économie marocaine * Croissance économique. * Dette et liquidité. * Investissement. * Emploi.

FSJES Casa Ain Sebaâ FISCALITE MAROCAINE (DROIT FISCAL MAROCAIN) 6/2/15 SMAIL KABBAJAUI Tax Seminar – 3-4 avril 2007 INTRODUCTION   u n e ev t n e t m L’ s e n e I l e r m R a tt me al st e S srur p c e i le l e l s s e i ô r g i a a u e r o l e c t é F d re ss uv ur d n e isc e s cié es s s s lo A e n r é e re ’ t e o F ax ur t t d E é d d ec G pô m it ô és a e rm d’ e du T le e r al e p c o r r R m a a e o d f m i s v v é f m r I t c é L V té I Li roc Li de Lo éfo Co es Ré fs R roi L’ a

Rabat Mémoire de Licence en Sciences Économiques. Option : Monnaie – Banque. Réalisé par : M. RAISSOUNI Hicham. Encadré par : Monsieur TAZI Kamal. Année Universitaire 2001 – 2002 INTRODUCTION Les petites et moyennes entreprises sont des composantes essentielles du tissu économique, elles sont considérées comme l’un des pôles de création d’emploi, c’est pourquoi les pouvoirs publics ont choisi de promouvoir leur création et leur développement, mais celle ci ont toujours

Maroc 4-1 Rationalisation industrielle et commerciale  4-2 Simplification de la gestion administrative et fiscale  4-3 La restructuration des sociétés en difficultés  II - le cadre juridique du l’opération de la fusion 1- Attribution de la mission aux commissaires aux comptes 1-1 Attribution  1-2 Les avantages de cette attribution  1-3 Les inconvénients de cette attribution  2- Les entités concernées par la fusion et l’étendue de

5-LES BANQUES ET LES ENTREPRISES 5 – Les banques et les entreprises 5.1 Les principaux types d’entreprises 5.1.1 Les sociétés A – Définition B – Constitution C – Principaux types de sociétés 5.1.2 Les associations 5.1.3 Les professions libérales 5.2 Moyens d’exploitation et obligations des entreprises commerciales 5.2.1 Moyens d’exploitation :

Semestre 4 COURS DE DROIT FISCAL PREMIERE PARTIE : INTRODUCTION A LA THEORIE GENERALE DES IMPOTS Panel préparé par : Professeur Hassane EL ARAFI Année universitaire 2009-2010 Sommaire NOTION DE L’IMPOT .............................................................................................................................................. 4 I. A. 1. LES SOURCES DE DROIT FISCAL.........................................................................................................

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Mémoire de fin d’études LES IMMOBILISATIONS DES EXPLOITATIONS AGRICOLES AU MAROC: PROPOSITION D’ADAPTATION DE LA DEMARCHE D’AUDIT NOM ET PRENOM ALJAMI Inasse ENCADRANT Mr Mehdi TOUMI