Les Saisies Droit Maroc

  Je tiens à remercier tout particulièrement et à témoigner toute ma reconnaissance aux personnes suivantes, pour l’expérience enrichissante et pleine d’intérêt qu’elles m’ont fait vivre durant ce mois au sein de la société EXTRA BENNES MAROC. Monsieur Reda Ali, pour son accueil et la confiance qu’il m’a accordé dès mon arrivée dans l’entreprise. Mademoiselles Karima et Soukaina, ma tutrice, pour m’avoir intégré rapidement au sein de l’entreprise et m’avoir accordé toute

La nouvelle loi n°08-05 distingue entre deux sortes d’arbitrage : l’arbitrage interne et l’arbitrage international. Elle prévoit aussi pour chaque mode d’arbitrage les modalités des règles de procédure, de forme de sentence et de détermination du droit applicable. D’abord l’arbitrage interne a pour objet de faire trancher un litige par un tribunal arbitral qui reçoit des parties la mission de juger en vertu d’une convention d’arbitrage. L’arbitrage interne est autorisé pour : - Remédier aux

clients ; Secrétaires : Elles se chargent de : ← Communiquer par téléphone ; ← Envoyer et réceptionner les fax et les e-mails ; ← Remplir et préparer les documents douaniers import et export ; ← Saisir les déclarations sur le système BADR ; Commis en douane : Ile se chargent de : ← Apporter les documents auprés des clients et auprés des organismes en collaboration( EACCE, ONSSA, compagnie de transport…) ;

Remerciement…………………………………………………2 Introduction……………………………………………………3 PARTIE I : PRESENTATION DE ZIRANA MAROC I. Fiche technique de ZIRANA MAROC…………………5 II. Organigramme…………………………………………..6 III. Les activités des services……………………………......7 IV. Les activités de ZIRANA MAROC……………………..8 PARTIE II : LES TRAVAUX EFFECTUES I. Le classement…………………………………………..12 II. La saisie des informations comptables…………………13 III. Le calcule du chiffre d’affaires………………………

 L’ANALYSE D’UN CAS DE CONTREFACONS ET SES CONSEQUENCES INTRODUCTION Le commerce international de la contrefaçon représente 250 milliards de dollars en 2007, la douane française a saisie plus de 9 millions d’articles de contrefaçons en 2011. Comment lutter face à la contrefaçon dans l’avenir ? Dans la première partie je présenterais les domaines dans lesquels la contrefaçon est la plus fréquente ainsi que la protection pour les auteurs et créateurs du produit, dans la deuxième partie

personnes pensent qu’un scénario simpliste les réunit ; la première distribue les rôles et le second s’exécute à la lettre : - L’administration fiscale, investie de pouvoirs, impose, recouvre, contrôle et pénalise le cas échéant. Elle use de ses droits pour collecter tous les impôts au profit du trésor. - Le contribuable, en bon citoyen, fait ses déclarations à temps et paie les impôts dont il est redevable. Ces deux objectifs, tout à fait compatibles apparemment, cachent énormément de divergences

été élaborée pour l’USAID (l’Agence Américaine pour le Développement International). Elle a été préparée dans le cadre du programme d’amélioration du climat des affaires au Maroc, mise en œuvre par DAI. Les nantissements : Leviers de l’accès au crédit pour l’entreprise marocaine ? Amélioration du Climat des Affaires au Maroc Improving the Business Climate in Morocco Rapport du Programme Les opinions de l'auteur exprimées dans cette publication ne reflètent pas nécessairement celles de l'Agence

leur énergie pour nous former tout au long du cursus scolaire ainsi que mes camarades de promotion. Sommaire : Introduction Chapitre 1 : Le secteur des assurances au Maroc I-Aperçue sur le secteur des assurances au Maroc : II-La Zurich Assurance Maroc : 1-Historique : 2-Activités de la Zurich Assurances sur le marché marocain : III- Présentation « D’assurances HENNANI » : 1- Fonctionnement de l’agence : Chapitre2 : DEROULEMENT

Saadia BERRADA Mr. Mustapha ELHARRAK Qui malgré leurs occupations m’ont généralement accordé leurs temps afin de m’orienter et fournir les informations nécessaires. Mes vifs remerciements s’adressent aussi au personnel de LAFARGE MAROC qui grâce à leur accueil, leur disponibilité et leurs conseils m’ont permis d’effectuer au mieux mon premier contact professionnel. Je tiens également à adresser mes sincères remerciements à mes parents qui m’ont énormément soutenu durant toute l’année

Université Mohamed V Faculté des Sciences Juridiques Economiques et sociales Rabat/ Agdal Master en sciences juridiques 2011/2012 Semestre 3 Droit fiscal Thème : Le recouvrement fiscal Plan Introduction Première partie : règles générales de recouvrement des créances publiques A. Le recouvrement amiable B. Le Recouvrement Forcé C. Procédure particulière de recouvrement forcé Deuxième partie : dispositions spécifiques A. Recouvrement de l’impôt sur les sociétés