Les Saisies Droit Maroc

professeurs principalement Mr azzedine Atik pour leurs précieux conseils qui m’ont aidé à stimuler mes connaissances et à les développer . Première partie : Présentation du Holcim Maroc/Fès ➢ Introduction……………………………………………….4 ➢ Historique Holcim Maroc………………………………..7 ➢ Les activités clés de Holcim Maroc……………………9 ➢ La fabrication du ciment…………………………………12 ➢ Holcim Fès………………………………………………..16 ➢ Présentation de l’entreprise…………………17 ➢ Déscription des différents

Introduction Depuis plus de 13 siècles, la justice au Maroc était rendue selon un système fondé sur le droit musulman. Mais pendant la période coloniale et conformément à certaines dispositions du Traité de Fès, le protectorat français a réorganisé le système judiciaire du pays colonisé. A cette époque, le tribunal d’appel du chrâa, créé par le Dahir du 07 février 1921, était au sommet des juridictions marocaines. Dès son indépendance, le Royaume du Maroc a réorganisé son système judiciaire par la promulgation

sur les sociétés (IS) en 1988 et de l’Impôt Général sur le Revenu (IGR) en 1990, en remplacement des différents impôts cédulaires et de la contribution complémentaire. Cette réforme a été suivie par une phase de baisse des taux, le renforcement des droits des contribuables et la promulgation de la charte de l’investissement. Parallèlement, la réforme tarifaire a été initiée afin de simplifier et d’aménager les quotités tarifaires au niveau douanier. La configuration du système fiscal en vigueur présente

 la hiérarchie des normes au Maroc La hiérarchie des normes est une vision synthétique du droit mise au point par Hans Kelsen. Il s'agit d'une vision hiérarchique des normes juridiques. Cette hiérarchie ne prend tout son sens que si son respect est contrôlé par un juge. Hans Kelsen représente cette hiérarchie sous la forme d'une pyramide au sommet de laquelle se trouve la constitution. I  TOUTE DEMOCRATIE REPOSE SUR UN ENSEMBLE DE REGLES UNIVERSELLEMENT RECONNUES;  LE PRINCIPE DE LEGALITE

...................................................................... 29 INTRODUCTION ..................................................................................................................... 30 SECTION 1 : LE SECTEUR ASSOCIATIF AU MAROC ........................................................ 30 SECTION 2 : PRESENTATION DE L’ETUDE DE CAS : L’ASSOCIATION ALPHA ........... 32 CONCLUSION ..............................................................................................

Elaboré par :  AISSOUS SARA Spécialité  : Technicien Spécialisé en Commerce Encadré par : Mr NADIR SOUFIANE & DIFI MOHAMMED ROYAUME DU MAROC ***** OFFICE DE LA FORMATION PROFESSIONNEL ET DE LA PROMOTION DU TRAVAIL ***** ISTA CITE DE L’AIR EL JADIDA RAPPORT DE STAGE DU 1 FEVRIER AU 31 MARS 2012 4 5 7 7 8 8 9 10 11 12 13 15 15 17 17 18 18 19 20 23 23 25 25 Dédicace………………………………………………………………………………………… Introduction…………………………………………………………………………………

………………………………………………………………...6 7. Organigramme …………………………………………………………….. 7 CHAPITRE 2 : Les missions effectuées ……………………………..8 1. Le classement des pièces comptables …………………………...9 2. La vérification des documents comptables ……………………..11 3. La saisie des documents comptables ………………………….....12 4. La déclaration de la T.V.A ……………………………………....18 5. Caisse Nationale de Sécurité Sociale …………………………………………20 Conclusion : …………………………………………………………..24 Annexes : ……………………………………………………………...25 https://www

Royaume du Maroc Office de la formation Professionnelle et de la Promotion du travail Effectué au sein de l’agence Attijariwafa bank du fés Jnanate Spécialité : Technicien spécialisé en gestion des entreprises Réalisée par : Encadré par : Zineb Taki Hassan BENHAYHA Promotion : 2011 - 2012 * Dédicace * Remerciement * Introduction Premier partie  : Présentation de la banque attijawafabank

de : LafargeHolcim Maroc usine Tétouan ll Période de stage : de 5 Mars au 31 Mars Effectué par : Yassir Ayoubi Encadré par : Mme. Khadija Hallabi Remerciements Je tiens a présenter mes sincères remerciements au directeur des ressources humaines Mr. Mustapha de vouloir m’accorder ce stage au sein de l’usine Tétouan ll de LafargeHolcim Maroc , ainsi à mon encadrant durant

humaines ont toujours suscité en nous une profonde estime. Veuillez trouvez ici l’expression de notre vive gratitude et notre dévouement respectueux ( Mr AMRI Azeddine, Directeur de la Région Fès – Meknès de la Banque « Crédit Du Maroc », d’avoir bien voulu évaluer ce rapport de stage, et qui m’a donné le privilège l’avoir eu comme encadrant. Je le remercie également pour sa compréhension, ses efforts ainsi que pour ses précieux conseils et directives qui m’ont dirigé sur la bonne