Les Modes De Preuves En Droit Civil Marocain

rapport s’est appuyé notamment sur les contributions suivantes : Dynamique d’une situation linguistique : la marché linguistique au Maroc, Ahmed BOUKOUS Politiques publiques de l’artisanat : esquisse d’un bilan, Saïd CHIKHAOUI La littérature carcérale marocaine : état des lieux et perspectives de développement, Abdeslam EL OUAZZANI Le cinéma au Maroc – Etats des lieux, Mohamed GALLAOUI Etat de la culture Amazigh après 50 ans d’indépendance (théâtre, cinéma-video, roman, poésie), Abderrahmane LAKHSASSI La

de l’importance du secteur de l’agriculture dans l’économie marocaine, m’a poussé à m’inscrire cette année au DESS Economie Rurale et Gestion des Entreprises Agroalimentaires. Cet intérêt concerne plus précisément l’agriculture marocaine d’exportation. Et c’est la raison pour laquelle j’ai choisi d’effectuer mon stage au sein du Centre Marocain de Promotion des Exportations afin de pouvoir être plus proche des sociétés marocaines exportatrices des produits agroalimentaires. Mon

à une intensification extrême de la concurrence des firmes multinationales, à la mondialisation, à la globalisation, et à un degré d’incertitude avec un rythme de changement environnemental inéluctable. Placé dans ce contexte les entrepreneurs marocains, principaux acteurs de la dynamique territoriale sont amenés à relever plusieurs challenges mais aussi à saisir les opportunités qui émanent de ce nouvel environnement. La compréhension que nous avons de l’entreprenariat doit beaucoup à l’économiste

sociale & les assurances Les moyens de télécommunication L’argent & le compte bancaire L’importation & l’exportation de devises La fiscalité L’éducation La vie privée Le regroupement familial Travailler dans une entreprise Les conditions, droits et obligations dans le cadre du travail Comment rechercher un emploi Conditions d’entrée en zone Schengen et en Espagne Les démarches et formalités pendant le séjour L’obligation de retour Risques encourus par une situation irrégulière Démarches

l’Administration et Réforme de l’Etat : des concepteurs et techniciens de la Réforme au Maroc et en France s’expriment Conférence-débat « Regards croisés sur la modernisation de l’Administration Publique » • L'évaluation du secteur financier Marocain dans le cadre du programme FSAP • Séminaire sur le Règlement des différends dans le cadre de l’Accord de Libre-Echange entre le Maroc et les Etats-Unis Ouverture du restaurant au sein de siège du MEF Le Conseil de Formation tient sa 8ème session

Introduction au droit privé Le droit semble marqué par une certaine ambiguïté parce qu'il désigne à la fois ce que les juristes appellent le droit objectif et les droits subjectifs. Droit objectif : ensemble des règles juridiques régissant la vie en société Droits subjectifs : prérogatives reconnues par le droit objectif à des individus pour la satisfaction de leurs intérêts personnels. Cette première distinction est capitale puisqu'elle oppose d'un côté la règle générale et abstraite (droit objectif)

Classement chronologique……………………………….. 8. Classement décimal………………………………………. 9. Ordres de classement……………………………………... 10. Classement des documents dans des dossiers…………… 11. Indexage et signalisation………………………………… 12. Les modes de classement………………………………... 13. Les ordres et les modes de classement………………….. 54 55 56 57 58 59 60 61 62 64 65 67 68 www.dimaista.c.la 3 Module N° 12 : ORGANISATION ADMINISTRATIVE RESUME THEORIQUE www.dimaista.c.la 4 Introduction Pour l’activité de l’entreprise

cause du cautionnement :……………………………………..…………..……………...…13 PARTIE II : LES EFFETS ET EXTINCTION DE CAUTIONNEMENT………………………………..…14 A- Les effets du cautionnement … …………….………………………………………………………......14 1- les rapports entre les cautions et les droits de la caution……...…………..……………………………14 a- La mise en œuvre ……………………………………………………………………………………….…14 a- 1- L’étendue de l’obligation de la caution………………………………………………….……….14 a-2- L’échéance de l’obligation …………………………………………………………………………

Mastère Spécialisé  DROIT DE L’ENTREPRISE THESE PROFESSIONNELLE :  LA FRAUDE FISCALE AU MAROC Travail réalisé par :  Melle Aïcha BELMANÇOUR    Encadré par :  Mr Mohamed AFREKOUS  Novembre 2008  LA FRAUDE FISCALE AU MAROC                                     SOMMAIRE Remerciements Sommaire Abréviations Bibliographie INTRODUCTION GENERALE ...............................................................................................01 PREMIERE PARTIE : Fraude Fiscale : Definition – Causes

son développement a été marqué par la création de la société Maroc télécommerce, premier opérateur de E-Commerce proposant un service de paiement en ligne. Créée en 2001 à l'initiative de banques marocaines (Banque populaire, la Banque Marocaine du Commerce et de l’Industrie, la Société Générale Marocaine et le Crédit du Maroc) et d'investisseurs dans les TIC, sa mission est de mettre à la disposition des entreprises une infrastructure technologique sécurisée leur permettant de vendre leurs produits