Les Moyens De Paiement De La Banque En Tunisie

de la banque II. L’objectif d’une banque III. Les activités de la banque 1. La réception des fonds du public 2. Les opérations de crédit 3. La mise à la disposition et la gestion des moyens de paiement 4. Les opérations de change IV. La structure du système bancaire en Tunisie  V. Les différents types des banques 1. Les banques commerciales  2. Les banques de développement  3. Les banques d’affaires  4. Les banques off-shore  5. Les banques mixtes 

Paiement électronique en Tunisie Un travail elaboré par Ghrairi Ahmed et Ahres Med Amine Plan I/ Etude théorique du paiement électronique en Tunisie 1-Introduction  2-Comment fonctionne le paiement électronique en Tunisie ? a) La Société Monétique Tunisie b) Les moyens mis en œuvre 3-Quels sont les différents acteurs ? 4- Quels sont les différents instruments de paiement ? a) Carte CIB  b) Carte MasterCard c) Carte Visa  d) American

REGISSANT LES RELATIONS ENTRE LA TUNISIE ET LES PAYS ETRANGERS. TITRE PREMIER DISPOSITIONS RELATIVES AU COMMERCE EXTERIEUR (Abrogées par décret n°94-1743) TITRE II DISPOSITIONS RELATIVES AU CONTROLE DES CHANGES CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES Article 12 : Les autorisations générales visées à l'article 1er du Code des Changes et du Commerce sont accordées par avis de change du Ministre des Finances sur avis de la Banque Centrale de Tunisie. Article 12 bis ( Ajouté

Monétique - Tunisie Dates importantes Les moyens mis en œuvre Programme de mise à niveau du système monétique Statistiques monétiques Gestion Commune des Affiliés Administrations Publiques q • Évolution et Migration vers La Technologie Puce • Le Commerce électronique • Les L perspectives ti d’avenir d’ i de d la l Monétique M éti • • • • • • Les actionnaires Les partenaires ACTIVITE DE LA SOCIETE Promouvoir le DÉVELOPPEMENT et l’UTILISATION de la carte de paiement par

la SMT LE PAIEMENT ELECTRONIQUE EN TUNISIE REALITES ET PERSPECTIVES SOMMAIRE • Présentation de Monétique - Tunisie • Les moyens mis en œuvre • Statistiques monétiques • État des lieux Migration Puce EMV • Le Commerce électronique • Les perspectives d’avenir de la Monétique Les actionnaires ACTIVITE DE LA SOCIETE Promouvoir le DÉVELOPPEMENT et l’UTILISATION de la carte de paiement par les nationaux tunisiens ; Promouvoir l’ACCEPTATION des cartes en Tunisie, en paiement des dépenses

physiques Clients personnes morales Article 3 –PRODUITS ET SERVICES BANCAIRES Article 4- INFORMATIONS RELATIVES AUX OPERATIONS ENREGISTREES SUR LE COMPTE Article 5 – PROCEDURES DE TRAITEMENT DES INCIDENTS DE PAIEMENT ET PROCEDURES D’OPPOSITION Procédures de traitement des incidents de paiement Du chèque De l’indisponibilité des actifs suite à une saisie arrêt Procédures d’opposition Opposition sur chèque Opposition sur carte bancaire Article 6 – MODIFICATION DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU

Le paiement électronique en Tunisie : réalités et perspectives            La Société Monétique – Tunisie a été créée en 1999 ; elle a pour mission :   -          de promouvoir le développement et l’utilisation de la carte de paiement par les nationaux tunisiens ; -          de promouvoir l’ACCEPTATION des cartes en Tunisie, en paiement des dépenses effectuées par les touristes, hommes d’affaires, émises par les grands organismes internationaux ; -          de mettre en œuvre l’ensemble des

réseaux de nouveaux acteurs dans le domaine de la gestion des moyens de paiement électronique marque l’entrée des banques dans une véritable phase d’industrialisation de leur activité. De plus en plus, le cyberespace s’impose comme un champ ou se traite les affaires. Le système bancaire tunisien n’échappe pas à ce renouveau d’autant que les engagements consécutifs à son adhésion à l’OMC l’assignent à l’adaptation de son système de paiement traditionnel à cette nouvelle donne. Plusieurs réalisations

................................................................... 2 LE COMMERCE ELECTRONIQUE EN TUNISIE ........................................ 2 LES DIFFERENTES PHASES DE LANCEMENT D’UN PROJET DE COMMERCE ELECTRONIQUE ...................................................................... 3 LES SOLUTIONS DE PAIEMENT ELECTRONIQUE :  - «Serveur de Paiement Sécurisé» de la Société Monétique Tunisie  ................ 4 . - «e-DINAR » de la Poste Tunisienne ........................................

2 Mai 2006 5 1.2. Réglementation de la Banque Centrale de Tunisie (BCT) 6 a.Circulaires prises en interprétation de la loi 6 Circulaires interprétatives 6 1.3. Lois spéciales 6 a.Loi du 15 juillet 1999 6 Loi du 11 mai 2000 6 2. Sources de droit commun 7 2.1. Code des Obligations et des Contrats (COC) 7 2.2. Code de Commerce (CC) 7 Organes de contrôle et de supervision 7 1. Ministère des finances 7 2. Banque Centrale de Tunisie (BCT) 8 Composition du secteur bancaire tunisien