Liste des maires de Lyon

prisonniers, qui n'y étaient pas. » — * Victor Hugo évoque longuement cette Révolution dans ses Choses vues Articles connexes • • • • • Le témoignage vécu de l'avocat et homme politique Jean-Baptiste Roustain Journées de juin Loi des 8 heures Liste de scandales sous la monarchie de Juillet La place des femmes en france en 1848 II. LA SECONDE REPUBLIQUE La Deuxième République, aussi appelée Seconde République, est le régime politique de la France du 24 février 1848, date de la proclamation

par une commune contre le versement d’argent. L’assentiment donné à un tiers a une autorisation de construire & engagement de renoncer à tout recours et actions s’opposant à cette construction laisse à son auteur la possibilité de faire un REP. Les maires donnent des assurances a leurs administrés engagement pris par une commune de modifié son document d’Ur en échange de la cession d’un terrain n’a aucune valeur Section 2 : la finalité des règles d’urbanismes §1 : Le contenu des règles d’Ur Ces

déclaration à la mairie et l'inscription du prénom et nom dans un registre des états civils. L'enfant est mort-né et néanmoins les parents veulent le déclarer à la naissance et lui donner un prénom. A partir du moment où l'enfant est mort-né, ce sont les maires qui tiennent l'état civil et ils refusent de l'inscrire, car il n'y a pas de véritable naissance, car la naissance c'est l'être en vie. Et par une sorte de solidarité et de compassion à l'égard des familles que la cour de cassation a considéré que

place après la capture de Napoléon lll ; le 4 septembre 1870, un groupe de députés déclarent la République à l’hôtel de Ville (Jules Favre, Gambetta). La veille, la République avait pourtant déjà été proclamée dans d’autres grandes villes de France, à Lyon, Marseille, Bordeaux… Ce régime serait le plus apte à sauver la patrie en danger avec le mythe de Valmy de 1792. Gambetta, Arago, Crémieux, Favre, Ferry sont membres du gouvernement provisoire qui est présidé par le général Trochu (participe passé

La CGT a soutenu l’Union sacrée jusqu’au bout, mais une minorité révolutionnaire, admiratrice de la révolution bolchevique, lance une vague d’agitation qui culmine en mai-juin 1919 puis en février-mai 1920, et est sévèrement réprimée. Au congrès de Lyon en novembre 1919, la tendance réformiste triomphe avec Léon Jouhaux. La minorité, proche du PCF, va bientôt quitter la CGT et fonder, en décembre 1921, la Confédération générale du travail unitaire (CGTU) qui est sans doute alors majoritaire (370 000/500

de la Gaule à l’époque romaine. Quadrillage administratif, en effet les romains ont réorganisé la Gaule. Une réorganisation totale. Avec une division en 4 provinces : * La Narbonnaise * La Belgique (Reims) * La celtique ou Lyonnaise (Lyon) * L’Aquitaine (Bordeaux) En revanche les trois autres provinces avec la création des 3 gaules qui prend la forme d’une assemblée de conseils. Une assemblée où les députés des 3 provinces se réunissent. Celle-ci a lieu chaque année en Juillet-Aout

d’entreprise et délégué du personnel............................ Candidat...................... Liste de candidatures – Second tour de scrutin – Candidature individuelle – Pluralité de bulletins – Insertion dans une même enveloppe – Possibilité – Conditions – Détermination........................................... Soc. Opérations électorales......................... Modalités d’organisation et de déroulement – Liste électorale – Inscription – Conditions : Ancienneté – Calcul – Détermination...........

Céline BOULINEAU Université LUMIERE Lyon II Master II professionnel en droit, Mention Coopération transfrontière et européenne. Faculté de droit et de sciences politiques 86, rue Pasteur 69365 LYON Cedex 07 L’Etat et la Coopération décentralisée De la mise en cohérence des actions de coopération. M. Daniel DURR, Directeur du mémoire, M. Antoine JOLY, Directeur du stage. Année universitaire 2004-2005 1 Rapport Stage auprès du Délégué pour l’action extérieure des collectivités

d'appliquer une loi. C - Le pouvoir excutif 1. Le roi Le roi c'est ce brave Louis XVI, roi des franais : la nation lui dlgue le pouvoir excutif : c'est le premier fonctionnaire de France, et ce titre il reoit un traitement qui est inscrit sur une liste civile, vot par les dputs. Ensuite, il ne peut pas dissoudre l'assemble, il choisit ces ministres lui mme, et les ministres ne peuvent pas tre dputs. Il dispose d'une possibilit de refuser la loi : droit de veto. Ce droit de veto est un droit considrable

Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’État Direction générale des finances publiques des Communes Plans de comptes par nature Liste des codes fonctionnels Liste des chapitres budgétaires Applicables au 1 er janvier 2011 Nomenclatures Instruction M14 La Documentation française La Direction générale des finances publiques a été créée par décret n° 2008-310 du 3 avril 2008 par fusion de la Direction générale des impôts et de la Direction