Les Modéle De La Liasse Fiscale Au Maroc

Module Liasse Marocaine Module Liasse Fiscale Marocaine Descriptif fonctionnel -1- Module Liasse Marocaine A PROPOS DE DIESE FINANCE Dièse Finance fournit aux entreprises, aux groupes, aux experts-comptables et aux OGA, des solutions progicielles de pilotage des processus déclaratifs fiscaux Ces solutions permettent de produire, approuver, suivre, émettre et/ou télétransmettre les déclarations fiscales : Liasses fiscales, intégration fiscale, TVA, TVS, Taxe professionnelle, … Dièse

SOMMAIRE : 1.Partie 1 : PRÉSENTATION DE LA CAISSE DE DEPÔTS ET GESTION 1.1.Section1 : C’est quoi la CDG ? 1.2.Section2 : Missions de la CDG 1.3.Section3 : Modèles économiques et principales réalisations 1.4.Section4 : Les valeurs de la CDG 2.Partie 2 : PRÉSENTATION DE LE DIRECTION COMPTABILITÉ CONSOLIDATION GROUPE (DCCG) 2.1.Section1 : Entité comptabilité et méthode 2.2.Section2 : Entité

20 VIII – Etat. 21 IX – Personnel et organismes sociaux. 22 X – Comptes de régularisation. 23 Partie II : L’élaboration et la présentation des comptes annuels. 24 I – La liasse fiscale. 28 II – Les déclarations fiscales. 29 Conclusion. 32 INTRODUCTION : La comptabilité est le système d’information par excellence de l’information financière de l’entreprise. Elle lui permet de se renseigner

ROYAUME DU MAROC Guide Pratique du Gestionnaire de la Fiscalité des Personnes Morales Réalisé par : M. LAHLIMI EL ALAMI Samir Mme. BERRAHO Nadia M. BELKHAYAT Hicham « SERVICE DE MODERNISATION » 2013 AVANT- PROPOS La gestion de l’assiette constitue l’une des préoccupations majeures de la Direction Générale des Impôts. Son importance découle d’une part de sa position dans le processus de la gestion fiscale et d’autre part de la diversité et de l’importance des tâches qu’elle regroupe. Elle constitue

des Régimes Economiques en Douane), ou auprès des services extérieurs de la douane, une demande établie selon le modèle ci-joint, appuyée d’un dossier constitué des documents, ci-après : - les statuts de l’entreprise ; - l’extrait du registre de commerce (modèle J) ; - les procès verbaux de la dernière assemblée générale et de la réunion du conseil d’administration ; - la liasse fiscale complète correspondant aux trois derniers exercices. La demande précitée doit être servie avec un soin particulier

ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES LA MISE EN PLACE DU SYSTEME DE CONSOLIDATION DANS LES GROUPES MAROCAINS : PROPOSITION D’UNE DEMARCHE PRATIQUE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR Mme Zahira BOUAOUDA MEMBRES DU JURY Président : M. Kamal KADIRI – Expert-comptable DPLE – Enseignant à l’ISCAE Directeur de Recherche Suffragants : M. Mostafa FRAIHA – Expert-comptable DPLE. : M. Mohamed HDID – Expert-comptable

BENABOUD EXPERT COMPTABLE DPLE QUI SOMMES NOUS ? CFC EST UN CABINET DE CONSEIL ET DE FORMATION CONSTITUÉ À LA FOIS DE : ➢ RESSOURCES EXPÉRIMENTÉES DANS : ← LE CONSEIL COMPTABLE ET FINANCIER ← LE CONSEIL JURIDIQUE ET FISCAL ← LE CONSEIL EN ORGANISATION D’ENTREPRISE ➢ ET DE FORMATEURS QUALIFIÉS ESSENTIELLEMENT DANS LES DOMAINES SUIVANTS : ← COMPTABILITÉ GÉNÉRALE ← CONTRÔLE DE GESTION ← AUDIT INTERNE ←

prévu pour chaque modèle un cadre comptable spécifique. En effet le cadre comptable général prévoit 8 classes (de 1 à 8) pour la comptabilité générale, une classe pour les comptes analytiques (9) et une classe zéro (0) pour les comptes spéciaux. S’agissant du modèle simplifié, il ne prévoit que les classes de 1 à 8. 3- Les états de synthèse : Les états de synthèse doivent êtres présentés selon l’un des trois modèles suivants, proposés par le C.G.N.C. : Le modèle normal : ce modèle est prévu pour les

société et formalités d’enregistrement Formalité 8 : inscription à la patente et identifiant fiscal (IS – IR –TVA) Formalité 9 : immatriculation au registre de commerce Formalité 10 : affiliation à la CNSS II- Fonctionnement de la société : a- Fonctionnement de la SARL b- Fonctionnement de la SA III- Gestion de la SA : a. Budget de fonctionnement b. La liasse fiscale c. Rapport de gestion Conclusion Introduction : Créer une entreprise demeure la

la normalisation comptable au MAROC I -Définition La normalisation comptable est l’ensemble des règles et modalités (Principes comptables fondamentaux et méthodes d’évaluation) permettant à la comptabilité de fournir une image fidèle de la situation de l’entreprise et elle a été mise en place par le dahir du 25 Décembre 1992 par la loi 9-88. II- Historique * Situation avant la mise en place du CGNC 1- Aperçu sur la comptabilité marocaine avant la mise en place d’une loi comptable