Létat Des Personnes

internes:le renvoi peut se fr a d decrets simples,a nimporte quel arrété -le renvoi peut se fr a d conventions & accords collectif de travail:c conventions resultent de negociations entre d personnes privées,entre d organisat° représentatives de travailleurs et d organisat° représentatives d'employeurs. -renvoi a 1 personne privée(mais jamais vu,le cc ne sera ss doute pas daccord) Les exigences de qualité simposent o legislateur:exigences de forme et de fond 1-les exigences de forme:la façon dt le texte

plus si on le desire on peut changer une partie de nnotre personnalité et decider de ne plus etre timide par exemple. Nous somme libres lorsque ce choix ne concerne que nous, qu'il n'empiète pas sur la liberté d'autrui et ainsi tant que sa ne gène personne nous sommes libre de faire de ns meme tout ce que l’on desire. Je choisis d’etre ce que je suis et je suis ce que je fait de moi. Je suis reponsable de mon etre et je fais de mon moi tout ce dont je desire. Ns decidons de nos choix qui peuvent

violence est un acte de destruction physique ou psychique qui peut être dirigé vers des personnes ou vers des choses. Elle a pour but de détruire l'humain et/ou les liens d'humanité entre des êtres. Toute personne qui se sent niée, détruite, sidérée, pétrifiée... par une attitude, une conduite, une parole provenant d'un individu, d'un groupe ou d'une institution est soumise à un acte de violence. La personne violente étant envahie, à ce moment là, par une force interne mortifère, qui peut à tout

du Ministre du Travail des inspections particulires lagriculture dpend du Ministre de lAgriculture, les Mines et lEnergie ainsi que le Transport relvent dun rgime particulier (ctaient des entreprises des Services dEtat Air France, SNCF, EDF,- que lEtat voulait contrler). Ces inspections peuvent dborder sur lemprise dautres tablissements ex la gare de la part dieu, les bars et magasins relvent de linspection du travail des transports. Comment est organise une inspection A la base, les sections dinspection

direct : prélevé directement sur une personne physique ou morale. Taxe sur le capital ou le revenu Ex : impôt sur le revenu, taxe d’habitation, impôt de solidarité sur la fortune, impôt sur les sociétés * indirect : impôt payé par une autre personne que celle qui en supporte le coût. Facile à collecter, car moins redevable. Ex : taxes sur la valeur ajoutée, droits de douane Dumping fiscal : consiste pour un Etat à taxer faiblement les sociétés et les personnes sur son territoire afin d’attirer

s’appelle le conseil des 500 et a l’initiative des lois. La seconde s’appelle le conseil des anciens et a pour fonction de discuter et adopter les lois. Le pouvoir exécutif est confié à un organe collégial car il est confié à 5 directeurs, pour que ces personnes se tempèrent. Ils sont nommés par l’assemblée. Mais cette constitution n’a rien prévue pour résoudre les crises qui pourraient surgir entre les directeurs, et entre les directeurs et les assemblées. Vu qu’il n’y a pas de mécanisme pour résoudre ces

décide ce qui est bon ce qui est juste pour une société, pour parvenir a cela il édite des normes juridiques. La règles est Ipotétique = Désigner par une hypothèse générale La règles est Générale= « toute personne qui vole encoure 5 ans de prison » La règles est absolu= toutes personnes Le juge= de résoudre le problème poser de résoudre un litige de le trancher, pour y parvenir il détient la décision qui ne s’appliquent que au cas par cas. Elles sont concrètes et circonstancielle Tout oppose

législateur= décide ce qui est bon ce qui est juste pour une société, pour parvenir a cela il édite des normes juridiques. La règles est Ipotétique = Désigner par une hypothèse générale La règles est Générale= « toute personne qui vole encoure 5 ans de prison » La règles est absolu= toutes personnes Le juge= de résoudre le problème poser de résoudre un litige de le trancher, pour y parvenir il détient la décision qui ne s’appliquent que au cas par cas. Elles sont concrètes et circonstancielle Tout oppose

vienne Etat (relations contractuelles): 1- territoire: espace a l’interieur duquel l’etat souverain exerce ses competences.2- une populaiton: enesmble d’inidividus qu sont rattaches a l’etat. 3- pouvoir organise lie a une institutin et non a la personnes meme de son detenteur Sources formel: procede d’elaboration du droit. article 38 CIJ, coutumes materiell: fondement sociologique des normes internaitonales. fondements sont ce qui justifie cours 3: droit des traites La signature: au canada

Sens = Réalisation conforme à l’usage naturel d’une langue donnée. Application Le silence vertébral indispose le voile licite. Le petit vieillard alerte qui habite en face de chez nous a perdu les lunettes qu’il avait achetées hier soir. Je n’ai personne vu. On profite l‘activité sportive. Je chantons toute la matinée. Elle est blanc comme un cachet d’aspirine. D’abort, il doit apprendre à métriser sa force. Vous faire rire moi. Ils réfléchient de leurs problèmes. Le parmi est fragile. Il