Liste des maires de Dijon

plus d'indications, visitez le projet Communes de France. Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Athée. Athée Carte de localisation de Athée Pays France France Région Bourgogne Département Côte-d'Or Arrondissement Dijon Canton Auxonne Code Insee 21028 Code postal 21130 Maire Mandat en cours Serge Perron 2008-2014 Intercommunalité Latitude Longitude 47° 13′ 51″ Nord 5° 22′ 20″ Est / 47.2308333333, 5.37222222222 Altitude 182 m (mini) – 232

principaux points de la réforme territoriale. I. Le volet intercommunal Seul le volet intercommunal de la réforme a fait consensus, à droite comme à gauche. Certes, des regrets persistent, exprimés par les élus lors de la 21e convention de l'AdCF, à Dijon, à la mi-octobre 2010 : le nouveau statut prévu pour les métropoles a été vidé de sa substance selon eux. Le retour au statu quo sur les règles de majorité au sein de l'intercommunalité, pour la définition de l'intérêt communautaire ou encore pour

de violence répréhensibles susceptibles. Donc cibler les Roms n'est pas en soi une si mauvaise idée mais il est à craindre qu'elle ne s'use assez vite et ne permette pas d'atteindre 2012. Aussi, à toutes fins utiles, j'ai entrepris de dresser une liste de commerçants de mon quartier qui, en dépit d'apparences trompeuses, ne sont sans doute pas aussi innocents qu'ils en ont l'air. ArbitrairePierre Saba, Grenoble En France, conformément à la recommandation du président de la République, le gouvernement

........................................................................... 5 7.3. Au niveau international ................................................................................................................ 5 > 8. Conclusion Annexe : liste des manifestations de l’échantillon > 1. LES « PLUS » DE LA FEDERATION EN 2009 Une représentativité pour toute la filière En 2009, la Fédération Foires Salons et Congrès de France est devenu Foires Salons Congrès et Événements de France pour marquer

inscrit sur la liste électoral. On n’est inéligible lorsque l’on est préfet ou magistrat dans les communes ou s’exerce leurs compétences ou les entrepreneurs de travaux publics ou les agents municipaux dans les communes qui les emplois. Modification du mode de scrutin, c’est un scrutin de liste qui est différent si la commune à plus ou moins de 3 500 hab., les listes sont complètes et bloqués, le scrutin et à deux tours, au 1er tour, si une liste recueille 50% des voix plus une, cette liste obtient la

Liste représentative Original: français CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL COMITÉ INTERGOUVERNEMENTAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL Cinquième session Nairobi, Kenya novembre 2010 DOSSIER DE CANDIDATURE N° 00437 POUR L’INSCRIPTION SUR LA LISTE REPRÉSENTATIVE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL EN 2010 A. ÉTAT(S) PARTIE(S) Pour les candidatures multinationales, les États parties doivent figurer dans l’ordre convenu d’un commun accord

principales causes. La multiplication des alternances parlementaires depuis 1981 a certes entraîné un certain turnover des élus mais un député battu pourra toujours se reconvertir en devenant député européen ou conseiller régional (élus au scrutin de liste et donc contrôlés par les partis[4]), positions d’attente avant de prochaines élections législatives. Dans ces conditions, il est difficile de faire une place aux nouveaux prétendants quels qu’ils soient. Les difficultés dans l’application de la parité

INTRODUCTION AU DROIT Thierry DIJON 2011 Introduction Le droit est partout. Le droit régit la vie des hommes. Les règles de droit sont destinées à régir les rapports humains. Aussi, le droit surgit dans tous les rapports humains. Il n’est pas étranger aux rapports d’affection : le droit régit les rapports entre époux, y compris pour des questions aussi intimes que la fidélité ou l’assistance pendant la maladie mais aussi les rapports entre les parents et les enfants, déterminant les règles de

l’originalité et le succès de l’ouvrage de Mondjannagni, c’est sa connaissance approfondie des cultures des peuples de cette région méridionale du Bénin. Un climatologue du développement 10La thèse de M. Boko, soutenue en 1988 à l’université de Dijon, a le mérite de ne pas être une thèse de climatologie physique pure. Comme le sous-entend le titre, il s’agit pour l’auteur de faire ressortir les relations subtiles entre les climats considérés d’emblée comme des « facteurs contraignants du milieu

mais aussi par certains corps de fonctionnaires qui disposent d'une compétence spéciale. On peut citer ainsi certains agents de la SNCF et de la RATP, les inspecteurs du travail, les agents de l'administration fiscale, les gardes particuliers… La liste des agents et de leurs prérogatives est édictée dans chaque article du code de procédure pénale relatif à la qualité concernée, en effet, le personnel est divisé entre lesofficiers de police judiciaire (OPJ) régis par l'article 16, les agents de police