Les Saisies Droit Maroc

l'importance que revêt le terme " concurrence" surtout dans ce vaste monde des affaires actuel qui n’a cessé de se de se développer au Maroc pour pouvoir s'adapter au mutations infinies que fait naitre la mondialisation à savoir la globalisation des économies. Les répercussions que trace ce phénomène sur les plans stratégique , politique et organisationnel ont conduit le maroc a s'engager pleinement dans cette voie d'ouverture touchant tous les domaines qui s'y rapportent . Dans ce cadre, il a met l' accent

Droit International Priv, S3 Introduction gnrale Section 1Dfinition, domaine, objet du D.I.P I-Dfinition Le D.I.P peut tre prsent comme la branche du droit qui rglemente les rapports privs de caractre international, par exemple les mariages conclus entre des personnes de nationalit diffrentes ou les contrats entre socits tablies dans des tats diffrents. Dans ces exemples cits, lexistence dun lment tranger, fait entrer en jeu des rgles particulires dont la recherche et lapplication, constituent

publication a été développée pour revue par l’Agence Américaine pour le Développement International (USAID). Elle a été préparée par le Programme d’amélioration du climat des affaires au Maroc, mis en oeuvre par Development Alternatives, Inc. Development Alternatives Inc. Amélioration du Climat des Affaires au Maroc Rapport ACAM 04/07 Les opinions émises par l’auteur de ce rapport n’engagent en rien ni l’Agence Américaine pour le Développement International ni le gouvernement américain. Remerciements

1 Master : Droit Privé Comparé Espace Afrique Francophone et Commonwealth Module : Droit de la consommation comparé Semestre 1 Sous la direction du Professeur : Pr. BOUHOUCH Lahcen Préparé par : Izouakane Hiba Marikh Sanae Zegrani Mariam Année universitaire : 2022-2023 Les acteurs du droit de la consommation : Les associations de protection des consommateurs 2 3 Sommaire INTRODUCTION Chapitre I. Les associations de protection du consommateur au Maroc Section 1.

................................................................... Deuxième partie : Présentation des taches effectuées............................ 1-Travaux comptable………………………………….. 1-1-Le pointage………………………………………………... 1-2-La saisie …………………………………………….. 2-Travaux fiscaux : Déclaration des impôts………………………. 2-1-L’impot général sur les revenus (IGR)………………………… 2-2-L’impot sur les sociétés (IS)………………………………… 2-3-La déclaration de la CNSS…………………………………….

CASABLANCA MAROC Code postal : 20300 Téléphone : 022-61-13-80 Télécopie : 022-61-13-81 N°Siret : 01623812 N.A.F : 1111 Commentaire : Achat et vente des mobiliers de bureaux E-mail : SOJAN@GMAIL.COM Site : WWW.SOJAN.MA C.A : moins de 0,15 Million de euro Nombre des salaries : 3 à 5 salaries - Mr Kacimi Mohamed : Directeur - Mlle Sanhaji Rajaa : Comptable - Mr Chakiri Adil : Magasinier - Mr Badri Anouar : Agent Commercial - Mr Jihad Ali : Agent Commercial Travail à faire : Avant de saisir les données

tiens également à remercier Mr ROUANE Brahim chef de la DRH pour son accueil. MERCI A TOUS [pic] INTRODUCTION GENERALE PARIE I : PRESENTATION DE MARSA MAROC 1) Historique 2) Forme juridique 3) Missions 4) Fiche technique 5) Présentation des différents services et divisions PARTIE II : DEROULEMENT DE STAGE 1) Présentation de l’entité d’affectation

Introduction : (définition, objet, branches, textes applicables) Titre I : Le système normatif du droit maritime Chapitre 1 : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitique, typologie délimitations Section I : espaces sous souveraineté étatique Section II : espaces libres Titre II : le navire et son environnement Chapitre 1 : Le navire (sujet de Droit, saisie, ester en justice sera interpellée) Section 1 : le navire, instrument de navigation Section 2 :

d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d’un objet ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son propriétaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La contrefaçon est un moyen par lequel le contrefacteur (celui qui effectue des contrefaçons, qui reproduit une œuvre commerciale ou artistique)  créer une confusion entre le produit original et le produit contrefait au détriment de celui qui dispose des droits de propriété intellectuelle. Source : INSEE

Newsletter Maroc  Juillet 2007 - n°22 Sommaire Edito 2 Lutte contre le blanchiment de capitaux 3 Champ d’application Les obligations des personnes assujetties et le rôle de l’organe habilité Les sanctions en cas de violation des dispositions de la loi Infraction à la réglementation des changes Définition des infractions Procédure Sanctions 3 4 4 5 5 5 6 La protection des brevets d’invention en droit interne marocain Le brevet d’invention Le système marocain des brevets 7 7 7     Newsletter