Les Mesures De Police Administratives Au Maroc

des Banques Populaires du Maroc Section 2 : Présentation de l’Agence « ZERKTOUNI » Section 3 : Les travaux effectués Chapitre 2 : Présentation du métier de l’assurance Section 1 : Le Groupe Axa Assurance au Maroc Section 2 : Présentation de l’Agent Général « Assurance Al Moussafir » Section 3 : Les travaux effectués Conclusion Bibliographie & Webographie Partie 2 : La Bancassurance au Maroc Introduction Section 1 : Présentation de la Bancassurance au Maroc Section 2 : Etude de cas

La fiscalité de la transmission des petites et moyennes entreprises au Maroc GROUPE ISCAE 2012 CENTRE DE CASABLANCA La fiscalité de la transmission des Petites et Moyennes Entreprises au Maroc Mémoire de fin d’étude Option : Finance-Comptabilité FAIT PAR : HMIMOU Ilham ENCADREMENT : M. EL ATTAR Mehdi ANNEE UNIVERSITAIRE : 2011/2012 Fiscalité de la transmission des PME au Maroc 1 Dédicace Je tiens à dédier le travail que j’ai accompli à :

transatlantique Meknes Le présent rapport est une tentative de description des différents services et travaux que j’ai visités et effectués durant mon stage à L’HOTEL, après avoir donné une vision générale sur le leader du ciment au Maroc. Première partie ; Présentation De L’HOTEL Chapitre I : Tourisme a MEKNES : Rares sont les régions comme celle de Meknes Tafilalet qui disposent d'autant d'atouts pour développer un tourisme multiforme. Meknes

..95 Liste des tableaux et des figures : • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Tableau 1 : synthèse des résultats des entretiens Figure 1 : fonction de secrétaire général Figure 2 : fonction chef de division des affaires administratives Figure 3 : fonction de chef de service juridique et documentation Figure 4 : fonction de chef de service du personnel Figure 5 : fonction de chef de service de l’état civil et de légalisation Figure 6 : fonction de chef de division de l’urbanisme

société de développement local, fruit d’un partenariat entre la Ville de Marrakech et CG Park (filiale de CDG Développement). La Ville de Marrakech s’engage à mettre à la disposition de la société de développement local AViLMAr des agents de police administrative, qui seront chargés de veiller au respect du nouveau système et à la verbalisation des contrevenants. De son côté, la société AViLMAr s’engage à installer les équipements nécessaires et à assumer la gestion du nouveau plan de stationnement

Introduction Le processus d’externalisation a débuté dans les années 1970 dans le secteur financier, les établissements de crédit procédant progressivement à l’externalisation de leurs activités administratives (imprimerie et stockage des données en particulier). Au cours des deux décennies suivantes, l’externalisation d’activités liées au traitement de l’information s’est accrue en relation avec l’essor des secteurs liés aux nouvelles technologies. Aujourd’hui l’externalisation est utilisée

AFRICA 8-11 April 2008, Durban, South Africa DECENTRALISATION, TERRITORIALITE, ET DURABILITE DANS LA GOUVERNANCE DES RESSOURCES NATURELLES AU MAROC Mohammed Moufaddal Résumé La situation actuelle des formations forestières [et péri-forestières] - caractérisée par le Programme Forestier National - a permis de constater que le taux de boisement Maroc - déjà faible (9% des 710 000 km2 que couvre le territoire national) - régresse chaque année de presque 30 000 ha, du fait de la forte pression

de la garde à vue au travers de la législation B. La pratique (point de vue policier, point de vue du gardé à vue) II] La remise en cause de la garde à vue A. L’inflation des mesures de gardes à vue B. La réforme à venir de la garde à vue Article 63 du code de procédure pénale : L’officier de police judiciaire peut, pour les nécessités de l’enquête, placer en garde à vue toute personne à l’encontre de laquelle il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu’elle a commis

fonctionnement de la commune II. Organigramme III. Divisions et services IV. Organisation administrative de la C. M Section2 : Les tâches effectuées et les acquis I. Les différentes tâches effectuées au sein de la commune : II. Les acquis : Chapitre 2 : La fiscalité communale : La TNB vis-à-vis des promoteurs : Cas de la Commune de Meknès Section 1 : Cadre théorique : I. La fiscalité communale au Maroc II. Taxes instituées au profit des communes urbaines et rurales Section2 : Taxe sur terrains

Réalisé par: Ismail Berra Encadré par: Jawad Mouzoun Année académique : 2013/2014 SOMMAIRE Définition Le mot douane désigne : Le droit perçu sur des marchandises à l’entrée au Maroc ou à la sortie d’un pays. Le bureau situé à la frontière (ou sur un aéroport). L’administration chargée du recouvrement de ces taxes et de contrôler les entrées et les sorties de marchandises. La douane est soucieuse de la perception des droits