Liste des maires de Lyon

laïques pour les fontenaysiennes Pour les lycées de jeunes filles on crée l’école normale supérieur de Sèvres (1ère directrice Madame Jules Favre) À l’origine des écoles normales supérieurs actuelles Saint Cloud et Fontenay ont fusionné > Lyon Sèvre et Ulm aussi Réactions de l’église : ont du accepter la morale laïque, problème dans l’ouest avec l’arrivée des instituteurs et institutrices (surtout les femmes) Charles Péguy parle des Hussards noirs de la République La résistance apportée

................................................................305 2. Mener une grande enquête scientifique sur la prostitution en France...307 EXAMEN EN COMMISSION..............................................................................310 LISTE DES PROPOSITIONS..........................................................................................311 AUDITION DE MME ROSELYNE BACHELOT, MINISTRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA COHÉSION SOCIALE...................................................

Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Lyon  Année 2013‐2014    0      Mickaël Denis‐Petit  RAPPORT D’ETUDES Les acteurs d’un projet urbain d’envergure et le rôle de l’architecte urbaniste en leur sein  Projet du Grand Roissy centré sur l’aéroport Paris‐Charles‐de‐Gaulle                                                                  UE 06R  Tuteur : Hervé Lequay  Soutenance : 02/04/2014    Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Lyon  Année 2013‐2014   

de stage, D.E.S.S, p. 6, Université de Toulouse Mirail, septembre 2003. 2 Ludovic Vievard, L’évolution des représentations du « handicap » : lire le handicap à travers l’altérité, Direction de la prospective et du dialogue public (DPDP) Grand Lyon - 0ctobre 2010. © Malik BEZOUH – Estelle LAMY -EIVP Promotion 53, 2013 5 Etude sur l’accessibilité des personnes en situation de mobilité réduite en zone urbaine à l’aide d’un Système d’Information Géographique énumérer les différents

ministère public B. La consécration du rôle du Garde des Sceaux et des procureurs généraux 1 consécration du rôle du Garde des Sceaux 2. consécration du rôle des procureurs généraux 3. clarification des relations entre maires et procureurs de la république C. Les caractères du ministère public 1. La subordination hiérarchique 2. L’indivisibilité 3. L’irresponsabilité II. Le rôle du Ministère Public A. Le ministère public, autorité

district : 12 administrateurs élus pour 4 ans * Procureur syndic peuvent annuler on suspendre une décision du district. * Circonscription électorale * L’administration de la commune ou municipale : * Conseil général, conseil municipal, Mair, procureur syndic * Elu pour 2 ans par tous les citoyens * Contrôle du pouvoir central 7. Pourquoi peut-on affirmer que la croyance en la primauté de la loi domine la révolution de la justice en 1789 ? 8. Comment fonctionne la

000 à 249 999 habitants : 61 conseillers municipaux De 250 000 à 299 999 habitants : 65 conseillers municipaux Et de 300 000 et au-dessus : 69 conseillers municipaux Toutefois, il convient de préciser que Paris, Lyon et Marseille obéissent à des règles spécifiques Paris : 163 conseillers. Lyon : 73 conseillers Marseille : 101 conseillers 9 - Le conseil municipal doit-il adopter son règlement intérieur ? dans les 3 mois après les élections municipales dans les 6 mois après les élections municipales

pas le cas, il doit avoir recours à un organisme notifié qui détermine si le protocole utilisé garantit le respect des exigences essentielles. La liste des normes harmonisées est publiée au journal officiel des Communautés européennes (JOCE). La dernière mise à jour de la lis te des normes harmonisées a été publiée le 10 août 2002 (JOCE C 190). La liste des organismes notifiés est disponible sur le serveur Internet de la Commission européenne. Seuls les appareils conformes à toutes les exigences essentielles

conséquences probables sur sa zone. Dans le cas extrême où l’impact est trop important (nombre de communes doublé, population triplée, etc.), la commission donne sa décision d’illégalité. Afin d’éviter toute inexactitude, le demandeur doit établir la liste des communes de la zone, évaluer la population totale ainsi que son évolution entre les deux derniers recensements. En plus de ces informations, la demande doit contenir des renseignements sur le marché théorique de la zone. Celui-ci doit être divisé

limite temporelle (de quelques jours à quelques semaines). La première foire franche remonte ainsi au VIIème siècle avec la foire dite du lendit, à SaintDenis, instituée par le roi Dagobert. Entre le XIIème et le XIVème siècle, les grandes foires de Lyon, de Brie, de Beaucaire ou encore de Champagne bénéficièrent du même traitement de faveur. Le cas de la ville de Marseille est intéressant: dès le début de l'ère chrétienne, Marseille est une république indépendante disposant d'un port franc qui attire