Les Liens Féodaux Vassaliques

a été acceler par les normands. Les principautés sont des entités politque nouvelles et originale, parfois elles s’appuient sur des identités regionales anciennes mais d’autre fois on voit s’érigé de nouveaux espaces. Le roireçoit l’hommage vassalique des princes mais il ne peux plus intervenir dans les principautés. Le pouvoir régalien est aussi delegué par le roi usurpé par les grands (duc/prince). Meme si en apparence les institutions carolingiennes subsistent, dans la realité le pouvoir echappe

d’arrêt (1337-1456). Cette perte de sang-froid permet le début de l’unification du territoire, elle permet aussi la naissance d’un sentiment d’appartenance national. Fin 15e siècle, l’ordre juridique médiéval (ordre politique subjectif basé sur des liens de personnes à personne) cet ordre est peu à peu remplacé par un ordre juridique objectif, légal basé sur la loi. Ce passage entre les deux ordres ce fait autour de la figure du roi. Avant le 15e siècle, le roi apparait comme un arbitre des conflits

pouvoirs Évolution des titulatures : mot que l’on utilise pour désigner un prince et sa fonction XI ème siècle : Aux Normannorum II. Les ressorts du pouvoir et de la domination au XIIème siècle 1. Fondements des pouvoirs des princes et du roi - Liens matrimoniaux Très important D’autant plus si il n’y a pas d’héritier mâle Primogéniture Lien de parenté essentiel : influence croissante, avec la question de la primauté de la succession masculine Question de place : base de succession :

l’Eglise → le roi gouverne grâce au Conseil des grands ecclésiastiques et laïcs CCL : Depuis règne de Louis Le Pieux, 3 traits principaux des temps féodaux _ Puissance, indépendance et hérédité des aristocrates _ Affaiblissement de la royauté unie aux grands par un contrat _Gouvernement par un conseil de l’aristocratie TITRE II : LA REALITE FEODALE CHAPITRE 1 : LA MUTATION ROYALE Phenomene commence fin carolingien : _éparpillement des droits royaux _éclatement du pouvoir _ morcellement

historique Le cadre historique : On part de l'Empire Romain tardif jusqu'au XII XIV siècle qui est une période qui a vu l'émergence de l'importance royal et qui a précédé la naissance de l'État moderne. Mérovingienne, Carolingiennes, la période féodale. Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed monchrestien 2008 Il est intéressant avant section 1: la chute de l'empire

DU DROIT FRANÇAIS de la fin de l’Antiquité à la fin de l’Ancien Régime (5e-18e siècles) Chr. LAURANSON-ROSAZ Professeur à l’Université Jean Moulin Deuxième Partie LE MOYEN ÂGE (10e-15e siècles) De la Féodalité à la Monarchie La “mutation féodale” désigne le grand changement qui s’est opéré entre le 10e et le 12e siècle ― autour de l’an Mil ― dans la société occidentale : un changement à la fois politique, économique et social, que les historiens perçoivent plus ou moins fort selon les régions

un ministère dans l’intérêt de la res publica. Les liens de fidélité Les carolingiens comme les mérovingiens font des liens de fidélité un moyen essentiel de gouvernement. Les francs suivent un chef car ils ont prêté serment de fidélité à ce chef : on distingue deux types de serment -> un serment de fidélité 18 général qui s’adresse à tous les hommes libres (les esclaves et les affranchis sont en dehors) et un serment de fidélité vassalique qui s’adresse à un groupe plus restreint. La fidélité

Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : • La vassalité • Le bénéfice • La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent sous la protection d’un chef et vont être subordonnés ou liés à lui par un certain nombre de liens, de devoirs. Les liens de dépendance s’accordent mal avec l’obéissance que les sujets

Les seigneurs se sont substitués au mallus. Les hommes de la poesté paye une taxe et doivent des corvées aux seigneurs. Chaque seigneur exerce alors de façon autonome sur son territoire. B. Les transformations du droit pendant la période féodale L’avènement des coutumes locales : avec le système de la féodalité évolue, le droit s’inscrit avant tout dans un territoire, mais désormais ce ne sont plus les ancienne loi écrite mais le coutume locale : on passe du principe de la territorialité

à pouvoir porter à la fois la barbe et les cheveux longs ; d’ailleurs le dernier roi mérovingien sera tondu rajoute notre enseignante comme pour nous pointer la véracité de l’importance capillaire. Le pouvoir du roi mérovingien se fonde sur des liens de fidélités personnels. Par ailleurs, le commandement exprimé par le roi a un caractère oral et ceci le différencie de l’empereur romain chez qui tout commandement s’édicte par écrit. Plusieurs mécanismes germaniques tendent à montrer que le pouvoir