Les Grands Principes De La Ddhc

cela elle devait ce nourrir des expérience du passé et des idées du passé. Passé qui de toute évidence porter en lui le germe de la crise. §1 les fondement de la société d’ancien régime I-l’affirmation de l’absolutisme monarchique A- Le principe la fin du moyen âge est marquer par une évolution majeur le roi suzerain et devenu souverain. Le roi été placé a la tète de la chaine féodaux vassalique par conséquent il été le 1er des seigneurs les autre seigneurs jouissant en leur domaine

Comparaison entre les 5 premiers articles du Bill of Rights et de la DDHC Introduction : Le concept de droits de l'Homme est ancien, mais il a évolué pendant l’Histoire. Des droits naturels, intrinsèques à l'Homme, sont mentionnés dans des textes religieux (comme les Dix Commandements qui reconnaissent le droit à la vie, à l'honneur, etc.), littéraires (comme la pièce de théâtre Antigone de Sophocle, ou purement philosophiques (comme dans les textes de l’école de pensée du Stoïcisme). On constate

la Démocratie : - pas de principes éternels de la démocratie => du fait de son histoire : démocratie directe dans l’Antiquité = pouvoir exercé par le peuple, remise en cause de la démocratie au XVIII° siècle = utopique et instable, triomphe de la démocratie au XIX° = régime représentatif + souveraineté appliquée dans la République = légitimité tirée du peuple. - 2 tensions fondatrices interdépendantes: -> Populiste : primauté de la souveraineté populaire = principe structurant du régime démocratique

Révision Grands principes du droit : chapitre 3 Introduction :Il faut dans un premier temps rappeler que la justice est historiquement organisée et ritualisée de telle sorte à impressionner dissuader voire dominer le justiciable. Cette volonté traditionnelle se remarque notamment par l’architecture des anciens palais de justice. Effectivement ils étaient construits sur le modèle des anciens temples de l’Antiquité (présence de colonnes, frontons extrêmement importants et de grand escalier). Initialement

Pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir il faut que par la disposition des choses le pouvoir arrête le pouvoir (Montesquieu de L’esprit des Lois – 1748). Au soutient de ce postulat Montesquieu à théorisé la séparation des pouvoirs. Ce principe est avant tout un produit de l’histoire britannique qui à émergé dans la cadre d’une lutte permanente entre le parlement et le pouvoir royal (Bill Of Right de 1688…). En se focalisant sur l’histoire constitutionnelle britannique les philosophes des lumières

solennel par lequel une autorité élevée, généralement une assemblée constituante, énonce quelques grands principes politiques ou sociaux. Les conventions tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites. Loi, ici, désigne un principe de conduite. Décision conseil constitutionnel 10 juin 1998 , la force obligatoire du contrat se fonde sur le principe de liberté individuel énoncé à l'article 4 de la DDHC. Code Civil des Français = égalité devant la loi (pour les mâles et libres) Saleilles, Le

administratif : la délimitation est plus difficile puisque dans les deux cas, c'est l'Etat qui décide de sanctionner, donc on trouve plus de similitudes dans les sanctions. Mais la manière de sanctionner diffère car la sanction administrative en principe n'est pas décidée par un juge. La sanction pénale est juridictionnelle, alors que la sanction administrative émane de l'autorité administrative. Par rapport au droit fiscal, dans les deux cas c'est l'Etat qui sanctionne, en général par un juge

de la république Il n’a pas de grands pouvoirs mais il a une autorité morale qui s’apparentera a l’influence de certains monarques. Elle tient à deux phénomènes : - La longévité des présidents de la république. Seulement 2 présidents ; Vincent Auriol qui n’hésitera pas user de ses pouvoirs pour agir en tant qu’autorité moral a travers son droit de message par exemple et René Coty qui aura une présidence plus effacé que le premier en raison de sa moins grande influence (élu au 13ème tour).

puisqu'elle atteste de l'existence de l'État. Donc tous les États nouveaux aspirent à élaborer une constitution. Elle a ensuite une valeur philosophique puisque élaborer une Constitution, c'est mettre un frein à l'exercice du pouvoir. L'article 16 de la DDHC dispose que « toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de constitution ». Donc a contrario, la constitution a pour vocation d'organiser une séparation des pouvoirs et

On empreinte en principe pour deux raisons : pour investir (marque de l'état dans la vie économique), et pour financer le déficit. Accumulation de cet empreint pour financer le définit = la dette. Si on élimine toute les autres sortes de recettes, il reste les impôts. Argument du Principe du consentement à l'impôt. L'équilibre entre les dépenses et les recettes. La réalité de tout ça était un peu différente, en effet si on prend la période classique, certes la grande majorité du budget