Létat

aide nou pou konn la verite lor nou zistwar ek azout plis valer lor site Patrimwane Mondial Le Morne. 4. Ki bizin fer avan koumanse et ki metod arkeolozist servi pou fer resers ? Bizin dimann permission ek gouvernma parski li trouv lor terrain letat ek bann otorite concerne avan, kouma Le Morne Heritage Trust Fund, Truth and Justice Commission ek National Heritage Fund. I. Ti bizin fer la fouy dan simitier pou kapav trouv bann lezo. Me avan fer la fouy ti fer sa bann travay suivant la :

tres importantes mesures d’aménagement dans de nombreux domaines. Cela a permi de rééquilibrer en parti le térritoire francais mais cette politique est today abandonnée. B) Les différents Acteurs de L’aaménagement. Schéma ici Jusqu’en 1982, Létat est le seul à intervenir dans l’aménagement du térritoire. Les lois de decentralisation (transfert d’une partie des pouvoirs de l’état vers les collectivités territoriales (régions, départments, comunes) Conclusion : La France posséde de nombreux

financier.13% -Ne se prononce pas 2% 2.Le circuit économique Quelle est l'utilité du circuit économique ? Dans le circuit économique il y a 4 agent économique les plus important , chaque agent a son propre role le reste du monde import export a letat belge qui redistribue aux menage et entreprise les services et aides diverses , le ménages consomme et l'entreprise prdouit et entre eux il y a le travail qui dit travail dit salaire , achat et vente de biens et services . Quels sont les agents economiques 

l’acte de l’état civil, avant le mariage, rien ne s’oppose à ce qu’une personne se marie avec une personne dont l’apparence et le sexe juridique seraient différents. Lorsqu’un transsexuel a effectué ses changements de noms et de sexes sur l’acte de létat civil, pendant le mariage, les personnes mariées étaient de sexe différent, mais après le changement de sexe on se retrouve avec un mariage homosexuel. Il n’y a alors pas de nullité automatique du mariage dans la mesure où au moment où le mariage a

artisants. LAFECAMCI les interpeller maintes reprises, rien na chang, la machine est gripp. Le Prsident de la CNMCI reconnait la lenteur, sinon le dysfonctionnement de sa structure ne pas pouvoir mener bien le processus didentification mais pense que lEtat pouvais lappuyer aussi en dgageant les moyens pour laider comme les femmes du vivriers ont bnfici dans le cadre de leur processus tout comme lINIE dans le cadre bien videmment aussi dans le processus didentification des PME PMI structures aussi sous

idée pincipale acte permettant au gouv d’agir (fondateur de gaule et debré) Principal problème : comment restauré l’autorité de l’etat pour qu’il puisse defendre dans les moment les plus dangereux , les constitutiant voulait reodnné du pourvoir à létat car il considéré que les partis politique avait compromis l’autorité de l’etat Durant la 5 eme rep privilège du pourvoir executif sur le pouvoir judiciaire, decision appartient à l’executif, on ne peut pas trancher afin de savoir qui est sup à l’autre

la région du sahara au sud du Maroc. En Allemagne le contexte de cette République diffère du Maroc. LAllemagne est un Etat fédéral alors que le Maroc est un Etat unitaire. La régionalisation au Maroc sera proche du modèle italien car La nature de lEtat italien à plusieurs points de ressemblance avec le Maroc. LItalie a instauré un régime de régionalisation. Et cest grâce à ce régime que lItalie avait réussi à contenir les séparatistes du Sud du pays grâce à son système de régionalisation avancée

lindemnisation du préjudice de la victime. sanction éducative = sanction intermédiaire entre la peine et la mesure de sureté prononcée par le trib pour enfant ou la cour dassise des mineurs sanction pénale = réponse à l'infraction prononcée par lEtat ex réclusion ou emprisonnement ou amende le juge choisit la sanction en fct de la gravité de l'intervention crime= infraction la plus grave sanctionnée par 10 ans d'emprisonnement minimum jusqu'à a réclusion criminel à perpétuité délit = infraction

le seul détenteur légitime de la force et à ce titre préserve la défense de l'intégrité du territoire où son autorité s'exerce. En outre, aucune société n'est à l'abri de désordres qui pourraient entraver son bon fonctionnement. Il revient donc à lÉtat d'organiser sur un plan juridique les rapports humains afin d'assurer l'exercice du droit. Sans cela, le risque que chacun puisse à sa guise user de la violence ne pourrait être sérieusement écarté. Avant tout, il faut dire qu’il existe différentes

president est un chef de lexecutif elu au suffrage univeselle pour 4 ans et renouvelable une foi le president russe possède les pvr ki sont conféré au president de la rep fr ex : art 80 de la constite russe on observe une parenthé avec le role de letat fr « le president russe definie les option fondamental de l apolitique intérieur et étrangère de l’etat » il a la competance de nommer le premier ministre de les revoquer il a la disposition des plein pvr il peut dissoudre la duma ( ass national )il