Liste des communes de Seine-et-Marne

revanche très concluantes. C’est le cas, par exemple, en MidiPyrénées où l’association KMK production est à l’origine un collectif d’artistes (rappeurs, compositeurs, arrangeurs, DJ, beatboxers, mais aussi graffeurs et danseurs) réunis pour mettre en commun leur savoir. A présent, cette structure a pour vocation la production artistique et musicale (CD, mixtapes) mais aussi l’organisation de soirées et de festivals. Elle associe ses compétences à celles d’autres organismes pour organiser des événements

dans une partie excentré de la commune. Tous cela a d’abord été crée dans le cadre des SPIC, depuis quelque années cela c’est développer dans le cadre des SPA. Les raison invoqué sont les différences de lien avec la commune, également les différences de ressources. Ex CE 1994 Commune de Dreux : dans lequel le juge valide le dispositif, une école de musique dont l’accès est limité a ceux qui ont un lien avec la commune ou alors les enfants scolariser dans la commune. Il ya d’autre cas comme la

installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) ? Quels sont les différents régimes juridiques applicables aux IOTA ? Comment définir le régime applicable à une IOTA ? Comment se déroule la procédure d’autorisation des IOTA ? Modalités communes aux deux régimes Document d'incidences Etude d'impact Enquête publique La procédure de déclaration : La procédure d’autorisation: Avis de l'autorité environnementale Avis du CODERST Projet d'arrêté d’autorisation Publication et mise à disposition

Dossier technique MDPH / CENTRES DE RESSOURCES AUTISME Construire des pratiques communes pour mieux accompagner les TED 8 décembre 2009 Actes de la première rencontre nationale Maisons départementales des personnes handicapées et Centres de ressources pour l’autisme : Construire des pratiques communes pour mieux accompagner les troubles envahissants du développement. Dans le cadre du Plan Autisme, la première rencontre nationale des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)

paiement des impôts 3. La DGFiP : des démarches facilitées pour les usagers La direction générale des Finances publiques : une administration multi-accès L’accueil des personnes handicapées : une préoccupation constante de l’administration fiscale La liste des dépliants d’information mis à la disposition des usagers 4. La DGFiP : une réforme pour un meilleur service aux usagers - La DGFiP, une réforme de l’Etat emblématique en marche Un guichet fiscal unique pour les particuliers 5. Les nouvelles

ETUDE DE L'HISTOIRE CONTEMPORAINE LE PAYSAGE POLITIQUE FRANCAIS A LA FIN DE LA MONARCHIE DE JUILLET INTRODUCTUCTION Revolution et les transformations qu'elle a emmené sont une référence commune à tous les francais. (Adv/part) Clivage droite/gauche par rapport au pres de l'Assemblée. Se disputent sur droit de véto Louis XVI. D- véto absolu, G- véto suspensif. Gagne I. Les trois traditions de la droite Définitions: Clivage gauche/ droite fondé sur valeurs. Relatifs, valeurs passent de gauche à

environnement social défavorisé, que ce soit dans les zones urbaines, rurales ou de montagne, et dans les régions d’outre-mer. Article L122-1 La scolarité obligatoire doit au moins garantir à chaque élève les moyens nécessaires à l’acquisition d’un socle commun constitué d’un ensemble de connaissances et de compétences qu’il est indispensable de maîtriser pour accomplir avec succès sa scolarité, poursuivre sa formation, construire son avenir personnel et professionnel et réussir sa vie en société. Ce socle

Personnes Handicapées (CDAPH) ……………………………………...…….……………………….… 58 Chapitre VII : La médiation et la conciliation ………………………...…………...……. 62 Conclusion et propositions …………………………………………….…………………... 64 Annexes 1 : Liste des participants aux réunions ; liste des participants aux entretiens ; liste des organisations ayant apporté des contributions écrites ……………………..……………. 68 2 : Textes réglementaires relatifs à l’accessibilité à paraître …………….……….……. 74 3 : Suivi des décrets de la loi du 11 février 2005

3 1. La piscine de Cesson Sévigné 1.1. Historique C’est à la fin de la seconde guerre mondiale que l’on retrouve les premières traces d’une piscine à Cesson Sévigné. La piscine dans la rivière est un projet mené par les habitants de la commune à l’époque. En 1946, une piscine en bois avec un tremplin d’un mètre furent construits dans la prairie de Champagné, face au château de Bourgchevreuil. En 1947, la préfecture et la fédération de natation décidèrent la construction d’une piscine dans

Dossier 2 : Les caractéristiques des différents régimes (documents 7 à 10) Leur BTS en poche, nos deux étudiantes de BTS tertiaire se sont intégrées différemment dans le monde du travail. Marion est salariée dans une agence de voyages à Melun (Seine-et-Marne) et Stéphanie a décidé de passer un concours de rédacteur en mairie et est maintenant employée au service « loisirs » de la ville de Melun. Deux ans après, elles comparent leur situation professionnelle. Marion a un statut de technicien niveau