Les Compilations Justiniennes

dans l’espace méditerranéen A- l’empiRe byzantin 1- la tentative de ReconstitueR l’empiRe Romain uni de Théodose (d’avant 395) Au début du 5e siècle, Justinien devient empereur byzantin (527-565) L’empire romain d’occident est divisé en plusieurs royaumes par les barbares. L’empire romain d’orient continue d’exister. Justinien essaye de reconstituer l’ancien empire romain, par les conquêtes. Après sa mort, l’empire se réduit peu à peu mais il existe jusqu’en 1453. 2- Un empereur

code au sens qu’on l’entend aujourd’hui, mais il rassemblait l’ensemble des décisions de justice du droit, un code de la jurisprudence royale en quelque sorte. Le Code de Justinien (corpus juris civilis) en 529 constitue également une référence de premier ordre quand on évoque les origines de la codification. Le Code de Justinien est né de la volonté de l’Empereur romain de rassembler tous les textes de droit romain antique. Ce Code constitue un véritable héritage pour le monde occidental. L’idée

siècle . Il y a dux illusions à l’égard de la codification : *La codification ce n’est pas un travail radicalement nouveau, c’est une grande par des règles reprise, ce n’est pas simplement une compilation de texte préexistant , dans la codification on introduit de nouveaux texte , c’est une œuvre de compilation après 10ans de guerre civil, c’et la codification napoléonienne qui est une œuvre de compromis, de réconciliation ares dix ans de guerre civil . C’est aussi une œuvre de conciliation entre un

diverses sources du droit (lois, coutumes, édits des magistrats : au sens moderne du terme) sont remplacés par une législation impériale de plus en plus abondante. Ce droit applicable aux habitants libres de l’empire va être recueilli dans des compilations transmises aux sociétés médiévales. II. Les sources du droit dans l’empire romain. L’empereur est la loi vivante donc il assure la fonction législative. On appelle lois : leges l’ensemble des décisions législative impériale. Au bas empire

des consultations et participent à cette évolution. Ce sont ces éléments que l'on va retrouver dans les Compilations de Justinien, redécouvertes et adaptées par la suite par la science juridique médiévale. On fait une place plus importante à la mère. Les préteurs pérégrin et urbains vont avoir des rôles très importants. Cela va permettre d'appréhender le pragmatisme juridique. Le Code de Justinien privilégie la parenté cognatique. Cette évolution a des répercutions sur le mode d'organisation, les règles

forment un ensemble que la tradition juive nome la lois : la torah Cette loi se présente comme une compilation de texte d’origine et de date diverses reconnu comme ayant une autorité dans la vie pratique. Le noyau primitif de cette législation c’est le décalogue : les dix commandements, toujours sous la dictée de D moise a écrit un autre code appelé code de l’alliance. Ce code est une compilation de lois et de coutumes dans laquelle les prescriptions religieuses occupent une place importante ( lutte

consultation des jurisconsultes, ce qui marque encore une fois, une ouverture, la généralisation du droit. Le caractère disciplinaire du droit permet l'encadrement d'une Rome en expansion. Section 2 : Des débuts de l'Empire aux codifications justiniennes §1 : L’évolution des sources du droit Entre Ie s av J.C et le Ie s ap J.C , l'évolution politique s'accompagne d'une évolution du droit. Le déclin de la Rép va entraîner le déclin des sources classiques du droit. Duel Antoine/Octave. Octave se

décide que lorsque la majorité de ces 5 auteurs a la même interprétation, celle ci devient obligatoire pour le juge, qui perd ainsi toute liberté d’appréciation. Le pouvoir n’ a pas confiance dans la science des juges. En orient à partir de 529 Justinien va faire codifier l’ensemble de la juris Prudence classique, dans le Digeste. Elle sera devenue du droit impériale. C) Les Sénatus Consultes et les constitutions impériales. A partir de l’Empire il n’y a plus de lois votées, la lex rogata

il faut le distinguer de la codification qu'on pourrait dire compilation. Ce sont des codifications qui sont des modifications administratives des textes préexistants, reclassés selon leur nature non modifiés. La codification compilation regroupe des contenus déjà existants. La question est de savoir pourquoi on a mis en place la codification. La codification est une idée ancienne, la loi des Douze Tables puis la codification Justinien du cinquième siècle présentaient déjà l’idée de rassembler dans

participer à l’exercice de la puissance publique «  - Manifestations de l’héritage de l’antiquité : - réf à l’Antiquité jamais complètement écartée  pl renaissances, influence renouvelée :  renaissance carolingienne  12ème redécouverte des compilations de Justinien = renaissance de la science du droit  avec dt - Ces renaissances expriment un choix culturel collectif qui définit l’Europe. - Influences du modèle grec : - sur la pensée, l’art, le droit et les institutions - connaissance de la Grèce