Les Lois Juridiques Diminuent Elles Notre Liberté

Le pouvoir du Roi est limité par la Constitution, votée par les députés. La devise est « La nation, le Roi, la Loi ». 1792 10 août : Deuxième Révolution, prise du Louvre, le Roi est renversé. Première République La devise est « Liberté, égalité, fraternité ». 1792-1798 Troubles révolutionnaires. 1798 Coup d'Etat du 18 brumaire an 8. Général Bonaparte se fait confier les pleins pouvoirs, il prend le titre du premier consul. Consulat 1804 Napoléon se fait sacrer

Economie de l'intégration européenne Institutions, mécanismes, politiques Nota Bene : a) Ces notes sont celles d’une étudiante en 2001. Elles n’ont pas été relue par mes soins. b) Le programme traité est légèrement différent cette année. JM Boisson Introduction générale I pourquoi l'Europe ? 1les raisons politiques : * le courant franco-allemand : C'est l'idée ; il faut définitivement réconcilier France Allemagne qui ont provoqué les 2 guerres mondiales. Avant

hommes, les femmes ne peuvent pas s’en approcher. Les hommes vivent entre eux, la sexualité des hommes se fait aussi entre eux. * Les Swazi d’Afrique du sud Ils sont polygames, ils peuvent avoir plusieurs épouses, mais elles ne vivent pas avec l’homme ni entre elles, elles disposent de leur propre habitation et sont visitées par le même homme. * Les Toda des montagnes bleues Quand une femme épouse un homme, elle épouse également tous ses frères même ceux à naître, mais ils gardent tout

fiscal Introduction : la question de l’autonomie du droit fiscal, le droit fiscal en tant que discipline juridique. § 1. Le principe de légalité A. Un principe constitutionnellement affirmé et protégé B. Les acteurs participant à l’élaboration de la norme fiscale §2. Les limites au principe de légalité A. Limites politiques : les sources internationales B. Limites juridiques : - La doctrine administrative : instructions et circulaires - La jurisprudence TITRE I. LES IMPOTS

d’autonomie s’affirme. Le 4 juillet 1776, les Etats Unis proclament l’indépendance. De nouveaux pouvoirs sont organisés et la légitimité du pouvoir du peuple est affirmée. La déclaration d’indépendance proclame l’universalité de l’égalité et de la liberté. La Convention de Philadelphie de 1787 est à la base de la Constitution des Etats Unis. Particularités de la révolution américaine : pas de régime féodal antérieurement. II. L’influence des « Lumières » : les courants de pensée qui ont inspiré la

Introduction Le concept d'intégration peut être mis en relation avec : la famille d'intégration la déviance et l'incivilité comme symptômes d'anomie le travail grand intégrateur (dans notre société) le droit > comme science de libertés et d'obligation qui relie les hommes à la société globale. Opposition des approches qui privilégie l'intégration (ordre social, stabilité, conformité...) et les approches qui privilégient le conflit >Le conflit peut contribuer à la cohésion

concepts d’Etat, de Nation et d’Empire. Néanmoins, avant de procéder à une analyse des ces 3 notions en lien avec l’objet d’étude, il convient de s’accorder sur leurs définitions propres : par « Etat » on décrit une forme d’organisation politique et juridique d’une société ou d’un pays (communauté de citoyens). Une « nation » traduit une communauté humaine caractérisé par une unité historique, linguistique, culturelle plus ou moins prononcée ; à noter que la nation exprime sa souveraineté par la loi.

droit de personnes particulières, isolées dans la société que le droit qualifie de « commerçants ». La qualification de commerçant est extrêmement large. Ces personnes particulières ont deux qualités : * Ce sont des personnes spécilaisées : car elles exercent une profession particulière, celle de commerçants de plus elle sont particulièrement agéries, fortes, dans leur dommaine d’activités. Ce droit commerciale va mettre en avant ce droit des commerçants : ils disposent de pouvoirs, facultés particuliers

compte………………………………………………………………………………..15 I.3. La partie double, la grande force de la technique comptable……………………….…...19 I.4. Le sens des mouvements des comptes…………………………………………………..24 I.5. Le processus comptable élémentaire…………………………………………………….29 I.6. Les lois fondamentales de la technique comptable………………………………….…..39 Partie II : La comptabilisation des principales opérations………………………….………42 II.1. Les achats et les ventes…………………………………………………………………42 II.2. Les charges de personnel…………………………………………………...……………68

compte………………………………………………………………………………..15 I.3. La partie double, la grande force de la technique comptable……………………….…...19 I.4. Le sens des mouvements des comptes…………………………………………………..24 I.5. Le processus comptable élémentaire…………………………………………………….29 I.6. Les lois fondamentales de la technique comptable………………………………….…..39 Partie II : La comptabilisation des principales opérations………………………….………42 II.1. Les achats et les ventes…………………………………………………………………42 II.2. Les charges de personnel…………………………………………………...……………68