Lorganisation Communale Au Maroc

HYPERLINK mailtohr@hassanrahmouni.com hr@hassanrahmouni.com LOrganisation Judiciaire du Royaume du Maroc La Cour Suprme La Cour Suprme a t cre au lendemain de lindpendance par le dahir n 1-57-223 (2 Rabia I 1377) du 27 septembre 1957. Elle est place au sommet de la hirarchie judiciaire et coiffe toutes les juridictions de fond du Royaume. Son organisation et sa comptence sont dtermines par la loi du 15 juillet 1974 fixant lorganisation judiciaire du Royaume, le Code de procdure civile, certaines

lmetteur. On tablie ainsi une distinction entre les lments grs par les institutions financires bancaires et ceux qui sont du ressort des institutions financires non bancaires. Section 1 Prsentation des agrgats au sens de Bank Al-Maghrib Au Maroc, les autorits montaires dfinissent deux familles dagrgats Les agrgats de monnaie et les agrgats de placements liquides. 1.1. Les agrgats de monnaie On distingue trois agrgats montaires embots les uns dans les autres. Lagrgat M1 englobe lensemble des

lAtlas les points cardinaux et leurs composs et le mot centre sont considrs comme nom propre, sil nen existe pas dautres et sils sont employs (seuls) sans complment Exemple Le garage du centre La gazette du sud marocain Socit laitire de louest du Maroc Les noms dbutant par un article simple (le, la, les, un, une) ou prcd dun article contract (du, de, des) se classent daprs le nom caractristique Exemple Grand garage de la Koutoubia Htel du Rif Maroquinerai des Ouled Teima 3me cas la rubrique contient