Létat

manière significative le secteur privé par l’intermédiaire des impöts et des transferts publics. En outre, la politique budgétaire joue sur le niveau de l’emploi et sur les prix dans le secteur privé. Quelles implications dans la fiscalité optimale ? 'LÉtat peut chercher à réguler l'activité économique en modulant le niveau des prélèvements obligatoires : * l'État peut mettre en œuvre des incitations fiscales pour influer sur l'allocation des ressources ; * l'État peut rechercher une redistribution

le marché de la téléphonie). La politique de la concurrence a donc pour but que le ------------------- du consommateur ne soit pas happé par des pratiques déloyales d’entreprises. Voir vidéo de « Dessine-moi l’éco » : http://dessinemoileco.com/letat-doit-il-interdire-les-monopoles-et- lesoligopoles 22

préméditée But:ya un but précis,que la loi appelle un mobile,ou un dol(=intent°)spécial.Le but est de troubler gravement lordre public=porter atteinte a lensemble de la société.L'infract° pltq vise letat,le gvmt#ce que vise linfract° terroriste c lensmble de la société,l'ordre public est bien plus large que letat. L'iD est que tt citoyen peut ê victime d1 acte terroriste,le terroriste se fiche de l'identité d victimes,mais que tt le monde puisse avoir peur. La terreur c l'arme utilisée par le terroriste

idée au recourt au juridiction, aisi que concours des auxiliare de justice. Le principe de gratuité et le recours au juridictionsPour ce qui est reconnu au juridiction le principe de gratuité applique pleinement agissant du recourt au juridiction létat prend a sa charge l’emsemble des frai entraine par le recor lié au juridiction Ce corolaire au devoir de juger inclus tant la rémunération des juges que les frai dadmi de la justice 1) Quand a la rémunération des juges depuis la lois des 16 et 24

liberté pour autan la liberté n’est pas sans limites on prevoi que si le prénom ou l’un des prénoms seul ou associé aux autres prénoms ou au nom de famille peut nuir à l’enfant ou aux droit des tiers a voir protéger leur nom de famille l’officier dde létat civil est obligé décrire les prénoms mais il peut avertir le procureur de la république qui pourra décider de saisir le juge aux affaires familial, double barrage sil trouve que sa nui il ordonne la suppression du prénom B- le changement Prévu

idée au recourt au juridiction, aisi que concours des auxiliare de justice. A) Le principe de gratuité et le recours au juridictions Pour ce qui est reconnu au juridiction le principe de gratuité applique pleinement agissant du recourt au juridiction létat prend a sa charge l’emsemble des frai entraine par le recor lié au juridiction Ce corolaire au devoir de juger inclus tant la rémunération des juges que les frai dadmi de la justice 1) Quand a la rémunération des juges depuis la lois des 16 et 24 aout

Questions si les mœurs sont toujours les mêmes avec le temps ( ex : huguenots). Les mœurs s’adoucissent. La fureur chrétienne a touché toute l europe mais la pholosophie a dsarmé les surpersticieux. Desormais il n y a plus de trouble au sein de letat a cause des religions. Voaltaire illustre par plusieurs exemple de conflit d antan ( presbyteriens et episcopaux, catho prote) la tolerance des divers cultes ne peut qu avoir des bonnes repucrussions au sein de la société ( commerce, economie, agiculteure

notement parce qu’il laisse en dehors de son champ els apports jurisprudentiels. 2) l’incohérence des lois On face a une accumulation incohérente des textes, des lois de mauvaises qualité. II) les paliatifs de l’altération On a des paliatifs a letat de A) les paliatifs consacré 1) la diversoté ds paliatifs Un des paliatifs a été d’élevé au rang constit l’objectif d’accessibilité du code. L’office parlementaire devaluation de la legislation ( 2 delegation , senat , assemblé nationale)

suffixe. Canart canard Anterremant enterrement Annui ennui 3.LOGOGRAMMIQUE -Lexicales -Grammaticales J’ai pris du vain vin Ce sont dit se 4.IDEOGRAMMIQUE Majuscule Ponctuation Apostrophe Trait d’union L’état Etat Et, lui et lui Létat l’Etat Mot-composé mot composé 5.NON FONCTIONNELLE Lettres étymologiques Consonnes simples ou doubles (non fonctionnelles) Accent circonflexe (non distinctif) Sculteur rume sculpteur rhume Boursouffler boursoufler Anerie ânerie

fr/decouverte-institutions/finances-publiques/approfondissements/fiscalite-redistribution.html [5] Source : http://www.lemoneymag.fr/v5/fiche/s_Fiche_v5/0,6171,13484,00.html [6] Présentation du budget 2011 : http://www.performance-publique.gouv.fr/le-budget-et-les-comptes-de-letat/approfondir/les-recettes.html [7] Eurostat : La redistributivité des transferts sociaux : Le cas de la pauvreté http://epp.eurostat.ec.europa.eu/portal/page/portal/product_results/search_ results?mo=containsall&ms=Transferts+sociaux&saa=&p_action=SUBMIT&l=f&co=equal&ci=