Les Compilations Justiniennes

berceaux originels et sont restées des législations municipales. Il en va autrement à Rome, dont le droit local allait conquérir l’univers. Si l’on considère les deux grands « monuments » du droit romain, la loi des XII Tables d’une part, les compilations de Justinien de l’autre, plus d’un millénaire les sépare. Construit tout au long de ce millénaire, l’édifice du droit romain est impressionnant. À le considérer en lui-même, ce droit offre déjà un exemple magnifique d’histoire du droit – de développement

constitutions deviennent peu à peu la source principale du droit. Troisième section : Le bas empire Il est caractérisé par le quasi monopole de l’empereur à quoi il faut ajouter un nouveau grand monument Romain : la synthèse de l’empereur Justinien. C’est l’apparition d’un nouveau droit : le droit canonique (droit de l’Eglise) qui a eu une très grande influence en occident. Il apparaît avec le développement du christianisme. a) le quasi monopole de l’empereur L’empereur devient

de l'Empereur ce qui lui enlève la capacité de liberté d'action. Ils vont retrouver cette liberté avec Grégoire VII en 1050 qui fait des recherches de droit ancien, dans la bibliothèque de Pise en Italie, et tombe sur une mine d'or : les compilations de Justinien. Des écoles se créent, en Bologne en 1070, première école de droit romain. Pour eux, il ne s'agit pas d'un droit mort, mais d'un droit savant, par excellence et qui n'a jamais cessé d'exister. Grégoire VII va utiliser ce droit romain redécouvert

bénéficie du pouvoir législatif. Introduction: Nature: nature juridique, Digeste=> compilations d’oeuvres juridiques qui forme un recueil méthodique du droit romain. Auteur: Julien, Sabinien, né aux environs de 100 ap JC, élève de Iavo Iunus Pricus. Sous Antonin, Hadrien et Marc Aurèle il a des postes importants. Digeste (90 livres) méthode: à chaque cas une solution. Juriste préféré de Justinien qui reprendra son Digeste 533. Date du texte: 130. source: tiré du Digeste de Julien

de lois (contradictoirs, tombés dans l'oubli) que les juristes se contredisent. il est donc nécessaire d'élaguer les lois (faire le ménage) pour s'y retrouver selon l'Empereur. Empereur Justinien -> faire le tri puis classer les lois selon certains principes, certaines logiques. Résultat: Compilations de Justinien: il en existe 3 bientot 4 Institutes: (du latin instituos "créer") manuel officiel des étudiants en droit d'Orient durant l'Empire Romain: on y trouve les conceptes de base et les principes

élaboré des premiers siècles de la République au Bas-Empire, fut l'objet d'une compilation ordonnée par l'empereur Justinien. Le Corpus Iuris Civilis, établi de 528 à 534, est composé d'un manuel de droit pour débutants (Institutiones ou Institutes), d'un thésaurus de la jurisprudence (Digesta ou Digeste, aussi appelé Pandectes) et des constitutions impériales (Codex ou Code et Novellae ou Novelles). Il est la compilation la plus importante de droit romain et le corpus juridique le plus complet qui

trouve exprimé dans une infinité de texte obscures. Ce déclin s’est poursuivi jusqu’à la chute de l’empire romain au moins jusqu’en 476. En deuxième temps, il reste une ultime lueur d’espoir. Au début du 6ème siècle un empereur venu d’Orient, Justinien, s’est efforcé de rétablir l’empire, le droit. 1) Une dégénérescence des sources Cette période qui va du 3ème siècle au 5ème siècle après JC est une période durant laquelle le pouvoir est concentré entre les mains de l’empereur romain qui c’est

pouvoir normatif direct - les premières “ constitutions ” impériales § 4 - L’apogée de la jurisprudence : - la définition d’une source de droit - la perpétuation du droit prétorien - l’apogée de la jurisprudence classique SÉANCE n°6 : COMPILATION ET CODIFICATION SOUS L'EMPIRE ROMAIN    Section 1 : Le « Dominat » et les constitutions impériales § 1 - Les différentes « constitutions » et l’essor de la loi impériale : - les édits : l’empereur-magistrat - les décrets : l’empereur-juge

qui serait destiné à parer à toutes les situations de la vie. Le droit s’est alors des cas particuliers auxquels on apporte une solution et qui peuvent devenir des cas généraux. Ces lois ne forment pas des codes à proprement parlé, ce sont des compilations de lois qui ont été souvent élaborées sur des longues périodes. B. La loi de l’Homme en Grèce En Grèce, l’oralité dure plus longtemps c’est-à-dire que le droit oral persiste plus longtemps. Le droit écrit apparaitra beaucoup plus tard.

LEÇON DE ROME. Dans l’histoire de l’humanité, Rome incarne une expérience unique à la fois ds le temps et dans l'espace. •Dans le temps : Rome est fondé selon la légende en 753 av. notre ère. 13s + tard en 565 meurt a Constantinople l'empereur Justinien 1er. •Dans l’espace : Au moment de sa fondation Rome est une fédération de village. A l'époque de sa plus grande extension, l'empire romain couvre une grande surface. Durant les 14 s. d'histoire Rome a connu différents régimes politiques, au cours