Les Liens Féodaux Vassaliques

chaque grands soient prêt à prendre les armes pour défendre. Charles le Chauve va aller dans chaque seigneurie pour recevoir le « don des mains », ce qui signifie dès lors son entrée invassa dicum. Le capitulaire créé le lien vassalique, L'idée est de resserrer les liens entre les fidèles, les sujets. Nous rencontrons encore des conflits entre la fonction publique et la fonction privée. b – Capitulaire de Quierzy-sur-Oise. Charles s'apprête à partir auprès du Pape pour le défendre des germaniques

C'est le droit romain qui a en premier introduit cette notion d'état dans notre pays. Lorsque le droit à été redécouvert à partir du 12 ème s, que l'état a pu ressurgir en France de façon progressive à partir des 13 ème et 14 ème. (Durant la période féodale qui commence du 10 ème jusqu'au 12 ème, il n'y a pas en France d'état). Les romains ont dégagé 4 caractéristiques pour qu'une puissance puisse être dite publiques, qui sont d'ailleurs reprises today : - le peuple est à l'origine de la souveraineté

sera assurée du soutien de l’église. Plus tard, la dynastie carolingienne débute sous les meilleures hospices avec son 1er roi Pépin Le Bref (règne entre 751 et 768). Il a aussi accompli un acte important car il institue le sacre royal, qui crée des liens encore plus fort avec l’église. Le fils de Pépin Le Bref, Charlemagne, va régner entre 768 et 814. C’est un conquérant. En 800 il restaure l’empire suite à ses grandes conquêtes territoriales. Son fils, Louis le Pieu, règne dès 814, jusqu’en 840. C’est

= mainmise et contrôle de la religion romaine et des grands collèges religieux ; c’est en fonction de ce titre qu’il peut autoriser ou interdire les cultes nouveaux ds l’ER. En outre, une partie imptante du pouvoir impérial est aussi fondé sur les liens privilégiés de l’emp. Et de son peuple, dont il est le protecteur en tant que « père de la patrie ». Cette protection s’exerce par les gratifications offertes au peuple de Rome (du pain et des jeux, constructions) et par son action auprès des provinciaux

différentes formes de pluralisme). C'est un système souvent instable, avec un rapport de force. Cette instabilité est aussi source d'enrichissement. Une amélioration du droit et des institutions peut en découler. C'est ainsi qu'après l'instabilité féodale, se créa un Etat unitaire fort. CENTRALISME : C'est l'existence d'un seul sustème juridique (et d'une seule autorité politique) sur un seul et même territoire et sur une seule et même population (le modèle par exellence en est l'Etat monarchique)

- 987/1453. 1453 : chute empire romain d'orient, début de la Renaissance. Appelée aussi le Moyen-Age en histoire du droit. 1- Du Xe au XIIe, temps féodaux La société éclate en seigneuries peuple se rassemble autour de grands seigneurs, cette période ignore la notion d’État. 2- Du XIIe au XVe L'occident assiste à un fabuleux

justice seigneuriale n’est plus un devoir mais un pouvoir. Le seigneur peut exercer des emprises juridiques diverses : sur les terres (seigneur foncier), sur les habitants (seigneur banal), sur les vassaux dans le cadre d’un contrat féodo-vassalique (seigneur féodal). A tous ces titres, le seigneur va exercer un pouvoir judiciaire distinct. La justice est donc multiforme. Comment le seigneur exerce la justice sur les habitants et sur les terres et en direction des vassaux ? a) – La justice

en fonction du siècle, se trouve des capétiens qui ont très peu de pouvoir et d’autres siècles où ils ont davantage de pouvoirs. Paragraphe I : de la féodalité à la reconquête royale. Au 10ème siècle, avec Hugues capet, on parle de temps féodaux, on peut aussi employer le terme de temps seigneuriaux. Les seigneurs ont accaparé les droits régaliens. C’est l’autre terme pour parler des prérogatives Dans le système de la féodalité on a une mise en dépendance par les seigneurs, de la plupart

la concession d'un fief. - sens large = système social et politique caractérisé par la dispersion de l'autorité publique entre de multiples mains, accompagné d'un morcellement extrême du droit de propriété et d'un développement très important des liens de dépendance d'homme à homme, avec l'apparition d'une classe de guerriers qui occupent les échelons supérieurs de la hiérarchie sociale. La féodalité dans ce second sens est apparue au IXème quand les structures de l'état carolingien se sont effondrées

organisation sociale et politique). Il y aura une administration donc un développement du droit, des codes (ex le plus connu celui Hammourabi) Au 18eme siècle, il y a une invasion Arienne. L'empire va éclaté cela entrainera un retour a une organisation féodale. L'empire meso-égyptien vont reprendre une tradition centralisé, époque danienne. La perse prendra le contrôle au 6,7eme siècle avec l'ouverture du commerce international (influence étrangères). Rapprochement d'abord militaire entre Égypte et perse