Loi Anti Tabac

| | | |(pollens…) agents infectieux ou |bâtiments ou dans des lieux | | | | |substances irritantes (tabac) |où l’amiante est dans le sol | | | |Localisation |Bronches |Alvéoles pulmonaires |Alvéoles pulmonaires |Trachée bronches

transports et les liens internationaux très rapides ; mais des précautions et des plans d’urgence sont prévus, le principe de précaution adopté. 1. La recherche sur les cellules souches embryonnaires est autorisée par la loi de bioéthique, dans des conditions bien précises ; elle ouvre la voie sur les incroyables potentiels des cellules souches mais pose des problèmes éthiques. Quels sont ces problèmes ? 2. Quels peuvent être les problèmes éthiques soulevés par l’allongement

en vigueur de la zone de libre échange. En cas de perturbations sérieuses du marché de l’une des parties, la partie lésée peut prendre des mesures appropriées (article 22). Des dispositions qui permettent aux deux pays d’avoir recours à des mesures anti-dumping et compensatoires ont été prévues. De nouvelles concessions en matière de produits agroalimentaires et de la pêche seront discutées ultérieurement. 3. Services (chapitre 3) Les deux parties s’engagent à promouvoir l’investissement

............................................... 8 1. Le gouvernement présente un plan pour relancer la lutte contre la consommation d'alcool (Le Monde, 28 septembre 2001, P. Benkimoun) ................................................... 8 2. La loi Evin limite strictement la publicité pour les boissons alcoolisées (Agence France Presse, 25 février 2004)................................................................................................. 8 3. 4. 5. 6. D. 1. 2. E. 1. 2. 3. F. G. 1. 2

produit. Il se présente sous 3 formes : l'herbe (feuilles, tiges et sommités fleuries séchées) , la résine (le "haschisch") et l'huile (plus concentrée en principe actif). Généralement, l'herbe et le haschisch se fument sous forme de "joint" (avec du tabac, sous la forme d'une cigarette roulée). L'huile est plutôt consommée à l'aide d'une pipe. Les consommateurs recherchent un état de détente, de bien-être, accompagné d'une modification des perceptions. Les effets sont variables : légère euphorie

composition normale de l'air est : - 78 % d'azote (N) - 21 % d'oxygène (O) - 1 % d'autres gaz Quand cet air est modifié par des éléments qui sont nuisibles à notre santé et à notre environnement (les polluants), on dit que l'air est pollué. La loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (LAURE) de 1996 définit la pollution atmosphérique comme étant "l'introduction par l'homme, directement ou indirectement, dans l'atmosphère et les espaces clos, de substances ayant des conséquences

démographique en avance sur les autres pays). Au niveau de la démographie, la France connaît donc un déclin qui engendre un manque de main d’œuvre. Un appel à l’immigration est donc lancé et plus ou moins bien accepté par les Français (xénophobie, émeutes anti-italiennes par exemple). Durant la « Belle époque », la situation démographique particulière de la France n’est donc pas idéale. La « Belle époque » voit la mentalité des Français changer : ce sont les années de l’essor de la culture de masse. En

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR RAPPORT SUR LES PRÉLÈVEMENTS OBLIGATOIRES ET LEUR ÉVOLUTION Art. 52 de la loi organique du 1 er août 2001 relative aux lois de finances « En vue de l’examen et du vote du projet de loi de finances et du projet de loi de financement de la Sécurité sociale de l’année suivante par le Parlement, le Gouvernement présente à l’ouverture de la session ordinaire un rapport retraçant l’ensemble des prélèvements obligatoires ainsi que leur évolution. Ce rapport

chômage; inflation; pouvoir d’achat; force de l’euro; échanges extérieurs ...) 3/ Environnement Réglementaire, institutionnel , ou politique - Décrets, lois, règlements produits (normes qualité, matériaux interdits, sécurité ..); consommation (loi anti-tabac); distribution, prix , rémunérations (SMIC)fiscalité, subventions, aides à l’innovation (OSEO) 4/ Environnement Technologique - Brevets tombés dans domaine public; nvx matériaux, nvelles molécules; accords sur les normes standards, NTC & Internet;

Force de porter * Legalité loi evin, réglementation sur la vente d’alcool, licences, possible lois futures influençant sur le degrés d’alcool * Concurrence  Mondiale forte concentration (4 premier groupe vendent 42%) Française énorme concentration 3 groupes possèdent 85% du marché français (kro heineken inbev * Menace nouveaux entrants Faible coût de production, savoir-faire élémentaire Réseau de distribution a une importance primordial besoin de conquérir des