Les Reforme Fiscale Au Maroc 2013

Les assujettis partiels 1-3- Les régularisations de TVA 2- Impôt sur le revenu (IR) 2-1- Les revenus professionnels 2-2- Les revenus fonciers 2-3- Les revenus des capitaux mobiliers FISCALITE APPROFONDIE S5 2013 - 2014 Pr. Mohammed IBRAHIMI 2 PLAN BIBLIOGRAPHIE (suite) 3- le contrôle fiscal (CF) 3-1- Organisation administrative du CF 3-2- Préparation de la vérification 3-3- Vérification du bilan et du CPC 3-4- Conséquences de la vérification 4- la taxe professionnel 4-1- Définitions 4-2- Base

d’impôt n’a vu le jour qu’à travers la grande réforme fiscale dont les principes ont été énoncés par la loi cadre du 23 avril 1984 qui a consacré l’institution d’une fiscalité moderne, plus cohérente, plus simple et plus efficace sur les plans économique et financier. En effet cette loi cadre s’est fixée pour principaux objectifs la suppression du système cédulaire et l’institution d’un système qui assure d’une part une meilleure répartition de la charge fiscale grâce à un élargissement de l’assiette et

Chap. III : les TIC au Maroc I. Aperçu historique des TIC et action des pouvoirs publics en faveur du développement des TIC au Maroc  Le Maroc, pays en voie de développement, s'est ouvert sur l'Europe il y a de nombreuses années vu son histoire et son emplacement géographique stratégique. Ses relations extérieures lui ont permis certes d'être au courant des mutations technologiques, mais aussi de les suivre dans la mesure du possible ; « ...Le monde aujourd'hui vit des évolutions civilisationnelles

éteindre l’incendie est une priorité. Restera, ensuite, à veiller à ce qu’il ne se reproduise pas. Pour cela, les Européens et les Américains devront générer une croissance saine. Crise financière : les prix d’immobilier baisse de 20% au Maroc : L’immobilier au Maroc est classé en tête des secteurs perdant à cause de la crise financière mondiale! Les prix de l’immobilier ont déjà marqué une baisse de 20% jusqu’à maintenant. La bourse de Casablanca, comme la plupart des bourses mondiales d’ailleurs,

| Etude de marché | Implantation de MARIPOSA à El Jadida | | | 20/03/2013 | | Encadré par : Remerciement Qu’il nous soit d’abord permis de remercier Madame : HMAITY Nadia Professeur à l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion El Jadida (ENCGJ), qui nous a aidé à mener cette étude ainsi de nous procurer les informations et les outils nécessaires pour la mise en place de cette dernière, qu’elle trouve ici l’expression de notre profonde gratitude de reconnaissance.

3) Etude évolutive de la réglementation des changes………………..29 Chapitre 2 : La réglementation des marchés publics Maroc……………..31 I) Présentation de la réglementation des marchés publics…………31 II) L’application de cette réglementation au sein de l’ONCF……….35 Chapitre 3 : Divergences et limites entre la réglementation des changes et celle de la réglementation des marchés publics au Maroc…………………...37 I) Généralité……………………………………………..37 II) Le cas de l’ONCF……………………………………….41 III) Solutions proposées……………………………………

nombreux domaines, les pays voisins travaillent déjà entre eux à la mise en place de structures régionales de marché ou au renforcement de la coopération avec l’UE. Ainsi, les pays membres de « l’Accord d’Agadir », qui sont l’Égypte, la Jordanie, le Maroc et la Tunisie, cherchent à établir un accord de libre-échange entre eux, à stimuler les échanges avec l'UE et à attirer les investissements européens et internationaux. Ces pays devront assurer la conformité de leurs exigences et de leurs pratiques

tPLAN FISCALITE APPROFONDIE S5 2013 - 2014 Introduction 1- Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - Rappels 1-1- Les exonérations 1-2- Les assujettis partiels 1-3- Les régularisations de TVA 2- Impôt sur le revenu (IR) 2-1- Les revenus professionnels 2-2- Les revenus fonciers 2-3- Les revenus des capitaux mobiliers 2 PLAN (suite) BIBLIOGRAPHIE • « Précis de fiscalité marocaine de l’entreprise », 3ème édition, 2009, Mohamed Rigar. • « Fiscalité appliquée de l’entreprise marocaine »,

Mme ZAAM HOURIA, nous a fourni les renseignements nécessaires et qui nous a toujours porté son attention, et s’est mise en écoute tout en nous prodiguant de précieux conseils et encouragements. Projet de fin d’étude 1 Année universitaire 2013/2014 Analyse et Diagnostic financier d’une entreprise Remerciements Nous tenons à exprimer notre plus profonde reconnaissance à : Notre chère professeur Mme ZAAM HOURIA, à qui nous exprimons notre profonde gratitude pour son encadrement

Royaume du Maroc Ministère de l’Intérieur Direction Générale des Collectivités Locales Direction de l’Eau et de l’Assainissement KfW Bankengruppe ETUDE DES CONDITIONS CADRES INSTITUTIONNELLES ET FINANCIERES DE LA GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES RAPPORT DE PHASE 1 (VOLUME PRINCIPAL) SEPTEMBRE 2010 Dolivostraße 11 D-64293 Darmstadt Tel. +49 (0) 6151-3005-0 Fax. +49 (0) 6151-3005-16 Email igip@igip.com www.igip.com 19 rue de la paix F-75002 Paris Tel :+33 1 53 64 20 60 Fax : +33