Les Constitutions Revolutionnaires 1789 1870

Histoire de la société Française Art, économie, sociologie, histoire et politique à partir de la Révolution française de 1789 jusqu’à nos jours. Introduction : Une société est une association d’être vivants doté d’intelligence qui entretient des relations durables vivant sous une loi commune et ayant un intérêt commun. Par analogie avec la personne physique, la société est une personne morale qui est supérieur à l’ensemble des hommes qui la composent. EX : Société civile est une société dans

essentielle et plus riche. 1789 est une rupture. Titre 1 : L’histoire constitutionnelle de la France. Saussay PUF 1789 à 1958 1870 : installation définitive et durable de la république. Tous les développement constitutionnel antérieur à 1958 relèvent de l’histoire constitutionnel, du droit antérieur, et ces développement son incontournable pour comprendre les origines des institutions actuelles. Dans l’histoire constitutionnel il est possible de distinguer deux périodes, de 1789 à 1870 d’abord, c’est une

Introduction sur le droit administratif Le droit administratif est un sujet de droit par accident dans les systèmes anglo-saxons. La révolution française (1789) découle de la volonté d’un parti de la société française qui souhaité une évolution du système de monarchie absolue en France (21 janvier 1793 guillotinage de Louis XVI, 4ans après la révolution)  Montesquieu (philosophe des lumière) : théorie de la séparation des pouvoirs (esprit des droits) selon la monarchie parlementaire anglaise

«n'oubliez jamais sir, que c'est la faiblesse qui a mis la tête d'un roi sur le billot». Avec Turgot, on peut considérer que l'Ancien Régime a joué l'une de ces dernières cartes. Les réformes proposées par Turgot seront reprises par les révolutionnaires français. B) Ultime tentative de réforme. Après le renvoi de Turgo, on assiste à une nstabilité ministérielle, Louis XVI remplace les uns après les autres le contrôleurs généraux des finances mais aucun de ceux ci, chargés de remédier à

Exemple: ligue des patriotes qui a soutenu Boulanger. Organisation qui cherche à faire pression sur le gouvernement par une action directe dans la rue. Anticléricalisme: Hostilité aux églises et à leur influence dans la société 4 septempre 1870: République proclamée à Paris, 3ème république, contemporains pensent qu'elle sera ephémère. Elle durera jusqu'en 1940. Les républicains font adopter leur idéal politique a une majorité e français sauf ssous le régime de Vichy, les grands principes

Révolution, suite au discours de l'abbé Sieyès du 20-21 juillet 1789, distinguant entre citoyens « actifs » et « passifs », les femmes furent classées, comme les enfants, les étrangers et tous ceux ne pouvant s'acquitter d'un cens électoral, dans cette seconde catégorie. Malgré l'appel de Condorcet, elles furent ainsi officiellement exclues du droit de vote par l'Assemblée nationale le 22 décembre 1789, exclusion maintenue par la Constitution de 1791 puis par un vote de la Convention nationale le 24 juin

l'interpellation. Hypothèses de l'existence d'un tel régime: - En l'absence de Constitution, une assemblée nouvellement élue, dispose de la plénitude des compétences quant à l'élaboration de la nouvelle constitution. Avant l'adoption du texte, elle met en place un gouvernement qu'elle s'efforce de contrôler. (début IIIe République) - L'assemblée gouverne car le constituant lui en a donné le pouvoir. (Constitution Montagnarde) - L'assemblée dispose d'un tel pouvoir de contrôle sur le gouvernement

s’achève par des feux où brûlent la constitution fédérale. 1819 Dissolution de l’Association des étudiants ; surveillance de la presse et des universités ; poursuites contre les « démagogues ». Friedrich List (1789-1846) fonde l’Association commerciale et industrielle allemande. 1820 Naples. L’association secrète des carbonari, créée vers 1796, œuvre en faveur d’une révolution nationale. La révolte de Nola oblige Ferdinand Ier de Naples à accorder une constitution. L’Autriche intervient. Les chefs

vont déboucher sur la crise de 1789 qui va enclenché une décennie de révolution . CHAPITRE 1 : Le droit public Section 1 : Le constitutionnalisme volontariste Au plan constitutionnel , il y a un débat sur le fait de savoir si la royauté française avant 89 dispose ou non d'une constitution . Selon le critère moderne de l'élaboration de la constitution , on constate qu'en 1789 , il n'y a pas d'application directe de ces dispositions . La constitution coutumière élaboré à l'époque est

Schnapper). I. FONDER LA REPUBLIQUE, LE TRIOMPHE DU COMPROMIS 1. La levée de l’hypothèque révolutionnaire Avant 1871, République et révolution semblent synonymes. La République est associée à l’image de l’impuissance politique, le règne de la rue et la victoire de l’anarchie qui met en péril la propriété et la famille. Les émeutiers sont décrits comme relevant du règne de l’animalité. La République en 1870 est qualifiée de « gangrène morale ». La « peste républicaine » serait un véritable attentat