Loi des Douze Tables

notamment par le biais de l’expansion territoriale, et de l’arrivée d’Auguste le premier empereur romain en 27 avant J-C. Le Droit au sein de la République romaine était écrit et fondé sur la célèbre loi des XII tables. La loi des XII tables était un ensemble de lois écrites, gravée sur douze tablettes. Elles étaient affichées publiquement, tous les citoyens pouvaient donc les connaître. Elles ont instauré les principes fondamentaux du droit romain. Les magistrats et le Sénat avait un rôle

753 av. JC : Fondation de Rome, début de la Royauté 509 av. JC : Début de la République 493 av. JC : Première sécession de Rome : la Plèbe part sur l’Aventin création du Tribun de la Plèbe 451 av. JC : Vote des 10 premières lois des douze tables (première loi votée par le peuple dans les Comices) 450 av. JC : Vote des 2 autres lois. 367 av. JC : Il est toléré qu’un des deux Consules soit plébéien. 343 av. JC : Il est obligatoire qu’un des deux Consules soit plébéien 339 av. JC ou 367 ??:

en deux. Le principat -27 à 284 Le dominus (monarchie absolue) 284/476 Histoire juridique: droit romain principalement coutumier -753/-150 apparition de la doctrine et du préteur (magistrat particulier) -150/284 domination de la loi 284/565 C’est à Rome que l’on invente le droit des traditions juridiques occidentales. Notre droit est une façon particulière de réguler l’ordre social. Se traduit par la survivance d’un certain nombre d’outils, de mots. Déjà à Rome se pose des

était si sévère que "draconien" signifie aujourd'hui "excessivement dur". 450 avant JC : les Douze Tables. Ces lois, rédigées pour gouverner les Romains, constituent la base d'une grande partie du droit moderne. Elles organisaient les poursuites judiciaires publiques des crimes et instituaient un système permettant aux parties lésées de réclamer des dommages à leurs agresseurs. Principe fondamental: la loi doit être écrite. La justice ne doit pas dépendre de la seule interprétation des juges.

+ d’échange d’où la nécessité de connaitre la loi des autres pour éviter les conflits de loi. En Normandie, ancienne coutume encore appliquée aujourd’hui. Politique de rédaction des coutumes par des particuliers sauf une demande de rédaction officielle par une ordonnance de 1454. Rédaction qui prend du temps. Concernant les canonistes, ils vont élaborer une théorie de la coutume avec au 10e l’évêque va admettre que la coutume peut compléter la loi. Au 11e, les grandes collections canoniques vont

1750 av. J-C). Cet homme fût le sixième roi de la première dynastie de Babylone et il aurait rédigé un code de lois. Il s'agit plutôt d'un recueil de sentences qui sert de jurisprudence. Par la suite viendra la Loi des Douze Tables, les premières lois romaines écrites. Cependant, toute loi n'est pas toujours juste. Bien des lois ségrégatives, myosines et homophobes ont été créées, appliquées et qui sont maintenant abolies, ont fait souffrir bien des gens. Devrait-on y contrevenir? Devrait-on désobéir

départ, de collégialité, i.e. cette faculté de s’empêcher l’un l’autre (cf. infra). Un consul s’occupait de l’intérieur de la cité (imperium domi), l’autre s’occupait de l’extérieur (imperium militiae). La collégialité sera acquise en avec la loi des XII Tables (-451-450) et les lois Valeriae Horatiae (-449), i.e. que les deux consuls ont l’intégralité des pouvoirs et pourront ainsi s’empêcher l’un l’autre. Avec l’expansion de Rome, seront ensuite créées d’autres magistratures : le préteur, le

LA LOI DU TALION "Œil pour œil, dent pour dent." Depuis fort longtemps, les philosophes et les juristes ont cherché à saisir la notion de droit. Il a fait l'objet d'une étude selon des méthodes particulières et d'une construction savante permettant de former et de formuler un ensemble de connaissances raisonnées et organisées. Une science du droit est apparue. Elle a eu une influence

départ, de collégialité, i.e. cette faculté de s’empêcher l’un l’autre (cf. infra). Un consul s’occupait de l’intérieur de la cité (imperium domi), l’autre s’occupait de l’extérieur (imperium militiae). La collégialité sera acquise en avec la loi des XII Tables (-451-450) et les lois Valeriae Horatiae (-449), i.e. que les deux consuls ont l’intégralité des pouvoirs et pourront ainsi s’empêcher l’un l’autre. Avec l’expansion de Rome, seront ensuite créées d’autres magistratures : le préteur, le censeur

justice, Shamash. Ce dieu révèle le droit à Hammurabi. Dans le droit Hébraïque c'est la bible qui fait office de fondement au droit (avec l'ancien et le nouveau testament) L'ancien testament, la Torah est un enseignement transmis par Moise : La loi. Le droit est donné à Moise sur le Mont Sinaï (dix commandements, les droits de dieu, décalogue), prescriptions morales et religieuses. Conséquences : Le droit est immuable. Il y a un appel au jugement divin (ordalie), Ancien testament ex :« épreuves