Liste des préfets de la Gironde

.......................................................................................... 59 CE, 22 juin 1951, Daudignac ................................................................................................... 60 TC, 27 novembre 1952, Préfet de la Guyane ........................................................................... 61 CE Ass., 28 mai 1954, Barel .................................................................................................... 62 CE, 3 février 1956, Sieur

...........................................................26 Annexe A relative à la nomenclature des métiers du négoce de l'ameublement, Annexe A du 17 janvier 2001........................................................26 Annexe B relative à la liste des emplois-repères du négoce de l'ameublement, Annexe B du 17 janvier 2001..........................................................28 Annexe C relative à la définition des groupes de la grille de classification, Annexe C du 17 janvier 2001......

........................................................................................ 59 CE, 22 juin 1951, Daudignac ................................................................................................... 60 TC, 27 novembre 1952, Préfet de la Guyane ........................................................................... 61 CE Ass., 28 mai 1954, Barel .................................................................................................... 62 CE, 3 février 1956, Sieur

.......................................................................................... 59 CE, 22 juin 1951, Daudignac ................................................................................................... 60 TC, 27 novembre 1952, Préfet de la Guyane ........................................................................... 61 CE Ass., 28 mai 1954, Barel .................................................................................................... 62 CE, 3 février 1956, Sieur

17 Février 1950, Dame Lamotte 55 CE Sect. 30 juin1950, Quéralt 56 CE Ass. 7 juillet 1950 Dehaene 57 CE Sect. 9 mars 1951 Société des concerts du conservatoire 58 CE, 11 mai 1951, Baud 59 CE, 22 juin 1951, Daudignac 60 TC, 27 novembre 1952, Préfet de la Guyane 61 CE Ass., 28 mai 1954, Barel 62 CE, 3 février 1956, Sieur Thouzellier 63 CE 20 avril 1956 Epoux Bertin 64 CE 20 avril 1956, Consorts Grimouard 65 CE, 16 novembre 1956, Union syndicale de l’industrie aéronautique 66 CE, 17 avril

L’application de la bande de cent mètres et des espaces proches du rivage dans les estuaires. La bande de cent mètres et les espaces proches du rivage ont un régime particulier. Ils ne sont applicables qu' aux rives des estuaires les plus importants dont la liste a été fixée par le décret du 29 mars 2004. Depuis la loi relative au développement des territoires ruraux, les rives des rus et des étiers ont un régime spécifique. II.2.1. Jusqu’où appliquer la bande de cent mètres et les espaces proches du rivage

transformations politiques. Mutation de la société française et émergence d’institutions qui ont fondé la France moderne. Sous le Consulat, fondations suivantes : Sénat, Conseil d’Etat, lycées, législation sur l’école, Banque de France, administration (préfets), justice (système plus évolué), code civil (1804), code pénal (1810), cour des Comptes, légion d’honneur. La France est héritière de l’œuvre napoléonienne. Napoléon crée ces institutions en 4 ans parce que les parlementaires, hommes de loi avaient

des fonctions judiciaires, 3. Loi du 24 mai 1872 : Abandon définitif de la justice retenue au profit de la justice déléguée. Remarques : 1. Cette liste n'est pas exhaustive. Il s'agit d'un minimum vital destiné à faciliter les révisions. 2. Renoncez à l'espoir d'obtenir la moyenne si vous vous présentez à l'examen sans avoir en tête cette liste – et les autres ! 3. Une relecture hebdomadaire du cours et de toutes les listes est une nécessité absolue. 2/10 Décret du 21 décembre 1789 Relatif

une faible majorité la convention condamne louis XVI à mort avec exécution immédiate. Sur cette question les girondins sont divisés: certains préfère la détention ou d’autre mort avec sursis alors que tous les montagnard on voté la mort du roi. La gironde a été incapable de s’accorder et va désormais encourir le reproche d’avoir essayé de sauver le roi donc constitue une défaite pour eux. Les difficultés militaires. Après Valmy l’avancée des armée révolutionnaire est une victoire pour les girondins

Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen ? ‐ Qu’est-ce que la constitution civile du clergé ? ‐ La fête de la fédération, date, sens ? ‐ Déclaration de Pillnitz , date et contenu ? ‐ Le 10 août 1792 ? ‐ -Quels étaient les chefs de la Gironde ? De la Montagne ? ‐ Qu’est- ce que la Terreur ? ‐ Qu’est-ce que la réaction thermidorienne ? ‐ La conjuration des Egaux. ‐ Le coup d’Etat de brumaire : date et conséquences. ‐ Dates du Consulat et du 1er Empire ? ‐ Date du consulat à vie ?