Les Sources Du Droit Du Travail Marocain

[pic] Depuis le début des années 90, le système financier marocain a connu plusieurs réformes. Celles-ci visent à le rendre plus efficient et mettent l’accent sur les trois objectifs : La restructuration des marchés de capitaux, La libéralisation des transactions financières, La réforme du cadre juridique bancaire. Ces réformes introduites visaient à faire évoluer le système financier dans son ensemble pour accompagner une économie de plus en plus ouverte et ont été conduites dans le cadre

Encadré par: Mr.Taj Kacem Année universitaire 2005/2006 Je tiens a remercier ma famille et mes amis pour le soutien qu’ils m’ont apporte pour la réalisation de ce modeste travail, ainsi que mon encadrant Mr Taj Kacem pour ces conseils et sa compréhension. Table des matières Introduction Chapitre I : concept de l’entreprise citoyenne A) la morale et l’ethique : un détour par la philosophie

et les élèves ainsi auront l’occasion de discuter et d’approcher autrement un roman qui ont déjà lu. Je tiens à vous dire qu’il s’agit d’une analyse personnelle où j’ai essayé de mettre l’accent sur les talents de Khaïr- Eddine le sociologue. Ce travail a été fait à la dernière minute pour pallier le vide dû à l’absence d’un spécialiste de Khaïr Eddine qu’il devait nous parler de ce monsieur et de ses créations. Il était une fois un vieux couple heureux Ce roman est une œuvre posthume apparue

NOTION ET DIVISIONS DU DROIT 1/ Notion du droit Je viens le matin en classe, en car, en voiture, en moto, … : je dois respecter une certaine réglementation imposée par l’Etat, la municipalité… J’ai des obligations, mais aussi des prérogatives. Chacun de nous doit respecter cette règlementation, sans quoi, la vie en société deviendrait impossible. Si on ne respecte pas la réglementation, on sera puni. Dans son sens général, le droit désigne l’ensemble des préceptes, des règles et lois qui

Matière : Droit des affaires Thème : LE BREVET D'INVENTION PLAN : INTRODUCTION PARTIE I- Conditions et procédures de brevetabilité. Chapitre 1- Les conditions de délivrance d’un brevet. A - Conditions de brevetabilité B - Les Exclus du domaine de l’invention Chapitre 2- La procédure de délivrance du brevet d’invention A- Dossier de la demande de brevet B- Délivrance et Publication du brevet PARTIE II- Effet du brevet d’invention: Droits et Obligations du breveté. Chapitre 1- Droits du breveté

REMECIEMENTS Avant d’entamer mon rapport, je tiens à exprimer mes vifs remerciements à toutes les personnes ayant contribué de près ou de loin au bon déroulement de mon stage au sein de la Banque Centrale Populaire, et à la réalisation de ce travail qui m’a énormément motivé. Je tiens aussi à exprimer ma gratitude à Monsieur CHOUAI responsable à la DRH chargé de l’intégration des stagiaires, Monsieur Abdelmajid HASSANE Directeur de la comptabilité CPM, mon encadrant Monsieur Abderrahim MAMOUNI

de l’offshoring, et plus encore du nearshoring qui désigne les services externalisés aux entreprises de pays voisins dont la France, l’une des pierres d’angle de la croissance marocaine. Cadrage Le secteur des TIC Aujourd’hui, le secteur réalise 3,5 milliards d’euros de chiffre d’affaires, soit 6,5% du PIB marocain. En plus de l’offshoring, de nombreuses branches sont au cœur de programmes de développement gouvernementaux, notamment dans le domaine des télécommunications et de l’internet (Emergence

57 Introduction Générale Le Maroc est l’un des premiers pays de la région du Moyen Orient et Afrique du Nord (MENA) à encourager la participation politique. Depuis la constitution de 1962, le régime a instauré le multipartisme, a reconnu le droit de vote, a organisé régulièrement des élections tant sur le plan local que national et a crée un parlement. Avec l’ouverture politique des dernières années, il y a eu un élargissement du champ de la participation. Ainsi, avec l’expérience d’alternance

 Mémoire de fin d’études pour l’obtention du diplôme de licence En sciences économiques et gestion SOMMAIRE Remerciements………………………………………………3 Introduction……………………………………………………4 Chapitre 1 : historique et sources des banques islamiques………………………………………………………5 Chapitre 2 : les principes et les principaux instruments des banques islamiques………………11 Chapitre 3 : les avantages et les apports potentiels des banques islamiques…………………………………...17

Selon les conditions, les critères et les précisions qui suivent. CONDITIONS D’EVALUATION individuellement. A partir des données actuelles du commerce international.. A partir des informations, supports et documents des autorités et associations marocaines. A partir d’étude de cas et note de conjoncture. CRITERS GENERAUX Analyse cohérente et argumentée de l’environment international. Synthèse pertinente Clarté et concision des documents produits.