Les Saisies Droit Maroc

Introduction…………………………………………………………………………………………..3 1ere Partie : PRESENTATION DE MARSA MAROC 1. Historique …........................................................................................6 2. Création et présentation ………………………..………………………………....……..7 3. Fiche d’identité de MARSA MAROC……………………………………………..…….8 4. Activités et services………………………………………………………..………………….9 5. Organigramme.………………………… …………………………………...….….... …….11 6. Ports gérés par MARSA MAROC ………………...…..……………………..…….…..12 2eme Partie : PRESENTATION DE LA

Ecole Nationale de l’Industrie Minérale Groupe COLAS du Maroc Mémoire de Projet de Fin d’Études Pour l’Obtention du Titre DIPLOME D’INGENIEUR D’ETAT Option informatique Sujet Conception, réalisation et mise en œuvre d’un système de un pilotage des sites industriels de COLAS COLAS. Soutenu par : Mr. EDDOUMI Issam Mr. ELKODRI Fahd Jamal Sous la direction de : s Mr. Abdelilah NEJJARI Président du jury Mme. Saliha ASSOUL Encadrant (ENIM) Mr. Claude CAZAL Encadrant (COLAS) Mr. Talal

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°: GESTION COMMERCIALE SUR SAGE LIGNE 100 SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : TSGE NIVEAU : TS Document élaboré par : Nom et prénom EFP ISTAG BAB TIZIMI MEKNES DR BANI Khalid C/S Révision linguistique …………………………………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………………

ROYAUME DU MAROC --------------MINISTERE DES FINANCES ------------TRESORERIE GENERALE DECISION DU DIRECTEUR TRESORIER GENERAL DU 11 OCTOBRE 1979 ----------------- La Présente Instruction générale est approuvée pour recevoir son exécution à partir du 1er Novembre 1979 AHMED BENSALEM 1 ARTICLE INTRODUCTION PAGE 1) La procédure d’exécution des dépenses....................……..............1 2) Les agents d’exécution: Ordonnateurs et comptables.....……………2 2-1 Séparation des pouvoirs

D’après la loi n° 47 – 06, relative à la fiscalité locale au Maroc, est constituée des impôts fonciers, des taxes sur les activités économiques et de taxes liés aux diverses formalités auprès des services locaux et des administrations publiques. Elle est le moyen général et particulier permettant aux collectivités locales d’obtenir des ressources de financement pour l’action publique. La fiscalité locale est un moyen de décentralisation. Au Maroc, la fiscalité locale a été profondément reformé au cours

Le système de réparation en droit maritime marocain Publié le 16 février 2005. Le système de réparation des dommages que peuvent causer les navires dans nos ports date de plus d’un siècle. Il correspond au système primitif anglais de 1845. Ce système est consacré par le Code maritime marocain qui date du 31 mars 1919. La plupart de ses dispositions n’ont pas encore été modifiées pour être adaptées au développement économique mondial. Pourtant ce Code a fait l’objet d’une refonte en 1986, qui

paie : en amont, la fiche de préparation de salaire transmise par l’employeur où contiennent toutes les informations (Etat civil du salarié, nombre d’heures travaillées, congés payés, majorations, acomptes déjà versé au salarié etc…) et en aval, la saisie dans le logiciel « ciel paye ». S’agissant des différentes phases à suivre pour la réalisation d’une fiche de paie, j’ai procédé par déclarer le salarié auprès des organismes sociaux (URSSAF, Caisse des congés payés…). Dans le logiciel « ciel

fondations et réseaux dédiés à l'amélioration de la qualité de l'éducation et la promotion de l'entrepreneuriat au Maroc. Ne pouvant pas tous les énumérer, j'invite le lecteur à découvrir les membres du CAPEE sur son site internet: http://capeemaroc.org/ Si je salue la création du CAPEE, c'est parce que son existence ne va pas d'elle-même. La tendance naturelle des acteurs, au Maroc comme ailleurs, est d'ignorer ce que font les autres lorsqu'ils n'y voient pas tout simplement des concurrents susceptibles

distinguer entre l’application théorique et l’application pratique de la comptabilité. C'est-à-dire que la pratique de la comptabilité permet de rapprocher les différentes méthodes employées à celle acquises en formation de la théorie, et de mieux saisir les spécificités. Ce rapport résume d’une façon brève et simple, tout ce que j’ai pu observer et apprendre ainsi que les tâches que j’ai pu effectuer avec l’aide de mes formateurs. Je commencerai donc dans un premier chapitre par une petite

partie : présentation de la société : ➢ Présentation ➢ Différentes activités ➢ Ressources ➢ Organigramme ❖ 2ème partie : déroulement de stage ➢ La réception du dossier ➢ La déclaration ➢ Le service de la saisie ❖ 3ème partie : dédouanement des marchandises I. La procédure de dédouanement A. La modernisation et l’accélération des procédures de dédouanement : a. La décentralisation b. La simplification