Les Taches Effectuees Par Le Declarant En Douane

................. 72 3.4 - Paiement................................................................................................................................................. 73 CHAPITRE 3 : OPPORTUNITE DE MISE EN PLACE D’UN MAGASIN SOUS DOUANE ................................................73 1. Décomposition des coûts portuaires (coûts et limites du processus actuel) ...............................73 2. Possibilité d’installation d’un Magasin et aires de dédouanement (MEAD) :........

comme étant « le passage de marchandises, de voyageurs, à travers un lieu, un pays situé sur leur itinéraire. C’est également la possibilité de faire traverser à des marchandises, un pays autre que leur pays de destination sans payer de droits de douane ». 1 Le transitaire est donc celui qui effectue les opérations de transit. Si un chargeur, situé à l’étranger, veut expédier des marchandises à destination de la France par exemple, il est dans l’impossibilité d’accomplir les différentes formalités

ALAOUI M’DAGHRI Nezha (Chef de la 1ère subdivision de la fiscalité des particuliers) et Mme CHEGUE Ilham, qui n’ont jamais cessé de me fournir des informations pertinentes, de répondre à tout moment à mes questions malgré leur préoccupation par les tâches administratives quotidiennes et de m’orienter et de m’accompagner tout au long de cette expérience professionnelle avec beaucoup de patience, de savoir-faire et de bienveillance. Je remercie également l’ensemble des employés de la Direction Régionale

comme étant « le passage de marchandises, de voyageurs, à travers un lieu, un pays situé sur leur itinéraire. C’est également la possibilité de faire traverser à des marchandises, un pays autre que leur pays de destination sans payer de droits de douane ». 1 Le transitaire est donc celui qui effectue les opérations de transit. Si un chargeur, situé à l’étranger, veut expédier des marchandises à destination de la France par exemple, il est dans l’impossibilité d’accomplir les différentes formalités

services propres à la succursale qui ne figurent pas parmi ceux délégués a la succursale a savoir : l’ULBO , l’Animation commerciale et le Contrôle et Gestion des engagements. Partie -2- Les tâches attribuées aux différentes composantes de l’agence globale ABDELMOUMEN Chapitre 1 : description des taches de la direction générale Rattaché hiérarchiquement au Directeur de la succursale dont l’agence relève), il a des relations fonctionnelles avec les services de sa succursale et les fonctions du

Plan A. Présentation du secteur : transport national et international B. Présentation de Graveleau Dachser Group C. Présentation du département commerciale D. Les Taches effectuées Remerciement La réalisation de ce modeste travail doit beaucoup à l’aide précieuse et conseils reçus de mon encadrant et du personnel de Graveleau Dachser Group qui ont beaucoup contribué par leurs suggestions et critiques. Ainsi je tien à exprimer ma gratitude et présenter mes chaleureux

facture, un bon de commande et un bon de réception. * Les achats import : ils nécessitent un dossier de facture pour étranger et se dossier contient facture, bon de commande, quittance, une enregistrée acceptée auprès de l’administration des douanes et imports indirects. * Charges bancaires : comme titre d’exemple les ordre de virement de la banque, calcule et la comptabilisation des frais enlevé lors du paie d’un fournisseur étranger... * Autres charges : One, téléphone, factures d’hôtels

SECTION.01 DEFINITION DU CONTENTIEUX EN DOUANE ET DOMAINES D’INTERVENTION DE L’ADMINISTRATION EN MATIERE DE CONTENTIEUX XIV.01.01.01 Définition du contentieux en douane Le contentieux en douane est l’ensemble des litiges nés de la violation de la législation et de la réglementation douanières, des impôts indirects, de change et des autres législations et réglementations dont l’application est confiée, entre autres, à l’Administration des Douanes et Impôts Indirects. Ces litiges qui relèvent

récapitulatif des droits de douane à l’export prévus par les différents Accords de Libre Echange: Accord Turquie U.E Pays arabes U.S.A Droit de douane 0% 0% 0% 4.2% Démantélement 10% par an Année universitaire 2009/2010 p. 12 *Accord d'association avec l'Union Européenne : Au même titre que tous les produits industriels, les Textiles et Habillements marocains sont admis, sur le marché de l’Union Européenne, à partir de mars 2000 en exemption des droits de douane et des taxes d’effets

agents : importateur, exportateur, transporteur, assureur, douanier …etc. Enfin, Dans mon rapport, j’ai essayé : Dans un premier lieu de donner une présentation générale du groupe. Ceci va nous amener, dans un second lieu à décrire les tâches effectuées Présentation du groupe ONA : Le groupe Ominium Nord Africain (ONA) a été créé en 1919. Il est le premier groupe industriel et financier au Maroc. Avec un chiffre d’affaire annuel de près de 25 milliards de DH, plus de 25000 collaborateurs