Les Compilations Justiniennes

Barbare : La loi Salique, propre aux peuple qui ont fait tomber l'empire romain en particulier, les francs ; le droit de l'église catholique romaine : Loi canonique, il est diffusé au point d'imprégner des pants entier du droit Français ; le droit Justinien, est aussi une source à partir du 11ème siècle. Il y'a deux périodes : le Haut Moyen-age (5ème au 10èmes) et le droit savant (11ème au 15èmes). CHAPITRE 1 : Dispersion des sources : le droit du Haut Moyen-âge. 476 : lorsque le dernier empereur

Enzo Capelle Groupe n°10 Commentaire de texte « Constitution Imperatoriam Majestatem ». Le texte que nous allons étudier est un extrait de la Constitution Impériale Imperatoriam Majestatem écrite par L’empereur Justinien promulguant les Institutes de Justinien. C’est le préambule du Corpus Iuris Civilis et ce texte est de nature juridique. Il est nature juridique car il traite d’une constitution impériale. Un préambule c’est la partie préliminaire d’une constitution consistant en une

apparaissent les premières écoles de droit. Cette apparition du codex joue un rôle dans l’évolution de la science du droit car si on examine la plupart des ouvrages de jurisprudencia on s’aperçoit que ces ouvrages sont presque tjrs des abrégés ou compilations d’extraits d’auteurs plus anciens. Ce codex a été développé notamment par les juristes mais aussi par les premiers prêcheurs chrétiens. Et donc ce codex, connait un très grand succès en raison de son coté pratique car un livre sous forme de cahier

chacun son dû »,jurisconsulte Ulpien au 3ème s. → début République romaine en 509 avt JC avec expulsion Tarquin le Superbe, roi étrusque, royauté=tyrannie depuis pour la République (chose de tous) → la loi des 12 tables → les compilations juridiques de l’Empereur Justinien → patriciens = grandes familles constituées en castes fermées qui dirigent Rome au début de la Rep. Dans le cadre du sénat, reste population (plébéiens) écartés, luttes entre les 2 → magistrats = personnes investies de l’autorité

VI ème siècle empereur Justinien décide de résoudre un problème parvenue plus de 600 ans auparavant => problème de la profusion du droit. Trop de lois Justinien fait 4 compilations > juristes éliminent ce qui est archaïque... 1ere compilation: les instituts 2ème compilation: digeste=recueil de toute les opinions doctrinales des juristes sur le droit 3ème compilation: Le code(lois qui demeurent en vigueur) 4ème compilation: Lois publiés après les 3 première compilations En occident c’est l’époque

législation (acte repris par napoléon avec le code civil), justinien entre 529et533 va promulguer l’essentiel de sa compilation (corpus de justinien) composée de 4 éléments, le code sur le modèle de Théodose mais plus construit moins historique, le digeste qui est un condensé de la réflexion juridique dont justinien fait force de loi, les institutes c’est un manuel d’introduction au droit et enfin les novelles qui sont les nouvelle lois de justinien. L’objectif étant de restaurer l’empire romain par le

intégrale, ils se contentes d’analyser les décisions les plus importantes. Le deuxième problème Est que ce sont des oeuvres privées, donc elles n’ont aucune garantit d’authenticité. À la fin du IIIème siècle, on va voir apparaitre de nouvelles compilations qui vont tenter de remédier à ces imperfections. Mais il s’agit toujours d’oeuvres privées, mais pour la prmeière fois, chacune de ces peuvres va donner l’intégralité du texte. Dans les deux cas il s’agit de colections de rescrits qui vont concernés

impériales ; la iuris prudentia qui est la connaissance, la sagesse, le savoir concernant la doctrine. Gaius présente donc un plan qui devient un classique et sera repris au 6ème siècle par l’empereur Justinien qui publie les institutes destiné aux étudiants en droit. La compilation de Justinien reste inconnue en occident jusqu’au 12ème siècle. A partir de là, les institutes sont lues et étudiées dans les universités qui naissent en France. Depuis le 12ème siècle les juristes français sont imprégnés

pour exemple pour illustrer cette affirmation la matière des servitudes : la matière des servitudes n’a pas bougé, elle est la même dans le code civil actuelle français depuis 1804.(d’où la date des principaux textes du code civil) Or du code de JUSTINIEN au code civil de 1804, la matière des servitudes n’a pas bougées. La servitude de vue appelé « la servitude de vue non aedificandi » : il y a le fond dominant et le fond de terre servant : (ex : je possède un terrain au bord de la mer, je vais

organiser, les trier. Au départ, ces premiers codes viennent de personnes privées (les juristes, enseignants), qui pour leur propre usage vont décider de relier les lois entre elles. A partir du 5ème siècle après JC, on va arriver à la rédaction de compilations officielles. Droit romain byzantin en décadence : Dès le 4ème siècle, l’empire romain a changé de visage puisqu’il est entré en décadence : il y a des crises économiques, politiques, sociales mais aussi l’empire romain assiste