Les Avantages Fiscaux Accordés Par L état Marocain Aux Entreprises

|Module |Organisation des entreprises | Elaboré par : Farid Abdelhay ROCHDAHOU |MODULE : |Organisation des entreprises | | | | |OBJECTIF

INTRODUCTION I. Présentation générale A. Le Maroc : Etat des lieux 1. Présentation de l'environnement. 2. Le secteur textile Marocain : Première ressource du pays 3. Les points fort et les points faible. B. La Chine : Premier producteur et exportateur mondial de textile 1. Malgré quelques points faibles, la Chine conserve des atouts de premier plan 2. les Accords Multifibres 3. Une croissance accélérée par l'adhésion à l'OMC et Les Accords sur les textiles et les Vêtements (ATV) II. Reconfiguration

Notion de groupe et de consolidation …..8 Section I : Notion de groupe : …………………………………………..8 Ss 1 : Le groupe du point de vue juridique : ……………………………..8 Ss 2 : Le groupe du point de vue économique : ……………………………15 Ss 3 : Le groupe du point de vue fiscal :……………………………………22 Section II : Notion de consolidation………………………………………..26 Ss 1 : Composition de l'ensemble à consolider :……………………………27 Ss 2 : Le choix de la méthode de consolidation :…………………………..32 Ss 3 : Aspects internationaux :……………………………………………

Section1 : les étapes préalables à la création d’entreprise Section2 : réalisation du Business plan Chapitre2 : le choix de la forme juridique Section1 : les avantages et inconvénient d’une entreprise séction2 : l’entreprise individuelle ou société ? Partie II : Les aspects pratique relative à la création d’entreprise des entreprise au Maroc Chapitre 1 : le choix du statut juridique de l’entreprise Section1 : choisir un statut juridique Section2 : la rédaction des statuts Chapitre 2 :

remerciements. Sommaire Introduction Première partie- l’Offshoring : Un luxe ou une nécessité ! I. Naissance de l’Outsourcing II. Les concepts clés de la famille de l’Offshoring III. L’informatique et l’Offshoring IV. Les avantages de l’Offshoring 1) Les coûts 2) La gestion des équipes 3) La qualité des ressources 4) Les processus structurés 5) Les tests et la qualité 6) Attribution de rôles aux personnes V. L’Offshoring au Maroc : Les C.R

Abderrahim Bouabid. Le Cercle d’Analyse Économique est un cercle de réflexion et de recherche indépendant et non partisan ayant pour mission principale la promotion d’activités de recherche et d’analyse concernant les sujets ayant trait à l’économie marocaine. Les membres du Cercle d’Analyse Économique Fouad Abdelmoumni Najib Akesbi Omar Balafrej Ali Bouabid Amine Bouabid Yasser Charafi Khalid Elhariry Kamal El Mesbahi Najib Guedira Driss Rachidi Omar Rharbaoui Karim Tazi La Fondation Abderrahim

direct au Maroc. Il concerne les entreprises ayant choisi la formule juridique de société. L’impôt sur les sociétés comme l’IR est un impôt déclaratif. Les obligations déclaratives sont énoncées dans les articles 148 et suivants du CGI. De même, la tenue d’une comptabilité régulière est une obligation dictée par le CGI (art 145 et suivants) afin de permettre à l’administration d’exercer son contrôle. Les sociétés soumises à l’IS possèdent une personnalité fiscale propre distincte de celle des

arbitrale ? De tribunal arbitral ? Les avantages de l’arbitrage : L’arbitrage présent des avantages certains qui font accentuer le recours des parties à ce genre de résolution de litiges, la confidentialité, la célérité et la compétence sont les principaux avantages de l’arbitrage. 1- Confidentialité : L’arbitrage offre aux parties notamment en milieux d’affaires l’occasion de ne pas étaler les litiges devant les juridictions étatiques. Cet avantage précieux permet aux parties de rapprocher

Service de la documentation 3 Mai 2013 Sommaire Bientôt des assises pour entamer la réforme de la fiscalité marocaine 3 Les Assises de la fiscalité en février 2013 : Le diagnostic et les propositions du Conseil Economique et Social 3 Baraka annonce des assises fiscales 3 La date des Assises fixée 3 Assises nationales - Réforme fiscale : pour «une rupture culturelle» 3 Entretien avec Abdelatif Zaghnoun, Directeur Général des Impôts : «Équité et efficacité fondent

d ’investissement » beaucoup a été écrit. Sur le terrain, peu a été fait. En témoigne le parcours de l’investissement national ou étranger. D’aucuns n’ignorent que des autorisations préalables au démarrage de l’activité, aux dispositions juridiques et fiscales, en passant par l’acquisition-aménagement des sites, le parcours est long et est surtout complexe. IL engage plusieurs intervenants et soulève souvent le problème d’attributions. D’où la nécessité d’alléger et de simplifier, l’idéal serait