Les Saisies Droit Maroc

en 1975 qu’il devient Groupe OCP. Sur le terrain l’année 1965 marque le début de la valorisation avec le démarrage des installations de l'usine de Maroc Chimie I, suivie en 1976 du démarrage de Maroc chimie II et Maroc Phosphore I et en 1981 avait démarré Maroc Phosphore II toujours à Safi. De 1986 à 1987 avaient démarré respectivement les unités Maroc phosphore III et IV au site de Jorf lasfar avec les lignes des acides sulfurique et phosphorique et des engrais. Le site de jorf lasfar a été renforcé

international prévalent sur celles de la loi interne ?    Certains Etats reconnaissent la primauté du traité sur la loi. L’article 25 de la Constitution allemande dispose : «Les règles générales du droit international font partie intégrante du droit fédéral. Elles priment les lois et font naître directement des droits et des obligations pour les habitants du territoire fédéral». De même, l’article 55 de la Constitution française prévoit : «Les traités ou accords internationaux régulièrement ratifiés ou approuvés

etiez promi, ← Al’issue de ce stage ,je tien a exprimer mes vifs remerciement atoute personne ayan participe de pres ou de loina la realisation de ce rapport notamment Mme ZINEB BENZEKRI. ← ← JE tien a remercie toute l’equipe de poste maroc qui m’ont aide et soutenu pendant toute periode de stage ; ← Le stage est organisé afin de découvrir le monde du travail, son fonctionnement, ses activités et ses objectifs. Il permet d’élargir les connaissances des stagiaires

Droit français et marocain de la concurrence Introduction : Le droit de la concurrence regroupe l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires visant à garantir le respect du principe de la liberté du commerce et de l'industrie. Cette branche du droit est l'un des fondements du droit communautaire. Il est connu sous l'expression de droit antitrust dans le monde anglo-saxon. «La concurrence apparaît de plus en plus comme une forme d’organisation et non plus comme un état naturel

nouvelles de bonne gouvernance et au développement des mécanismes d’audit et de contrôle en vue de veiller à sa bonne marche et à la réalisation des objectifs d’après les principes d’économie, d’efficience et d’efficacité, et ce dans le respect des droits aussi bien de ses partenaires que des citoyens. Dans ce contexte, le secteur public a connu de nombreuses réformes au cours de ces dernières années. Des expériences innovantes ont été menées dans de nombreux domaines. Malgré certains acquis, l’action

organisation administrative. Puis en deuxième partie, je vais tacher d'expliquer le fonctionnement de cet agence à travers ses opérations et ses produits et services. Présentation de la banque populaire . Le Groupe Banque Populaire [GBP] du Maroc est issu du principe coopératif basé sur la solidarité et la régionalisation. Il a connu une évolution continue qui est en corrélation avec celle de l'économie marocaine. Le Groupe Banque Populaire s'occupe non seulement des transferts des MDM, mais

considérable. Et pour cause, les plus grands constructeurs internationaux sont présents au Maroc et une forte croissance de production du secteur pourrait être enregistrée aussi bien pour le marché interne que pour l’exportation. A noter que le Maroc représente 3% des exportations d’équipements automobiles de la zone MEDA. Parmi les principales sociétés qui opèrent dans ce secteur, il ya Renault. En effet, présent au Maroc depuis 80ans, Renault est leader du marché automobile marocain avec ses marques Renault

ma gratitude pour l’intérêt et le soutien qu’ils m’ont généreusement accordé. Je tiens aussi à remercier très vivement mon professeur Madame BENREZZOUQ Rhizlane qui a bien veillé sur la réalisation de mon projet. Il m’est agréable de saisir l’occasion pour représenter mes remerciements à mon encadrant professionnel Monsieur ALAMI EL HARRAK Mohammed, directeur d’agence, pour son acceptation de ma demande du stage et aussi pour son aide, pour m’avoir intégré rapidement au sein de l’entreprise

traitement comptable Comptabilisation des factures Les types des impôts Les impôts indirects : Définition : Les ressources de l'Etat : TVA (la taxe sur la valeur ajoutée) : La place de l'impôt dans le budget : Définition : Les taux de TVA au Maroc : Les types de déclaration (TVA) : Calcul de la TVA : B. Les impôts directs : IGR (Impôt générale sur le revenu) : Définition : L'IGR sur salaire s'applique à la totalité des revenus salariaux : Méthode de calcul de l'IGR : détermination de

Introduction (1er partie : Aperçu sur Direction d’exploitation du port de Safi (DEPS) ✓ Prestation de la D.E.PS ✓ Structure de la D.E.P.S ✓ Division de la D.E.P.S ✓ Organigramme de Marsa Maroc (2éme partie : Division commerciale _Facturation ▪ La division commerciale ▪ Service Facturation ▪ Travaux effectués (3éme partie : L’analyse structurelle