Limites Du Contrôle Du Juge Administratif Au Maroc

MAMDA/MCMA et pour finir la troisième sera consacré à la présentation de l’agence CASA C et de ses produits. 3 SOMMAIRE : Introduction 3 Partie I : L’assurance I. Historique de l’assurance II. Définition III. L’organisation de l’assurance au Maroc 1-La direction des assurances et de la prévoyance sociale 2-Principales compagnies d’assurances 3-Les métiers spécifiques à l’assurance 4-Formes du contrat d’assurance 6 7 8 8 9 9 10 Partie II : Compagnie MAMDA/MCMA Fiche signalétique Organigramme

territoire délimité dans lequel elle distribue les produits coca-cola. L’évolution d’ABC a connu plusieurs phases depuis 1947, date de création de la première unité de mise en bouteille de coca-cola au Maroc par le capitaine américain James HALL. En effet, et en vue de couvrir les besoins du Maroc oriental, ABC a crée une unité de production à Oujda en 1962.cette première ligne d’ATLAS BOTTLING COMPANY produira jusqu’en 1947 pour s’intégrer, ensuite, au groupe ZNIBER qui lancera l’extension de la

partir des moyens mis en place ; 2. Réagir si les résultats ne sont pas conformes aux objectifs (prévisions) ; 3. Communiquer avec ses salariés et ses actionnaires ; 4. Accélérer ainsi la production de ses comptes annuels à travers cet outil de contrôle mensuel; 5. Changer l'état d'esprit en mettant en place des outils de motivation (réunions périodiques) ; 6. Améliorer de ce fait le niveau de performance de l'entreprise. Dans ce contexte, les entreprises disposent de deux atouts : la réactivité

différends à raison de fonds de commerce. La compétence territoriale appartient au tribunal du domicile réel ou élu du défendeur: Lorsque ce dernier n´a pas de domicile au Maroc, mais y dispose d´une résidence, la compétence appartient au tribunal de cette résidence. Lorsque le défendeur n´a ni domicile, ni résidence au Maroc, il pourra être traduit devant le tribunal du domicile ou de la résidence du demandeur ou de l´un d´eux s´ils sont plusieurs. S´il y a plusieurs défendeurs, le demandeur peut

La relation architecture organisationnelle / politique d'investissement : les limites des approches traditionnelles 1.2. La théorie de l'architecture organisationnelle : un cadre unificateur pour une vision globale de la décision d'investissement Section2 : Pour une meilleure politique d’investissement………………18 2.1 Le rôle de la décentralisation dans la performance de prise de décision 2.2 La fréquence des contrôles en matière de projets d’investissements. 2ème chapitre : Architecture organisationnelle

Mastère Spécialisé  DROIT DE L’ENTREPRISE THESE PROFESSIONNELLE :  LA FRAUDE FISCALE AU MAROC Travail réalisé par :  Melle Aïcha BELMANÇOUR    Encadré par :  Mr Mohamed AFREKOUS  Novembre 2008  LA FRAUDE FISCALE AU MAROC                                     SOMMAIRE Remerciements Sommaire Abréviations Bibliographie INTRODUCTION GENERALE ...............................................................................................01 PREMIERE PARTIE : Fraude Fiscale : Definition – Causes

Par ailleurs la crise économique internationale a incité les banques à prendre le maximum de précautions afin que le risque de non remboursement soit le plus faible possible et limité à des cas de force majeure ou totalement imprévisibles. Ceci est d'autant plus important qu'au Maroc, l'activité économique a connu ces dernières années un ralentissement augmentant ainsi le risque de non remboursement des crédits bancaires des entreprises en particulier des PME. Si l’on se réfère

Droit de la procédure civile I-introduction : Le premier code de la procédure civile instauré au Maroc daté au 1913 par la colonisation française. Il faut mentionner qu’avant le protectorat le Maroc a été devant un système de capitulation, ce système a été chargé de trancher les litiges entre les commerçants étrangers. En effet le protectorat a met fin à ce système face au dahir du 1913 forme code de procédure civile qui était inspiré du code de la procédure civile tunisien. De même à cette

modeste travail. Je souhaite que ce travail puisse atteindre ses buts et qu'il soit au niveau souhaité. Sommaire Introduction générale: Chapitre 1 : Présentation du groupe Banque Populaire Section 1 : Historique du Groupe Banque Populaire du Maroc...........................5 Section 2 : Organisation de groupe Banque Populaire.........................................11 Chapitre 2 : présentation et Fonctionnement de l'agence Mly Kamel Section 1 : Organigramme de l’agence................

Décret royal n° 330-66 du 21/04/1967 (10 moharrem 1387) portant règlement général de comptabilité publique. (B.O. n° 2843 du 26/04/1967, p. 452). LOUANGE A DIEU SEUL ! Nous, Amir Al Mouminine, Roi du Maroc (Sceau de Sa Majesté Hassan II) Vu le décret royal n° 136-65 du 07 safar 1385 (07 juin 1965) proclamant l'état d'exception, Vu le dahir n° 1-63-326 du 21 joumada II 1383 (09 novembre 1963) portant loi organique des finances et notamment son article 26 ; Sur la proposition du ministre des finances