Les Compilations Justiniennes

romain de l’occident, mais celui d’orient perdure après 476 Haut Empire, aussi appeler « principat » : -27 à 284 après JC Bas Empire de 284 à 476, période aussi appeler le « dominat » Les compilations de Justinien http://cours-de-droit.jimdo.com/histoire-du-droit/l-antiquit%C3%A9/les-compilations-de-justinien/ Patriciens et Plébéiens http://www.civilisation-romaine.com/la-societe-romaine/patriciens-et-plebeiens Les patriciens sont membres de groupes de familles qu’on appelle les gentes, à l’origine

l’empereur va demeurer le code officiel jusqu’à la nouvelle compilation ordonnée par l’empereur Justinien.Mais en occident le code va connaître un sort autrement différent, ainsi ce code Théodosien va survivre à l’empire.Or dans les royaumes barbares qui lui succèdent ce code va demeurer la source essentielle du droit romain.Ce code va être la principale source du droit. D/ Les compilations de justinien A l’avènement de l’empereur justinien en 527, la codification réalisée au Vème siècle va se révéler

dans les années 230-240 et le droit romain post classique ou tardif qui correspond au bas empire et qui englobe l’anarchie militaire, la tétrarchie, la dynastie constantinienne avec le passage au christianisme et on ira en 476 et jusqu’à l’époque justinienne dans les années 530. Section 1 : Les sources de l’ancien droit romain Origines de Rome qui va de 753 jusqu’au milieu du 2ème siècle avant JC. Cette période de l’histoire de Rome correspond d’un point de vu politique à l’époque royale depuis Romulus

| |ALTERUM NON LAEDERE |L’un des trois préceptes du droit, littéralement . Il avait été | | |énoncé dans les compilations de Justinien (VIe s.), l’Ecole moderne du droit naturel | | |en a fait l’une des règles primordiales du Droit. Repris en France par Domat et ses | | |disciples

en avait besoin. Ces deux recueils ont été perdus mais on les connait car ils ont été utilisé par des juristes ultérieures pour fabriquer d’autres codifications officiels, et ils ont laissé des traces dans une codification que l’on appelle code justinien. Ces deux recueils se sont vus reconnaitre une certaine valeur lorsque l’on a composé la première codification officielle, parce que ces recueils de rescrits compilés sont relatif au droit privé et que la première codification officielle va elle

que celle de compilation. Ils ne font qu'emprunter des textes juridiques préexistants les juxtaposent dans ce qu'il convient d'appeler des codes-compilation. Ces codes ont l'avantage d'offrir une relative commodité dans l'accessibilité au droit, cependant ils n'opèrent qu'une faible rupture avec le droit antérieur dans la mesure où ils ne modifient, ni n'ordonnent les textes. L'exemple des codes Théodosien et Justinien sont souvent repris pour illustrer l'idée de « code-compilation » ( à tort pensent

I D I Q U E D E S X Ie–X I I Ie S I È C L E S CHAPITRE I. — LA REDÉCOUVERTE DES COMPILATIONS DE JUSTINIEN Section I. — Les circonstances de cette redécouverte § 1. — LES CAUSES DE LA REDÉCOUVERTE A / Le prestige du droit romain aux yeux des clercs B / La Réforme grégorienne C / La réapparition du Digeste § 2. — LES CONDITIONS DE LA DIFFUSION DU CORPUS JURIS CIVILIS A / La réorganisation des compilations de Justinien par les juristes médiévaux 1 / Le Digeste a) Le Digeste vieux (livre 1 – 24 du Digeste)

II) prise de Toulouse ?: loi salique promulguée sous le règne de Clovis. 511 : mort de Clovis partage du Royaume déclin dynastie 511 : promulgation de la Loi salique. 533 : Les Institutes et Le digeste 534 : Le code de justinien 535-565 : Les novelles 565 : mort de justinien 568 : affaire Frédégonde fin 6ème siècle : Querelles progression des Leudes développement très important des monastères+clergé régulier va dominer 614 : Edit du roi Clothaire II le Tribunal du Palais punira le coupable

dans l'affirmation de l'indépendance du royaume face à l'Eglise 2. L'élargissement du domaine des ordonnances et l'émergence de la notion de droit français Résumé de l'exposé La renaissance du droit romain à travers l’étude des compilations justiniennes par l’école de Bologne au XIIe siècle va de pair avec l’évolution du droit ecclésiastique, le droit canon (Décret de Gratien de 1140). La réinterprétation du droit romain par Bartole, jurisconsulte, donne aux Cités italiennes les concepts

ainsi qualifiées en raison de leur présentation matérielle (au lieu d’être constituées de rouleaux de papyrus, elles furent en effet composées de feuilles reliées entre elles, formant ainsi un véritable ouvrage). Dans cette simple perspective d’une compilation de textes juridiques, le phénomène est d’ailleurs plus ancien encore. C’est ainsi que l’une de ses premières manifestations remonte à près de deux mille ans avant J-C., comme en témoigne le Code d’Hammourabi, roi de Babylone, qui avait alors procédé