Les Sources Du Droit Administratif Au Maroc

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME DEPARTEMENT DE LA PECHE MARITIME Mise en œuvre du Plan d'Aménagement des Petits Pélagiques [APPEL D’OFFRE N° PAPP/NP/02/10 LANCEMENT DES PROJETS DANS LA FILIERE «NOUVEAUX PROJETS INTEGRES» 2 PHASE DE SELECTION FINALE ] APPEL D’OFFRE N° PAPP/NP/02/10 / LANCEMENT DES PROJ ETS DANS LA FILIERE «NOUVEAUX PROJETS INTEGRES» PHASE DE SELECTION FINALE Sommaire 1. Rappel du processus de Sélection et des principes du

1 Chapitre préliminaire : présentation analytique de l’entreprise Fiche technique : Date de création : 1917, 1994 au MAROC Créateurs : Les frères ROCA Raison sociale : ROCA MAROC Forme juridique : Société anonyme Activité : Fabrication et commercialisation des articles sanitaires (domaine de la céramique) Capital social : 350 000 000 MAD Superficie : 15 ha Effectif : 424 collaborateurs Chiffre d’affaires 2009 2010 Export 71% 67% Local 29% 33% Adresse : Route de Marrakech

comme pour le vendeur.    Il y a cinquante ans, on devait parcourir des kilomètres pour s'acheter une paire de chaussures. Aujourd'hui, c'est possible en un simple "clic" grâce à Internet. On peut donc se demander si l’évolution du e-commerce au Maroc est-elle en état de développement ou est-elle constante ? Résumé Afin d’étudier l’importance du monde économique marocain pour la population de notre société, nous avons réalisé une étude de marché où nous avons essayé d’introduire

DANS  LE  SECTEUR  PUBLIC L’audit dans le secteur public a longtemps été assimilé à une vérification des comptes dans le but de contrôle, d’abord de la régularité de la dépense, de la recette et de la comptabilité, le mot contrôle vient du droit administratif français contre rôle : il consistait a comparer des listes de soldats, ou de dettes fiscales notamment figurant sur des «rôles» (rouleaux de parchemins ou de papier) avec ce que le contrôleur constatait dans la réalité. Si le contrôle repose

Chapitre préliminaire : présentation analytique de l’entreprise Fiche technique : Date de création : 1917, 1994 au MAROC Créateurs : Les frères ROCA Raison sociale : ROCA MAROC Forme juridique : Société anonyme Activité : Fabrication et commercialisation des articles sanitaires (domaine de la céramique) Capital social : 350 000 000 MAD Superficie : 15 ha Effectif : 424 collaborateurs Chiffre d’affaires 2009 2010 Export 71% 29% 67% 33% Local Adresse : Route de Marrakech, Km 2.5 SETTAT 1

|Financement des PME au MAROC: moyens, enjeux et contraintes |Disponible en mode multipage | | | | |par Abdellah BOUKHOUF | | |Université mohamed 1er de Oujda - Licence en gestion

Présentation générale de l’Offshoring……………………………………………5 Chapitre1 : Aperçu sur l’Offshoring……………………………………..………………….5 Chapitre2 : Les stratégies de localisation des entreprises…………….…………………..15 Partie II : L’Offshoring au Maroc……………………………………….…………………..23 Chapitre 1 : Le Maroc et ses concurrents……………..……………….…………………..23 Chapitre 2 : L’impact de l’Offshoring sur l’économie marocaine…………….…………39 Conclusion……………………………………………………………………………………58 Glossaire………………………………………………………………………………………59 Bibliographie/Webliographie…………………………

[pic] ROYAUME DU MAROC PREMIER MINESTRE SECRETARIAT D’ETAT CHARGEE DE LA JEUNESSE DELEGATION PROVINCIALE DE SAFI CENTRE DE QUALIFICATION PROFISSIONNELE [pic] [pic] PROMOTION : 2009/2010 STAGE EFFECTUE AU SEIN DE LA DIVISION DES RESSOURCES HUMAINS ET FORMATION CONTINUE WILAYA DE LA REGION DOUKKALA-ABDA SECRETARIAT GENERAL PROVINCE DE SAFI DU01/04/2010 AU 30/04/2010 Préparé par : Mlle KHADIJA LAMIME [pic] Avant propos • Dédicace ........................

Matière : Droit des affaires Thème : LE BREVET D'INVENTION PLAN : INTRODUCTION PARTIE I- Conditions et procédures de brevetabilité. Chapitre 1- Les conditions de délivrance d’un brevet. A - Conditions de brevetabilité B - Les Exclus du domaine de l’invention Chapitre 2- La procédure de délivrance du brevet d’invention A- Dossier de la demande de brevet B- Délivrance et Publication du brevet PARTIE II- Effet du brevet d’invention: Droits et Obligations du breveté. Chapitre 1- Droits du breveté

genre est-il une variable discriminante ? Institut wallon de l’évaluation, de la prospective et de la statistique, N° 0802, Belgique, 2008, P 8. 35 Liste des abréviations et des acronymes AFEM Association des femmes chefs d'entreprise du Maroc ARDI Fondation Crédit Agricole BIT Bureau international du travail CEDEF Convention sur l’élimination des discriminations à l’égard Des femmes CEI Communauté des Etats Indépendants Dhs