Liste des monarques de Suède

constitutionnalisme. Mais celle qui en a eu le plus c’est la révolution française qui a eu des conséquences plus importante sur le constitutionalisme. --> Italienne, suédoise, norvégienne. La consti française a amené à la plupart des consti en Europe. (Suède=1809, Espagnol=1812, Norvégienne=1814, Grèce =1822). D’autre revo ont eu lieu en France (1830 et 1848). Elles ont exercé une influence importante sur le mouvement constitutionnel, et notamment la consti de 1848 qui a ancré dans les consciences populaire

il n’en n’était pas le propriétaire, et ces prérogatives étaient encadrées par des règles coutumières. Le roi était cependant un monarque absolu de droit divin. Section 2 : la monarchie absolue de droit divin A l’origine cela était judiciaire mais dans les temps modernes elle s’est transformée en monarchie de droit divin avec un monarque absolue Paragraphe 1 : la monarchie de droit divin On voit en Dieu la source de toute

aux XVIIe et XVIIIe siècles Thomas Hobbes (Léviathan) : justifier l'absolutisme monarchique; contrat garant de l'ordre social mais le monarque en est dehors donc il peut gouverner arbitrairement, ses sujets ne sont pas fondés à se révolter. John Locke (Essai sur le gouvernement civil) défend une monarchie libérale, limitée : pacte entre les sujets et le monarque, c'est la justification de la révolution = résistance à l'oppression Rousseau (Du contrat social 1762) soutient une conception originale

appelle des secrétaires d'état (sorte de ministre) et ils viennent du soutien du prince. Ce sont eux qui deviennent les conseillers du prince.    III- Le prince européen à la renaissance  Ce prince européen de la renaissance c'est principalement le monarque. Les républiques urbaines déclinent et le roi apparaît comme un équilibre entre une dictature et la république qui n'existe pas encore et ne peut pas advenir. République souvent monarchique. République oligarchique et Venise va devenir dans l’Europe

américain. On a une influence de ce modèle américain que l’on va d’abord retrouver sur le continent américain au Canada, au Brésil, en Argentine, au Mexique mais aussi en dehors du continent américain comme dans les pays scandinave comme Norvège suède Danemark également en Suisse et enfin japon et Australie. Par exemple en Norvège au Danemark en Australie et Suisse : dans ces 4 pays le contrôle de constitutionnalité a été introduite de manière spontanée c’est le juge lui mm qui la crée et non la

L’individu acquière la nationalité de l’Etat sur lequel il est né. -Le droit du sang : L’individu acquière la nationalité de ses parents. A la nationalité s’attache un certain nombre de faits, comme le droit de vote. Dans certains pays comme la Suède, les étrangers peuvent participer aux élections locales. Dans les Etats membres de l’Union Européenne, il est reconnu aux ressortissent de ces Etats, le droit de vote dans tous Etats membres, lors des élections municipales et pour la désignation des

important dans l’évolution du droit constitutionnel français : -le peuple français se constitue titulaire d’une constitution. Dans ce sens, le terme constitution implique que constituant n’est autre que le peuple et que la forme du pouvoir fait du monarque un pouvoir constitué, et non constituant. -les révolutionnaires, membres de l’assemblée constituante, vont restreindre l’exercice du pouvoir public. La monarchie constitutionnelle va limiter l’exercice du pouvoir monarchique par la participation

originaire. Il peut s’agir d’un monarque, d’un dictateur ou d’un petit groupe d’individus. Constitution sans aucune participation populaire. En France, un Roi qui rédige lui-même une constitution, charte octroyée. Va limiter ses pouvoirs lui-même et l’octroyer à ses sujets. D’où le nom de charte octroyée. Procédé utilisé par Louis XVIII lors de la Restauration monarchique de 1814. Pas le même système que l’Ancien Régime. Même si la charte est octroyée, le monarque accepte l’idée d’une limitation

: d’une part, la Constitution énumère le plus souvent les compétences attribuées à l’Etat fédéral. Toutes les autres matières sont laissées aux Etats fédérés. C’est le cas des USA. Ainsi, on trouve dans les Constitutions de type fédéraliste une liste plus au moins longue d’attributions diverses qui sont réservées à l’Etat fédéral comme la Défense national, les relations extérieures, comme la politique économique, l’émission de billets de banque, la sécurité sociale, la protection de l’environnement

régir le fonctionnement des institutions politiques. Puis, après un hiatus de plusieurs siècles, sont élaborées, à la fin du XVIIIème siècle, les premières Constitutions modernes : États-Unis en 1787, Pologne et France en 1791. Vinrent, ensuite, la Suède en 1809, le Vénézuela en 1811, l’Espagne en 1812 … Peu à peu, l’idée qu’un État se doit d’avoir une Constitution écrite s’impose et les textes constitutionnels se multiplient, par vagues successives : sous l’impulsion des révolutions du milieu des