Liste des communes de la Moselle

tôt l’Europe s’est donnée les moyens de transmettre la connaissance, l’imprime est née en Europe, l’université aussi. La première langue européennes est le latin, langue utilisée des le moyen âge comme langue commune par tous les intellectuels. Au temps où le latin était une langue commune, le savoir était détenu par une toute petite élite. L’Europe va des l’origine susciter une littérature très importante. INTRODUCTION : L’Europe : un mot, un mythe, une idée Un mot : Europe rattachée à

de l’église et de l’état par cette lois la république ne reconnait ni ne subventionne aucun culte. A partir de la l’état ne cherche plus a modéliser la symbolique chrétienne. Cela dit que la question de la laïcité n’est pas clause. 1919: alsace-Moselle sont maintenus dans un système napoléonien. Une fois redevenus française on a préserver le concordat (système de culte reconnu). Le principe de liberté , de croyance Les lois marie et barangé prévoit l’attribution de subvention publique pour les

Décentralisation La notion de décentralisation s’applique à une collectivité qui s’administre librement suite à une délégation de puissance publique qui lui a été consentie par l’Etat. Sont concernées par la décentralisation les collectivités territoriales (communes, département, région), qui bénéficient alors de certaines compétences. « Autonomie locale » -> base même de la décentralisation. En France on parle de libre administration. De ce principe découle 3 csq : . Absence de dépendance des autorités locales

répression de la Résistance varie selon « paysage du souvenir ». Le monument si les régions, toutefois ils sont présents familier que l’on côtoie sans le voir, la sur tout le territoire, de la plus petite plaque discrète vissée sur l’ancien domi- commune à la grande ville. cile d’un fusillé, le nom même d’un établissement scolaire, évoquent un épisode La brochure du CNRD 1999 consacré de la Résistance en relation avec la ré- aux « plaques, stèles, monuments évopression. quant le souvenir des actions

9 Octobre 1945 crée l’ENA. Dès 1945, l’ENA est destinée au recrutement dans les grands corps, et au recrutement de fonctionnaires pour l’encadrement du personnel. Une autre ordonnance de 1945unifie la gestion du personnel en créant des organes communs aux diverses administrations. Est ainsi crée la direction de la fonction publique qui deviendra à partir de 1959, la direction gnle de l’administration et de la FP. Elle est rattachée au 1er ministre aujourd’hui. C’est une direction qui rédige par

on ne demande que le conseil de l'avis du CSM. Pourquoi le parquet doit-il être indépendant ? Le système français est économique. Si on fait le bilan : est ce que la constitution de 1958 et celle de 2013 ont-elle encore quelque chose de commun ? En apparence oui. Le fait que le pouvoir penche du cote du gouvernement et du président ne changera pas. Beaucoup de changement comme la protection des droits fondamentaux par le conseil constitutionnel avant conseil constitutionnel doit contrôler

(Civ. 2, 17 juin 1998, Bull. n° 200 (3°), et le juge des référés peut notamment, sur le fondement de l'article 145 du nouveau Code de procédure civile, déclarer commune à d'autres parties une mesure d'instruction qu'il a précédemment ordonnée en référé (Civ. 2, 13 novembre 1996, pourvoi n° A 94-12.221). Mais, conformément au droit commun, il n'y a pas lieu à référé pour qu'un expert, désigné en application de l'article 145 du nouveau Code de procédure civile, puisse s'adjoindre le concours d'un

multiplicité des juridictions, en raison de la nature de l’Ancien Droit essentiellement coutumier et de type corporatiste : chaque région et chaque corps de métiers étaient régis par un ensemble de règles. Il existait des juridictions de droit commun : royales, seigneuriales canoniques Ainsi que des juridictions spécialisées en certaines matières. Les Parlements qui se trouvaient dans chaque province avaient la fonction de juridiction d’appel et le Conseil des Parties siégeait aux

seulement un individu physique. Pour le judiciaire on va plus principalement au tribunal de grande instance. Pour l’administratif : on l’utilise lorsque l’on a un problème d’intérêt public (administration, collectivités territoriales, état, région, commune) lorsque la région attaque l’état par exemple. La juridiction que l’on saisir est le tribunal administratif Il existe aussi le conseil constitutionnel, les juridiction communautaire, juridictions internationales, qui ne font ni parti du judicaire

RESUMEN http://leblogueur.arte.tv/tag/greve/ Quand la grève se durcit : le conflit des Contis Vendredi 24 septembre 2010 2009 dans une usine de Moselle : quatre mois de lutte pour une indemnité de 50 000 euros par salarié licencié. Un conflit « radical » pour un gain minimal, la grève crève autant qu’elle sauve ce qui peut encore l’être. En mars 2009, l’équipementier allemand Continental annonce la fermeture de deux sites de production de pneus en Europe : à Hanovre, en Allemagne, et à Clairoix