Les Modéle De La Liasse Fiscale Au Maroc

Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Souisi Rabat « Maroc Telecom » Option: Option: Economie et Management des Organisations Encadrer par : Mr. Abdellatif CHAKOR Elaborer par : BOUSMAR Abdelkarim HABBOUCH Saida DERKAOUI Meryem 2008Année universitaire : 2008-2009. ‫ا‬ ‫ا ا‬ *************************Dédicaces :************************ *************************Dédicaces :************************ Dédicace Abdelkarim « Je dédie le présent document à : mes très chères

méconnues, encore moins, reniées. Loin de l’image épinale du face à face solitaire entre l’étudiant et son sujet, ce mémoire est avant tout le fruit d’une aventure. Les gestes élémentaires comme lire un article ou essayer de faire tourner un modèle restent certes individuels, mais ils ne prennent sens que parce qu’ils ont été précédés d’interpellations au détour d’un couloir, de discussions en conférence, de multiples allersretours de textes rédigés à plusieurs mains ou de longues heures de

du circuit de dédouanement II- Description du circuit III- Circuit de dédouanement à l’export CHAPITRE III : LES REGLEMENT DES DROITS DE DOUANE Section I : fiscalité douanière I- Droits et taxes à l’importation II- Prélèvement fiscal à l’importation III- Taxes sur la valeur ajoutée IV- Les taxes intérieures de consommation Section II : les facilités de paiement  I- Le crédit d’enlèvement II- Les obligations cautionnées 2EME PARTIE : ASPECTS LOGISTIQUE DU COMMERCE

D'AUDIT 4) CAS PARTICULIER DE L'AUDIT EN MILIEU INFORMATIQUE 5) PRISE EN COMPTE DE LA SITUATION DE L'ENTREPRISE CONTROLEE 6) VERIFICATIONS SPECIFIQUES (mission d'audit légal) 7) FIN DE MISSION 8) COMMUNICATIONS 9) MODELES 10) LEXIQUE 1 1- INTRODUCTION Rappels généraux La mission d'audit conduit à exprimer une opinion sur les comptes conformément au référentiel comptable utilisé : les comptes devant exprimer sincèrement, dans tous leurs aspects significatifs

DISTRISOFT MAROC S.A. NOTE D’INFORMATION INTRODUCTION EN BOURSE PAR CESSION DE 76 387 ACTIONS ET AUGMENTATION DE CAPITAL EN NUMERAIRE DE 33 613 ACTIONS Offre à prix fixe Nombre d’actions offertes : 110.000 actions Prix par action : MAD 595 Montant global de l’opération : MAD 65.450.000 Période de souscription : Du 11 au 14 septembre 2006 Conseiller et coordinateur global Chef de file Autres membres du syndicat de placement DAR TAWFIR CFG Marchés VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE

Plan : 1- Azeroual soufiane cas : maroc telecom 2- Benhimoud mouna cas : BMCE bank 3- Abid bouchra cas : Record Diffusion 4- Charbi asmaa cas : Attijariwafa bank 5- Amine achaoui cas : groupe Bel fromagerie –Maroc- 6- Asmaa el barkaoui cas maroc telecom 7- Doha el melah cas : Phone online 8- El jirari jihane cas : Cas Marjane Holding 9- El bouanani mehdi cas : attijariwafa bank 10- El mandili nora cas : crédit du Maroc 11- Ganian faycal cas : societe generale

de Franchise Douanière : La Demande de Franchise Douanière est requise pour l'importation des marchandises libres à l'importation admises en franchises de droits de douane dans le cadre de conventions commerciales et tarifaires conclues entre le Maroc et certains pays. La demande de franchise douanière est présentée à la Direction de la politique Commerciale Extérieure (Division des Importations) par les importateurs désirant bénéficier de la franchise douanière. Elle est établie en 4 exemplaires

appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l'original de la présente note d'information a été visé par le CDVM le 3 juin 2009 sous la référence VI/EM/019/2009. BMCI : AUGMENTATION DE CAPITAL 2009 1 ABRÉVIATIONS AABM : ABN Amro Bank Maroc AGE : Assemblée Générale Extraordinaire AGO : Assemblée Générale Ordinaire ALCO : Asset Liability Committee ALM : Asset Liability Management AMA : Approche de Mesure Avancée ANAPEC : Agence Nationale pour la Promotion de l’emploi des Cadres

Garanties: Les garanties d’usage: N/FDC, N/mat, Hyp/TF, délégation d’assurance, caution des principaux associés, etc. N.B: La part de la banque peut bénéficier de la garantie de la CCG . 1. BLADI INVEST 1. Objectif: Inciter les MDM à investir au Maroc et renforcer leurs liens économiques et financiers avec leur pays. 2. Bénéficiaires: MDM opérant dans tous les secteurs économiques à l’exception de la pèche hauturière et la promotion immobilière, sous conditions: Etre marocain résident à l’étranger

NOTE D’INFORMATION AUGMENTATION DE CAPITAL DE MAROC LEASING AU TITRE D’UNE OPERATION DE FUSION-ABSORPTION DE CHAABI LEASING Nombre d’actions émises : 1 181 818 actions Prix d’émission : 282,14 Dirhams par action Parité d’échange : 11 actions Chaâbi Leasing pour 13 actions Maroc Leasing Souscription réservée aux actionnaires de Chaâbi Leasing Montant de l’Opération : 333 438 182 dirhams Echange de titres : le 30 Septembre 2009 Conseiller Financier et Coordinateur Global Organisme centralisateur