Liste des maires de Lyon

tendance à l'oeuvre dans les plus grandes communes. L'accroissement du rayon dans lequel les hommes et les femmes se déplacent aisément, les a fait souvent devenir de fait des périphéries de grandes agglomérations. Paris n'est plus la concurrente de Lyon et de Marseille mais se retrouve face à Londres, Madrid ou Berlin. A l'inverse, de nombreuses cités du grand bassin parisien sont désormais dans l'orbite de la capitale. Les stratégies en termes d'attractivité doivent être adaptées en conséquence.

ponctuelles diverses 119 VI- CONCLUSION 120 ANNEXES Annexe 1- Lettre de mission Erreur! Signet non défini. Annexe 2- Note précisant le contenu de la mission Erreur! Signet non défini. Annexe 3- Liste alphabétique des personnes rencontrées 124 Annexe 4- Bibliographie 129 Annexe 5- Liste des abréviations 134 Annexe 6- Extraits de presse 137 Annexe 7- Lettre adressée aux DDE, questionnaire CCDSA, questionnaire associations 158 Annexe 8- Synthèse des questionnaires DDE/CCDSA 172

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com Fiche à jour au 18janvier 2010 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE EDAGOG QUE RTUELLE Diplôme : Licence, semestre 4 Matière :Droit administratif Web-tuteur : Elise Untermaier Fiche mise à jour par : Aurélie WATTECAMPS LES RECOURS CONTENTIIEUX (3) : LE RECOURS ES RECOURS CONTENT EUX LE RECOURS POUR EXCES DE POUVOIIR POUR EXCES DE POUVO R SOMMAIIRE OMMA RE I. .... LA RECEVABILITE

personnes agissent selon un régime de droit public et non selon les règles du Code civil. L’Etat : Sa mission générale est définie par lui-même. Les collectivités territoriales : Il existe des collectivités à statut particulier comme Paris, Lyon, Marseille ou bien la Corse. Il existe des collectivités territoriales en outre-mer qui sont séparées en deux catégories, d’une part les départements d’outre-mer (article 73 de la Constitution) et d’autre part les collectivités d’outre-mer (article

consommation. De même, la logistique de BUT 13 , grand distributeur non-alimentaire, repose sur 3 plates-formes spécialisées par métier (gros produits et meubles / blanc, brun dérivé, literie / salon, petits produits décoration) situées respectivement à Lyon, Orléans et Dijon. T Autres exemples encore, Intermarché a installé une plate-forme dédiée aux flux d'importation à Montoir et Leclerc a fait de même au Havre. Ne disposant pas de données nationales sur les caractéristiques des entrepôts de la

s’installent les premiers, d’abord au sud de l’Espagne puis en Afrique du Nord (les Vandales sont à l’origine de l’Andalousie). - À peu près à la même époque, les Burgondes s’installent dans la région de Lyon et dans la Bourgogne actuelle ( Burgondy ). Ce peuple contrôle une grande partie de l’est de la Gaule. - Autre grand peuple germanique : le peuple wisigoth . Celui-ci s’installe

ANNEXES LISTE DES ANNEXES ANNEXE 1 – RECAPITULATIF DES PROPOSITIONS ANNEXE 2– CARTOGRAPHIE DES ACTEURS DE LA GOUVERNANCE DU SYSTEME DE SANTE ANNEXE 3 – ETAT / ASSURANCE MALADIE : REPERES HISTORIQUES (1945-1996) ANNEXE 4 – L’ETAT ET SES FONCTIONS DE STRATEGE ET DE PILOTE ANNEXE 5 – POSITION DES PARTENAIRES SOCIAUX SUR L’EVOLUTION DE LEUR ROLE DANS LA GOUVERNANCE DU SYSTEME DE SANTE ANNEXE 6 – LA PLACE CROISSANTE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DANS LA GOUVERNANCE DU SYSTEME DE SANTE

contraint de signer avec l’Allemagne un armistice de 21 jours. La convention d’armistice précise qu’une Assemblée nationale élue décidera de la conclusion de la paix ou de la reprise des hostilités. Les élections ont lieu le 8 février 1871, au scrutin de liste départemental majoritaire, conformément à la loi de 1849. L’Assemblée nationale, à majorité conservatrice, comprend 400 monarchistes, 250 républicains modérés et radicaux, 80 « centristes », 15 bonapartistes ; 225 nobles sont élus députés. Elle est

............................................. 279 Thèses ........................................................................................... 279 ADRESSES UTILES .........................................................................281 LISTE DES SIGLES..........................................................................283 INDEX................................................................................................287 PRÉFACE À LA PREMIÈRE ÉDITION (1993) On a beaucoup écrit

dangereuses présentes dans les établissements, la directive SEVESO II identifie deux types d'usines : * les usines classées à haut risque appelées SEVESO seuil haut ; * et les usines classées à risque appelées SEVESO seuil bas. Et la liste d’accidents graves ne s’arrête pas la, on peut citer les événements suivants : 1966 – Feyzin, France : Incendie d'une industrie pétrochimique 18 morts. 1974 – Flixborough, Grande-Bretagne : Explosion d'hydrocarbure 28 morts. 1984 - Bhopal, Inde :