Les Taches Effectuees Par Le Declarant En Douane

Rapport de stage sous thème : LA CONTRIBUTION DE L’ADII AU RENFORCEMENT DE LA COMPETITIVITE ECONMIQUE DU MAROC Lieu de stage : Direction Régionale des Douanes et Impôts Indirects Casa- port Période de stage : Du 07/07/2015 au 07/08/2015 Elaboré par : Taoufik LAAZIZ Professeur encadrant : Mme. Nezha YAMANI Tuteur du stage : Mr. Kamal IDRISSI Année académique : 2014/2015 TABLE DES MATIERES Introduction……………………………………………………………………………………………………………. 5 PREMIERE PARTIE : DEROULEMENT DU STAGE……………………………………………………

fondé notre étude. L’administration dispose d’organes chargés du recouvrement des impôts et des divers droits et taxes. L’Etat béninois a confié cette tâche à la Direction Générale des Douanes et droits indirects (DGDDI) et à la Direction Générale des Impôts et des Domaines (DGID). Ces deux directions constituent des régies financières placées sous la tutelle du Ministère du Développement, de l’Economie et des Finances (MDEF). Selon

droits de la femme et de la citoyenne de 1792 qui énonce en ces termes : «pour l’entretien de la force publique, et pour les dépenses d’administration, les contribution de la femme et de l’homme sont égales ;elle a part à toutes les corvées, à toutes taches pénibles ; elle doit donc avoir de, même part à la distribution des places, de emplois, des charges, des dignités et de l’industrie», pour terminer la constitution du 25 février 1992 de notre Etat a aussi prévu en son article 23 alinea2 en ces termes

Memoire Online - Impact de la douane sur les finances publiques et le ... http://www.memoireonline.com/12/09/3007/Impact-de-la-douane-sur-l... Rechercher sur le site: Web Memoire Online Consulter les autres mémoires Publier un mémoire Une page au hasard Impact de la douane sur les finances publiques et le développement socioéconomique national : bilan et perspectives, cas de la province douanière de l'equateur de 2006 à 2009 par John Elam KODORO DASEWA Institut supérieur des sciences commerciales/GBADOLITE

l’import/export La Douane s’engage à répondre au mieux à vos préoccupations w w w . d o u a n e . g o v . m a V connaît le contexte économique mondial actuel et sensibles à la nécessité de vous soutenir nationale qu’internationale, nous nous sommes attelés, depuis une dizaine d’années déjà, onscients des mutations complexes que et d’accroître votre compétitivité tant à l’échelle à simplifier au maximum le passage en douane. C’est dans

considérable du commerce extérieur nécessite l’utilisation de plus en plus de moyens de transport, de contenants conçus pour servir à de multiples rotations, le coût de plus en plus élevé de certains outillages conçus pour la réalisation de tâches bien déterminées, la croissance continue du prêt en location d’appareils et de matériels de toute sorte, impliquent l’utilisation d’un régime suspensif relatif aux matériels et produits divers importés temporairement de l’étranger et

paiement en ligne (e-DINAR et CCPNet). 3) Développement du Dinar électronique : Le volume des paiements électronique via à la plate-forme électronique e-DINAR a triplé au cours des trois dernières années. Plus de 777 000    transactions ont été effectuées au cours de l’année 2009. Les services administratifs et de commerce électronique utilisant la monnaie électronique de la poste e-DINAR se sont développés : * Inscription universitaire à distance. * Inscription à l’examen du passage du

CFA ; aux transactions portant sur des valeurs mobilières étrangères pour des montants supérieurs à 10 millions de francs CFA. Les opérations de change manuel portant sur des montants Article 18supérieurs à 1 million de francs CFA doivent être effectuées par les intermédiaires agréés qui sont tenus, par conséquent, de les exécuter si toutes les conditions sont réunies. Article 19Les intermédiaires agréés sont tenus de vérifier les documents justificatifs au moment de l’allocation de devises aux

Cotation 16 2. Planification du transport 16 L’assurance des marchandises transportées : 17 I. Les parties au contrat d’assurance 17 1. Les obligations des parties 17 2. Les taux d’assurances 19 La douane 20 I. Les documents à la sortie de l’Union Européenne : 20 1. Les droits de douane à l’export : 21 2. Les documents à l’import en Australie : 21 Conclusion et décision : 23 Références Bibliographiques 24 Annexes : 25 Introduction : Le transport maritime consiste à déplacer des

SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE UNIVERSITE OFFICIELLE DE MBUJIMAYI « UOM » B.P 2105 MBUJIMAYI Faculté des Sciences Economiques et de Gestion APPORT DES DOUANES DANS LES FINANCES PUBLIQUES ET LEUR IMPACT DANS LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, CAS DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET ACCISES/KASAI ORIENTAL, de 2007 à 2011  : KASUMBI TSHITUKA Travail de Fin de Cycle présenté en vue de l’obtention du titre