Liste des maires de Lyon

Le décret du 23/02/1990 permet au ministre de la culture et de la communication, lorsqu’il accorde le visa d’exploitation, d’interdire un film aux mineurs de moins de 18 ans par son inscription sur la liste des films pornographiques ou d’incitation à la violence et la non-inscription sur cette liste de certains films pourra faire l’objet d’un recours devant le CE : CE, 30/06/00 , CE, 04/02/04, Association Promouvoir. Le JA, cependant, va se montrer exigeant sur l’existence des circonstances locales

efficace de nombreux membres de la délégation interministérielle à la sécurité routière. Il est le résultat des réunions que j’ai eues pour mieux comprendre les uns et les autres, les ressorts essentiels des interventions des uns et des autres. La liste des personnes rencontrées figure en annexe et je tiens à remercier chacune d’entr'elles de leur contribution. Ce travail n’a pu être réalisé que grâce à l’appui très actif de Mme Hernu, M. Lebas, Mme Steinhart et Mme Lefebvre. Je les remercie vivement

2003-696 du 30 juillet 2003, dès 2004 ils sont élus pour 6 ans, avec renouvellement par moitié tous les 3 ans, au suffrage indirect par les grands électeurs (les députés, des conseillers généraux et des délégués des conseillers municipaux dont les maires) Leur nombre doit atteindre 326 en 2010. Selon le nombre de sièges par département, le scrutin est proportionnel ou majoritaire. Auparavant ils étaient élus pour 9 ans avec renouvellement par tiers tous les 3 ans. • Les institutions administratives

conversion de l’impôt de répartition en impôt de quotité, plus avantageuse pour le trésor, se traduit en fait par un impôt plus lourd sur la classe indigente ». Nouvelle alerte le 27/11 1831 à Draguignan : « depuis qu’on a connaissance des troubles de Lyon, les contribuables ne font aucun versement ». Mais cela au final ne dépassa pas le stade de la protestation, sauf aux Arcs en avril 1832, mais ce fut le fait d’un exalté solitaire. D’autres retards de paiement eurent lieu en 1835 (choléra), et le

................121 Document 17 :Les parcs d’expositions de plus de 100 000 m2 dans le monde .123 Document 18 :Réflexions sur la localisation des équipements..........................125 Document 19 :Liste des références bibliographiques ........................................127 Document 20 :Liste des personnalités rencontrées............................................129 TABLE DES SIGLES .....................................................................................133 AVIS adopté

modalités : - La Constitution attribue le pouvoir exécutif aux consuls (surtout au premier puisque les autres ont seulement « une voix consultative »). - Il (le Premier Consul) nomme les membres des assemblées du pouvoir législatif. - Il propose une liste pour les juges du tribunal de Cassation (organe supérieur du pouvoir judiciaire en France) et nomme les juges des autres tribunaux, sauf à l’échelon inférieur. 2. La souveraineté de la Nation prévue à l’article III de la DDHC est réduite à sa plus

de la qualité de l’emploi, sous l’angle de la stabilité des contrats, de la diminution des temps partiels contraints et de la progression ou de la reconnaissance des qualifications. Le CNLE regrette que le rapport transmis au Parlement détaille la liste des actions entreprises en matière de lutte contre la pauvreté sans pouvoir mentionner d’estimation de l’effet quantitatif attendu de chacune d’entre elles6. En particulier, l’importance attribuée au RSA activité comme pierre angulaire des politiques

................121 Document 17 :Les parcs d’expositions de plus de 100 000 m2 dans le monde .123 Document 18 :Réflexions sur la localisation des équipements..........................125 Document 19 :Liste des références bibliographiques ........................................127 Document 20 :Liste des personnalités rencontrées............................................129 TABLE DES SIGLES .....................................................................................133 AVIS adopté

de ruptures qui reviennent avec une surprenante régularité tous les vingt ans. Deux empires (1803-1814; 1852-1870), trois monarchies (1815-1824; 1825-1830; 1830-1848), deux républiques (1848-1852; 1870), trois révolutions (1830, 1848, 1871), cette liste simplement numérique récapitule un siècle de vives turbulences dans l'histoire d'un pays en route vers une réconciliation nationale. C'est également sous ce siècle qu'a lieu un véritable réveil de la création littéraire. En 1830, Victor Hugo présente

a axdsne d m ne e ui r d éom i u et és u od, l l se s i sont les produits d’ histoire particulière. Ne parle-t-on pas de civilisation judéo-chrétienne ? L’ une expression, quoique juste, est trop réductrice, car il faut immédiatement compléter la liste des facteurs qui ont permis l’ apparition et le dvl pm n d ct epi :l se e el àa ost i d sc t politiquement ée pe et e e “sr” iet n f ti lcntu o e oié o t f é itn és organisées1 ». Il n’s psqet ndé d r c e dtl e oi ns mais il est nécessaire de rechercher