Les Sources Du Droit Canonique

TD n°3 : Les sources du droit à l'époque franque     Les barbares arrivèrent en Gaule, et imposèrent leur propre modèle politique en opposition directe avec la conception et la théorie romaine. Suite aux invasions barbares, l'Empire Romain d'Occident prend fin en 476. Les barbares vont s'installer durablement en Gaule romaine, et les institutions préalablement mises en place par les romains vont  commencer à disparaître. Les francs, tribu barbare, vont coloniser la Gaule-barbaro romaine suite

galo-romaine Chapitre I : La période Mérovingienne (VIe-VIIIe s) D canonique est un facteur d’unité dans la mesure où christianisme a peu à peu gagner territoires Gaulle → dev D commun Section I. — La diversité des sources du droit séculier Les peuples qui se sont installés en Gaule un peu avant chute Empire Romain cohabitent avec une majorité pop qui est d’origine galo-romaine. Les Galo-Romains qui ont habitude de V siècles de droit romain ne sont pas prêts à lâcher leur système jur, tout comme

l’aube de la féodalité : le droit du haut moyen âge. Cette période est sans doute, la période la plus mal connut, elle est moins bien connut que la période grec et romaine, et celle de l’ancien régime, et pourtant, c’est une période qui permet d’éclairer la formation lente de ce qui deviendras le droit français. L’élaboration des usages et des normes juridiques, a été tributaire de causes politiques et économiques. Les causes politiques sont liés aux grandes invasions, et à la désorganisation

lois fondamentales du Royaume. Celui-ci limite quand même le droit de remontrance des parlements pour conserver au maximum son pouvoir. Lors de la promulgation de cet édit, la France est dans une période de paix mais il ne faut pas oublier que l’ancien régime est caractérisé par un ensemble de crises (crise économique, démographique, judiciaire). Il est important de noter qu’à cette époque, c’est le roi qui détient la source du droit, le droit est le résultat de la volonté politique royale. Il y a à

1 :ANCIEN DROIT ROMAIN : 8av jesus christ : rome fede de village(gentes clans-patres chef pol) reunion en senat puis roi 509 :roi tarquien renv-2mag plus senat gouvernent (res republica) et source loi : 12 tables droit prive et public (450 commision des pleb) loi royales : religieux Nouv loi leges datate :par mag et voter par senat et peuple leges datae par mag non voter pour conquete domaine fiscal et admn 2 :DROIT CLASSIQUE: 2eme siecle apres jesus christ bocou de conquetes 12 tables devient

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Nous allons traiter de l’histoire des sources du droit, de son origine, de sa provenance, des différentes formes que le droit a pu revêtir. Nous allons étudier la genèse de l’histoire juridique française dans son environnement géographique naturel : le droit canonique et le droit romain. A – Le droit canonique Notre système juridique actuel est fondé sur une conception extensive de la laïcité : le droit français assure la liberté

morcellement du droit, la pluralité des sources médiévales. Cette période commence à la chute de l'empire romain jusqu'à la renaissance. On remarque du point de vu des sources du droit une originalité. Le droit n'a plus l'unité qu'on lui trouvait au par-avant, il n'y a donc une pluralité des sources du droit. Celle-ci concerne les sources traditionnelles : coutumes, décisions, science juridique. Mais il existe des sources différents: le droit des Francs, de l'église catholique, le droit royal et à

11/10/2011 Histoire du droit Droit= ensemble de règles obligatoires qui régissent la vie en société 2 sortes: - rapport entre individus de la société (droit privé) - règles entre individus et Etat (droit publique) Que sont les règles? ⇒ Le droit/ fabrication Objet du cours: Examiner historiquement les règles du droit. Le comment; les sources du droit. définition: Source du droit: (fondes souris) Variation selon les époques. De nos jours, en Europe continentale, il existe

pouvoirs vont se former de plus en plus fort et le droit Romain va ressurgir. Ce double mouvement va être permit par un renouveau intellectuel ! l’écriture. Le contexte intellectuel va être déterminant pour repenser la société mais aussi le Droit. Ce modèle sera Rome avec son retour en force. Ce modèle va être ce qui va permettre le redécollage du pouvoir et des sources du droit. Au plein milieu du Moyen-Age il va y avoir révolution intellectuelle avec le droit Romain ! il va servir aussi à restructurer

Dissertation Le droit et la religion Cicéron désignait la religion sous le sens de « religio », il s’agit du respect dévolu au divin et donc au culte. Le mot religion peut aussi trouver sa source auprès du mot latin religere qui signifie attacher, la religion est en effet le lien entre l’Homme et le divin. Dans ces deux définitions, la religion est créatrice de normes, elle est créatrice d’un certain sens de droit qu’on appelle canonique dans la religion chrétienne ou de droit musulman par exemple