Les Sources Du Droit Canonique

Faculté de Droit de Nice Sophia-Antipolis 1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Plan du Cours de Monsieur Bellagamba Licence 1 – Semestre 1 – Unité 1  : il est utile de consulter des manuels  : iconographie  : un point fondamental du cours Faculté de Droit de Nice Sophia-Antipolis 2 SÉANCE n°1 : LES DÉFINITIONS DU DROIT APPROCHE HISTORIQUE ET ANTHROPOLOGIQUE Résumé POURQUOI NE PEUT-ON DONNER UNE DÉFINITION UNIVERSELLE DU DROIT ? 1 – parce que le droit est un mode de régulation

religion contre le droit romain. Honorius 3 devient en 1216-1227 pape succédant a innocent 3 , va donc durant son pontificat continuer la croisade et poursuivre la reforme de l’église .il est particulièrement attaché au christianisme dont il fera le cheval de bataille.il va notamment s’investir pour que la religion soit enseigner et lutter contre toute autres formes d’influence culturelle. Durant cette période ou le droit coutumier régie le royaume , la renaissance du droit romain va petit a petit

INTRODUCTION L’histoire du droit est enseignée depuis 1997 dû à un arrêté. Son enseignement fut mis en place par Napoléon Ier tel est le cas à Dijon avec comme premier doyen Proudhon, c’est vers 1820 que les connaissances de l’histoire du droit deviennent stables et c’est à partir de 1896 que les premiers professeurs spécialisés furent mis en place .L’histoire du droit à 2 buts principaux : _ Faire connaître les origines du droit, soit directement par la règle de droit ou par opposition. _ Pour

Introduction : Définition du droit Le droit n'est pas figé dans le temps. Il n'est pas le même dans chaque pays. Ex : Anders Breivik, le « tueur d'Oslo » vient d'être condamné à la peine maximale en Norvège soit 21 ans d'emprisonnement. S'il avait eu à comparaître face a la juridiction française, il aurait été condamné à la réclusion criminelle à perpétuité incompressible soit une peine de 30 ans d'emprisonnement. (Le code pénal prévoit une peine maximale de 22 ans d'emprisonnement pour les

Pourquoi l histoire du droit ?A) Un bagage culturel et technique: Le droit est une construction de l esprit. C'est une science sociale très vivante, pas figer dans le temps. Droit se base sur existence de la société. Ex: question du mariage homosexuel aujourd'hui.La où il y a une société, il y a du droit. Donc l anarchie n'est pas possible techniquement. Le droit  n'est pas une structure mécanique, l histoire nous le montre. le droit provient pas que de l État comme le droit coutumier. L'histoire

DROIT CIVIL {Ouvrage interessant : 1) Ma premiere année de capacité en Droit ; ELIPSES (2010) 2) Droit civil general de Philippe Bihr ; Dalloz- Mementos (2011) Epreuves en fin d’année : 3heures de droit civil & commercial ; faire très attention a l’orthographe.} Introduction : Qu’est-ce que le droit ? Il ne peut pas avoir de vie en groupe sans le respect des lois. L’assurance de la viabilité d’un groupe, passe par l’elaboration et par l’effectivité de regle de droit(civil). Le droit

créer une stature juridique,l'entourage des papes gregoriens v recherhcer des textes sussceptibles d'assoir le pape et permettant de construire une striucture hiérarchique dans l'eg. Les gregoriens vont donc chercher des textes dans les collections canoniques,au cours de leurs recherches ces reformateurs etent la main sur les compilations de justinien,et ils s'appercoient tres vite que le drt r peut leur fournir de remarquables outils perettant de batir la structure hierarchique qu'ils souhaitent mettre

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT. Le 1er code fut rédigé à Babylone par Hammourabi en 1750 av JC. PREMIERE PARTIE : LA MATRICE ROMAINE  Chapitre préliminaire : La fondation de Rome : Elle est située dans les années 754-753 av JC avec la légende de Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l’origine de la fondation de Rome. Cette légende est étable dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est

Chapitre 1 : Le droit romain I. Replacement :        Datation : -753 : Création de Rome -509 : Création de la République -27 : Création de l’Empire 476 : Chute empire Romain Occident Notion de SPQR (Senatus PopulusQue Romanus) Droit est connu et conçu par l’intermédiaire de deux grands textes  Loi des 12 tables (-450)  Compilation de l’empereur Justinien (529-533) II.    Organisation des institutions : Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens

 La coutume revêt aux yeux de ces juristes six caractères : Elle est orale : différente du droit romano canonique, de la législation royale ; Elle est introduite pas l’usage, résulte d’habitudes, le « Corpus de la coutume » (sa cause matérielle, élément objectif) ; Elle a un caractère obligatoire, « l’animus » de la coutume, son élément subjectif. Pour qu’une coutume s’impose elle doit résulter de la répétition d’actes connus de tous et acceptés par tous, « consensus omnium » de Cicéron ; Elle est